[E] et [X] étant en charge de la relation avec la clientèle et étaient associés de la société WMA ; que Monsieur [X] était en contact direct avec la clientèle et que par ses fonctions, il était en mesure

GbmH, en qualité de 'fournisseur', selon lequel : Compte-tenu de l'extrême importance de la fourniture des Membranes, le FOURNISSEUR a accepté de conclure le présent contrat avec le CLIENT et l'ENTREPRENEUR

si le contrat est résilié et selon la date de résiliation par l'adhérent ; qu'il n'est pas contesté que les contrats de travail comme les avenants liant les parties ne comportent pas cette clause telle

[G] n'a pas proposé de renouveler les contrats d'entretien de clients de la société, la société Mertz et la commune de [Localité 11], si bien que les prestations effectuées au profit de ces clients n'ont

La société Villas Sud Création ne justifie pas d'un autre travail préliminaire, et encore moins d'un contrat signé avec ces clients, qui sont libres de démarcher plusieurs sociétés avant de confier la

produits sont des contrats cadres de sous-traitance sans engagements de délai ou de chiffre d'affaires ; il n'est pas justifié de la signature de contrats avec des clients finaux ; il n'est donc pas possible

En effet, alors même que vos équipes et la Direction Financière vous dissuadez de renouveler le contrat de ce client tant ce compte serait structurellement déficitaire, comme tout au long des années passées

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de plannings d'intervention sollicités par Mme [V], une cliente, laquelle a résilié son contrat.

L'appelant conteste le montant du solde du compte clients de 300 000 euros allégué par le liquidateur.

A la fin de l'année 2011, l'activité ICTO a dû faire face à l'annonce de la perte de 3 importants contrats avec le client EADS de l'activité DSS : - Le contrat Blériot qui en 2011 a représenté 9 millions

[A] [J] lui a répondu qu'il était en train de faire un contrat LLD à une cliente et qu'il en avait au moins pour 15 minutes.

Elle ne conteste cependant pas garantir la responsabilité civile de cette dernière, et n'excipe d'aucune clause limitative ou exclusive de garantie tiré du contrat.

C..., non rémunéré, à son client. En deuxième lieu, les agents de contrôle du Conseil national des activités privées de sécurité ont constaté que M. J... H... et M. E...

Il ressort des termes du contrat que cette remise devait recevoir l'accord de la société [N] Maisons Individuelles avant que le contrat soit soumis au client.

La cour constate donc que M.

Il expose que la taxation des contrats d'assurance automobile est régie par cet article qui dispose que «'le tarif de la taxe spéciale sur les contrats d'assurance est fixé à 18 % pour les assurances contre

La SA GENERALI VIE rejette les explications de Monsieur [I] [N] qui prétend avoir signé les contrats pour des clients âgés ne disposant pas d'outils numériques, et ce, à leur demande et avec leur accord

Plus particulièrement, il s'engage, quel que soit le contexte, à ne pas tenir de propos négatifs relatifs à l'exécution ou à la rupture de son contrat de travail au sein de la société.

Les filiales par client et/ou famille de produits ainsi créées devaient récupérer les contrats des clients concernés ainsi que tous les salariés de terrain affectés à ces clients, la maison mère conservant