g g i (Rg) = k 1 0,8 1 1 1 où les paramètres "m", "P", "k1" sont définis comme suit : - "m" est la somme, exprimée en tonnes, des masses maximales au décollage (MMD) des aéronefs sous contrat de gestion, c'est-à-dire enregistrés dans les spécifications

Article Annexe I

—

Appareillage de mesure (point 6.1 de la norme) Les mesures de simple contrôle de conformité peuvent être effectuées avec un appareillage de mesure de classe 2, répondant aux spécifications du point 6.1.1 de la norme et permettant d'utiliser la technique

Article Annexe (Sous-partie K)

—

Des instruments et équipements répondant à d'autres spécifications de conception et de performance que les normes ETSO, à la date de mise en œuvre de l'OPS, peuvent être installés ou maintenus en service, sauf si des exigences additionnelles sont prescrites

Article Annexe 130-A.1

—

Renseignements : - liste et caractéristiques des principaux appareils de navigation ; - installation et spécifications des échelles de pilote et des appareils de hissage ou des dispositifs de transfert du pilote. Art. 1.08. - Moyens de sauvetage.

Article Annexes

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Spécifications. 5.1 Lors d'une épreuve de collision de la voiture à vide, sans mannequin, contre une barrière, à une vitesse de 48,3 km/h, la partie supérieure de la colonne de direction et de son arbre ne devra pas se déplacer vers l'arrière, horizontalement

Article Annexe III

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règlement (CE) n° 1272 / 2008 ou y figurent sans les limites de concentration nécessaires à l'application de la méthode d'évaluation décrite dans la partie A de la présente annexe, les limites de concentration sont attribuées conformément à la spécification

Article Annexe I

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Limité aux véhicules qui satisfont aux spécifications indiquées entre parenthèses, dans le contexte de l'application de l'article 13 de la présente directive. 79.01 Limité aux véhicules à deux roues avec ou sans side-car 79.02 Limité aux véhicules de

Article Annexe

—

Elles sont constituées de spécifications propres à la demande de certification et au produit concerné et peuvent intégrer les chartes professionnelles d'application volontaire.

LEGIARTI000028391367

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Article ANNEXE I

—

A. 005 des spécifications de certification pour la conception des aérodromes de l'agence de l'Union européenne pour la sécurité de l'aviation (CS-ADR-DSN). b) Pour les autres aérodromes, si la distance minimale entre les axes est de : Note. - Le format

Article Annexe 5

—

En l'absence de spécifications dans les normes européennes, le nombre de cycles et le mode opératoire de ces manœuvres sont définies par le CECMI.

Article D111-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 36 > 50

Code de l'énergie

Le ministre chargé de l'énergie arrête la date limite de première transmission de chaque catégorie de données selon les opérateurs, les spécifications des modalités de transmission et de mise à disposition, les identifiants de référence, les secteurs

Article Annexe Ib (suite)

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- L'ambiance visuelle 4.7 - La protection incendie 4.8 - L'accessibilité et la sécurité des personnes 4.9 - L'ergonomie en agencement S 5 - La mécanique et la résistance des matériaux 5.1 - Le système constructif de l'ouvrage 5.11 - Les spécifications

Article Annexe 1

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Spécifications techniques particulières des installations 5.1. Sécurité incendie Un circuit d'évacuation est prévu, selon les normes de sécurité incendie. Il prend en compte impérativement les contraintes en matière de sécurité.

Article Annexe IIc

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C2.1.1a Contrôler la conformité des matériaux du point de vue des spécifications usuelles. C2.1.1b Repérer les défauts du cuir et de tous types de matériaux.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

visé au 5° ci-dessus (manche, interrupteur de commande et connecteur assemblés) doit présenter, après montage, le degré minimal de protection IP X7 au sens de la norme NF C 20-010 (CEI 529- HD 365). 6° Lorsque le porte-anode manuel répondant aux spécifications

Article 234-2.01

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Outre le code IMDG, il faut également consulter les fiches de données de sécurité pour matière dangereuse et les feuillets de spécifications pour mener à bien cette évaluation formelle de la sécurité. 7.6.

Article 2

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liquide dont le point éclair est supérieur ou égal à 55 °C et inférieur à 93 °C stocké à une température inférieure à leur point éclair, sauf les fiouls lourds ; - catégorie D : catégorie relative aux fiouls lourds tels qu'ils sont définis par les spécifications

Article Annexe VIII

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Les navires doivent être équipés d'au moins l'un des dispositifs suivants : – fenêtre ventrale à mailles tournées de 45 degrés, conformément aux précisions spécifications suivantes : – la fenêtre tournée de 45 degrés, d'un maillage de 60 mm, est située

LEGIARTI000028391742

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