Exploitation-entretien 4. Risques 5.6. Rejet en nappe 7. Déchets 9. Remise en état 5.1. Prélèvement d'eau 5.2. Consommation d'eau 5.3. Réseau de collecte 5.5. Valeurs limites de rejet 6. Air-odeurs 2. Implantation - aménagement (sauf 2.1) 8.

Article Annexe II

—

Exploitation - entretien 4. Risques 5.6. Rejet en nappe 5.8. Épandage 7. Déchets 9. Remise en état 2. Implantation-aménagement (sauf 2.1 à 2.5, 2.7 et 2.11) 5.1. Prélèvement d'eau 5.2. Consommation d'eau 5.7.

Article 10

—

La troisième partie est constituée d'une épreuve publique sous la forme d'un entretien avec le jury.

Article 3-1

—

En l'absence de demande présentée en application de l'article 3, l'autorité territoriale ou le président du Centre national de la fonction publique territoriale ou le président du centre de gestion peut, après un entretien avec l'intéressé, décider de

Article 9

—

en troisième année de formation les personnes ayant été reconnues aptes par le jury prévu à l'article 18 qui se prononce sur l'ensemble des travaux écrits et oraux qu'elles ont effectués au cour de l'année précédente et, éventuellement, après un entretien

Article 20

—

A partir de cette remise, le remplacement des ouvrages, bâtiments, matériels, leur entretien et leur réparation dans toute la mesure utile aux besoins dit port autonome incombent à cet organisme.

Article Annexe VIII

—

l'éducation susvisé, selon les dispositions suivantes : -satisfaire aux conditions exigées à l'article 1er ; Les candidats inscrits sont réputés avoir accepté le règlement publié sur le site internet du concours : https :// concours-veto-postbac. fr -des entretiens

Article 5

—

Dans les cas autres que l'extension exceptionnelle de la capacité d'un abonnement existant, s'ajoute à cette redevance une taxe quotidienne égale à deux trentièmes de la redevance mensuelle de location-entretien d'une liaison spécialisée établie entre

Article L1233-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 10

Code du travail

un licenciement pour motif économique, qu'il s'agisse d'un licenciement individuel ou inclus dans un licenciement collectif de moins de dix salariés dans une même période de trente jours, convoque, avant toute décision, le ou les intéressés à un entretien

Article 324 Q

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 93

Code général des impôts, annexe III

barème ci-dessous : ÉTAT D'ENTRETIEN COEFFICIENT Bon - Construction n'ayant besoin d'aucune réparation 1,20 Assez bon - Construction n'ayant besoin que de petites réparations 1,10 Passable - Construction présentant, malgré un entretien

Article 4-1

—

La phase d'admission des concours externe et interne consiste en un entretien avec les membres du jury, d'une durée totale de quarante-cinq minutes prenant appui sur le dossier transmis en phase d'admissibilité.

Article L243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 26 > 37

Code des juridictions financières

observations provisoires de la chambre régionale des comptes relatives au contrôle des comptes et de la gestion des collectivités territoriales, des établissements publics locaux et des autres organismes relevant de sa compétence sont précédées d'un entretien

Article R717-56-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 49 > 23

Code rural (nouveau)

Il est chargé de la gestion administrative des données concernant les entreprises et les salariés et peut réaliser des entretiens d'accueil. Il contribue à repérer les dangers et à identifier les besoins en santé au travail dans des entreprises.

Article L557-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 55 > 92

Code de l'environnement

En raison de leurs risques spécifiques et de leurs conditions d'utilisation, certains produits et équipements sont soumis au respect d'exigences complémentaires en ce qui concerne leur installation, leur mise en service, leur entretien et leur exploitation

Article R224-41-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 16 > 76

Code de l'environnement

à la régulation de l'énergie thermique ainsi que, le cas échéant, leur nettoyage et leur réglage ; 2° L'évaluation du rendement de la chaudière et, sauf si les systèmes de chauffage et les besoins de chauffage n'ont pas changé depuis le dernier entretien

Article L231-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 72 > 73

Code de l'action sociale et des familles

séjour d'une personne âgée dans un établissement d'hébergement avec lequel il n'a pas été passé de convention lorsque l'intéressé y a séjourné à titre payant pendant une durée de cinq ans et lorsque ses ressources ne lui permettent plus d'assurer son entretien

Article Annexe II

—

Coefficient 4. 2° Seconde épreuve : prestation physique et entretien.

Article 17

—

Cette évaluation comporte un entretien individuel qui donne lieu à un compte rendu.

Article 5

—

L'épreuve d'admission consiste en un entretien avec le jury visant à apprécier les aptitudes et la motivation du candidat à exercer les fonctions d'un secrétaire administratif de classe exceptionnelle de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Article 55-3

—

le nom de la personne entendue librement, gardée à vue, placée en retenue ou en rétention dans les conditions prévues par le code de procédure pénale ou placée en retenue douanière, le lieu, le numéro de procès-verbal, la nature de l'intervention (entretien

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