première branche : Vu les articles L. 141-1, R. 322-10-6 et R. 322-11 du Code de la sécurité sociale ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X..., domiciliée à Plémet (Côtes d'Armor), qui souffre

Usnesení Soudu prvního stupně (třetího senátu) ze dne 18. července 1997.#Nutria AE proti Komisi Evropských společenství.#Věc T-180/95.

Rozsudek Soudu prvního stupně (čtvrtého senátu) ze dne 6. dubna 2000.#Aldo Kuijer proti Radě Evropské unie.#Věc T-188/98.

Z..., salarié de nationalité étrangère, ne lui avait pas été soutiré par son employeur à raison de son état de faiblesse, et donc si les pressions caractéristiques de la subornation de témoin n'étaient

, que les faits qui lui sont reprochés sont d'une particulière gravité puisqu'ils ont consisté à séquestrer et à menacer de mort dans des conditions particulièrement cruelles une personne pour lui soutirer

valeur et de la portée des éléments de preuve régulièrement communiqués et contradictoirement débattus devant elle que la cour d'appel a pris en considération une expertise officieuse de l'Institut de soudure

D'UN TUYAU QUI RELIAIT DEUX RESERVOIRS A UN "POT DE RESPIRATION" ; QUE Y..., CHEF DE LA FABRICATION, AVAIT CONTRESIGNE, AVEC X..., UN "BON DE FEU" AUTORISANT L'ENTREPRISE NORFRU A PRATIQUER DES SOUDURES

trouvait sa cause dans une rupture des fixations de ce même vérin compas ; qu'en écartant cependant toute responsabilité de la société Delorme, aux motifs inopérants qu'elle n'avait effectué qu'une soudure

[W] [V] a travaillé pour le compte de la Société AZUR INDUSTRIES du 3 février 1997 au 30 avril 2011 en qualité de soudeur.

de cet ensemble routier permettait la découverte, au milieu d'une des 27 palettes de jus de fruit qu'il transportait, d'une cavité au sein de laquelle étaient cachés 210 sachets en plastique thermo-soudés

Quoi qu'il en soit, la salariée a décrit les travaux qu'elle effectuait en ces termes : « Je procède à l'assemblage de métal pour former une lunette à l'aide d'une soudure.

avec un poste à souder appartenant à la société Steap Stailor ; qu'en outre, le matériel, l'énergie et les matériaux notamment les tuyauteries inox étaient également fournis par la société Steap Stailor

Elle indique : - que le premier désordre, relatif au manque de pénétration de la soudure était visible ; - que, s'agissant du second vice constitué par la conception de l'assemblage monté à force de

Y... a été engagé le 6 septembre 1974, par la société Carre en qualité de soudeur ; que le 1er octobre 2009, son contrat de travail a été repris par la société Robert Services ; que le 5 novembre 2012,

[E], engagé par la société [S] à compter du 30 avril 2007 en qualité de métallier soudeur, a été mis à pied le 8 septembre 2015.

X... a été engagé le 21 avril 1987 en qualité de soudeur par la société Segel pour la durée d'un chantier ; qu'à la fin de ce chantier, le 12 septembre 1987, il a été affecté à un autre chantier qui s'est

X... a été engagé en qualité de soudeur par la société de travail intérimaire Européenne de maintenance industrielle (EMI) pour travailler du 30 août au 30 décembre 1989 sur le chantier d'une tierce société

exutoires spécialement crées à cet effet (devis page 59) ; que par ailleurs, si certains éléments sont fixés au sol par boulonnage ou reliés entre eux par vissage, d'autres ont fait l'objet de soudures