CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

614 résultats pour « monnaie »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

20 000 000 20 000 000 Prêts à des Etats étrangers pour consolidation de dettes envers la France 97 000 000 97 000 000 Prêts aux Etats membres de l'Union européenne dont la monnaie

Article Annexe

—

Manes 645173 6159365 Anciennes Mines 644825 6159213 2019_03_66-3 Occitanie Pyrénées-Orientales LOT2_2019_ZN_66_011 MARQUIXANES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Los Ques 657239 6171365 LOT2_2019_ZN_66_011_S1 1 N116 657549 6171492 Los Monas

LEGIARTI000023420454

—

l'aéronautique. 35.3 BA Construction de cellules d'aéronefs. 35.3 CA Construction de lanceurs et engins spatiaux. 36.2 CB Emaillage (sauf activité artistique) ou bijouterie, joaillerie, orfèvrerie ― Graveur en médailles et monnaies

LEGIARTI000023420422

—

. ― Graveur en médailles et monnaies. 36.2CB 2,20 Fabrication d'articles de sport dont la matière première est le métal. 36.4ZA 2,60 Fabrication de jeux et jouets, de voitures d'enfants et d'articles de puériculture. 36.5ZG 2,60

Article Annexe

—

matelas. 31.09A-Z Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur. 31.09B-A Fabrication et finissage de meubles divers. 31.09B-B Fabrication de meubles de jardin et d'extérieur. 31.09B-C Fabrication de meubles en rotin. 32.11Z-Z Frappe de monnaie

LEGIARTI000026909531

—

. ― Graveur en médailles et monnaies. 36.2CB 2,10 Fabrication d'articles de sport dont la matière première est le métal. 36.4ZA 2,80 Fabrication de jeux et jouets, de voitures d'enfants et d'articles de puériculture. 36.5ZG 2,80

Article ÉTAT A

—

consolidation de dettes envers la France - 38 729 863 02 Remboursement de prêts du Trésor - 38 729 863 Section : Prêts aux Etats membres de la zone euro 3 949 726 04 Remboursement des prêts consentis aux Etats membres de l'Union européenne dont la monnaie

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Inclusion : Coordination occulo ou visiomotrice, manipuler les pièces de monnaie, tourner une poignée de porte. Exclusion : Coordination bi manuelle, soulever et porter, ramasser et saisir des objets.

Article TABLEAU A

—

Changeur de monnaies. Chapeaux de paille (Marchand de) en gros. Chapellerie (Marchand de matières premières pour la). Charbon de bois (Marchand de) en gros. Chiffonnier en gros. Cloutier (Marchand) en gros. Coton en laine (Marchand de) en gros.

Article ANNEXE

—

La Chiffogne ; Petite Hollande Valentigney Les Buis Drôme (26) Donzère L'Enclos Montélimar Quartiers Ouest : Pracomtal, Grange Neuve, Bagatelle, Le Plan, Jean Moulin Pierrelatte Le Roc Romans-sur-Isère La Monnaie

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Code de la sécurité sociale

(4) Les valeurs brutes, nettes et de réalisation ainsi que les corrections de valeur sont à inscrire dans la monnaie de comptabilisation, c'est-à-dire, notamment pour les titres dont l'acquisition a fait l'objet d'une opération en devise au sens de

Article Annexe

—

pour l'aéronautique. 35. 3 BA Construction de cellules d'aéronefs. 35. 3 CA Construction de lanceurs et engins spatiaux. 36. 2 CB Emaillage (sauf activité artistique) ou bijouterie, joaillerie, orfèvrerie ― Graveur en médailles et monnaies

Article Annexe

—

Graveur en médailles et monnaies 36. 2CB 2,20 Fabrication d'articles de sport dont la matière première est le métal 36. 4ZA 2,50 Fabrication de jeux et jouets, de voitures d'enfants et d'articles de puériculture 36. 5ZG 2,50 Récupération

LEGIARTI000024599214

—

Les rythmes et les activités de la journée : famille, école, loisirs Quelques métiers Les couleurs et les nombres L'environnement géographique et culturel Ville et campagne Quelques villes et pays : leur situation géographique Les drapeaux et monnaies

Page 31 · 614 résultats

← Précédent