CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés expertises
67fd508de85d0474bddb4283
1 avril 2025
Le 26 octobre 2023, Mme [I] est transférée à la clinique les Drags au [Localité 27] jusqu’au 12 décembre 2023 pour la rééducation de l’hémiplégie droite séquellaire et l’incontinence.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2500405_20260106
6 janvier 2026
B..., souffrait d’une hémiplégie plastique avec membre supérieur inutilisable et aphasie d’expression sévère, ce qui rendait peu probable la reprise de la même activité professionnelle, il n’est pas contesté
3 ème Chambre
DTA_2304326_20260507
7 mai 2026
aux règles de l’art médical ; - il en a résulté, pour le patient, une perte de chance de 33% d’échapper aux dommages ; - l’intéressé a présenté des séquelles graves, tenant, en particulier, à une hémiplégie
11ème Chambre (JU)
DTA_2301320_20230329
29 mars 2023
Mme G soutient qu'elle est hémiplégique et qu'elle n'est pas en mesure de se faire comprendre correctement du fait de son aphasie et n'a pu bénéficier au regard de cette circonstance d'un entretien
2ème chambre
DTA_2301506_20250401
Lors de cet examen, il est noté une aphasie complète, une hémianopsie latérale homonyme droite et une hémiplégie droite.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210459
21 juin 2018
place de stationnement pour handicapé qui aurait dû se trouver à proximité de la cour, puis avait dû se rendre impérativement et de façon imprévue aux toilettes en raison de séquelles d'un coma hémiplégique
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110128
10 février 2021
G... est atteint d'une hémiplégie gauche ; qu'il est dit au titre du bilan neurologique « une mémoire épisodique antérograde avec quelques difficultés d'organisation de l'information.
4eme Chambre Section 1
5fde6e502bb2804728e3df9b
29 juin 2018
Joël X..., a été indemnisé par pôle emploi jusqu'au 15 septembre 2016 date à laquelle, âgé de 60 ans, il a présenté une attaque cérébrale responsable d'une hémiplégie gauche, il a été hospitalisé pendant
2ème Chambre
DTA_2200230_20250409
9 avril 2025
Au début de l'année 2020, il a été victime d'un accident vasculaire cérébral qui a nécessité une craniectomie décompressive en urgence et à la suite duquel il est resté hémiplégique, la maison départementale
DTA_2122744_20230703
3 juillet 2023
En post-opératoire, Mme B a présenté une hémiplégie totale gauche. Une IRM a mis en évidence une ischémie en territoire sylvien profond droit.
1ère chambre
DTA_2100810_20230425
25 avril 2023
Le 11 mai 2016 à 3h45, l'intéressé a présenté un tableau neurologique avec hémiplégie droite et aphasie.
PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2807396-3079300
24 juillet 2009
Pendant sa détention provisoire, il fit plusieurs attaques qui entraînèrent une hémiplégie du côté droit.
3ème Chambre Commerciale
634f95ebb5afe5adfff28d2e
18 octobre 2022
[Z] produit également un bilan orthophonique du 29 janvier 2015 qui décrit les symptômes immédiats de l'AVC à savoir 'migraine à droite' et 'hémiplégie gauche avec troubles de la marche et troubles de
ECLI:FR:CCASS:2015:C100240
5 mars 2015
confirme totalement cette analyse puisqu'il écrit : « Compte tenu du caractère très circulant de cette malformation, les risques d'hémorragie avec au minium des troubles du champ visuel et au maximum hémiplégie
3ème CHAMBRE FAMILLE
668e2552fcf93851fdd6465d
9 juillet 2024
Cependant, son médecin traitant a affirmé le 5 mars 2021 qu'elle ne présentait pas de démence malgré le handicap due à son hémiplégie alors même qu'elle avait eu un second AVC le 24 juillet 2018, soit
9ème Ch Sécurité Sociale
5fca7790c0d5ee65207df56a
7 octobre 2020
L'examen clinique a mis en évidence : 'déviation oculaire gauche, paralysie faciale droite, hémiplégie droite, aphasie, articule des mots incompréhensibles.'
3e chambre civile
5fd9860ce793fc75c2769bbb
16 janvier 2020
septembre 2007 pour caractériser une deuxième avance de 30 000 € alors même que victime d'un accident vasculaire cérébral le 19 décembre 2005, Mme [A] [W] a, à compter de cette date, souffert d'une hémiplégie
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2600222_20260325
25 mars 2026
G... ne présente aucun mouvement volontaire ou sur simulation du fait d’une double hémiplégie, qu’il présente une abolition de sa vie relationnelle et présente un état végétatif avec signes de décortication
Cour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f44
10 mars 2006
premier juge a déposé un premier rapport le 14 octobre 2003 indiquant que : "le port du casque au moment de l'accident n'a pas été établi et Monsieur Y... roulait en état d'ébriété", - il retient une hémiplégie
Pôle 2 - Chambre 2
615e0ca8c25a97f0381f4acb
7 mars 2014
en rapport avec une sclérose en plaques ; que [V] [N] a ensuite été hospitalisé à plusieurs reprises à l'hôpital de [1], notamment en janvier et février 2001 pour une hémiparésie droite puis une hémiplégie
Page 31 sur 36