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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0425JUD007066511
25 avril 2023
Ohanjanyan’s death, the presence of any injuries on his body and whether, after having received the injuries, he would have been able to perform any actions such as moving, shouting, and so on.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0528JUD004110710
28 mai 2015
Il aurait de nouveau essayé de la pénétrer, mais sans succès.
ECLI:CE:ECHR:2023:0704JUD001325818
4 juillet 2023
Il ajouta qu’elle rencontrait des difficultés pour apprendre le français parce qu’elle était, comme elle le disait elle-même, malade et analphabète.
Cour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ead
23 octobre 2014
. - Madame Perle S..., étudiante en première année de BTS notariat et employée en alternance à l'étude, rapportait que Me X... l'ignorait totalement, ne lui disait pas bonjour et la bousculait si elle
Pôle 5 - Chambre 1
600069849e31877e2e9cd762
12 janvier 2021
Il disait : 'Je vais voir'. Il n'a jamais été très rapide. Certaines musiques ont été faites très vite, d'autres pas'.
ECLI:CE:ECHR:2016:0315JUD005925413
15 mars 2016
Constantinescu Răzvan Laurenţiu a présenté en date du 2 septembre 2009, une fracture comminutive du fémur gauche, à 1/3 distale.
Référés
68e41b54681ed727f2a52fc5
6 octobre 2025
Sur la demande de mise hors de cause de la société INTEREUROPE AG Aux termes de l’article 31 du code de procédure civile, l’action est ouverte à tous ceux qui ont un intérêt légitime au succès ou au rejet
ECLI:CE:ECHR:2016:0628JUD006303411
28 juin 2016
Il nous menaçait tout le temps et disait qu’il allait nous frapper (...). Depuis environ deux mois, il vivait chez sa sœur (...).
ECLI:CE:ECHR:2009:1006JUD002720903
6 octobre 2009
Le garçon disait au petit chien Reksio , un personnage de fiction enfantine populaire   : «   Ne t’inquiète pas   !
Pôle 6 - Chambre 6
61609a5454c6ec55cf7101fe
26 mars 2014
Devant la cour de renvoi, l'employeur reprend chacun des points qu'il avait contestés avec succès dans le cadre de la première instance devant la cour d'appel.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:1212DEC004801399
12 décembre 2002
  The claim for disablement benefit For thirty years the applicant worked in the insulation industry, during which time he was exposed to asbestos dust and fibreglass.
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10017
10 janvier 2018
Sur les surcoûts de fonctionnement (factures de fioul) Il résulte du rapport d'expertise et des développements précédents que: - les essais à la graisse ont été réalisés avec succès en avril 2008, - la
Chambre sociale
66fe357891b69e88a370fe77
2 octobre 2024
Par exemple, elle ne lave pas les jambes des patients (plainte de Mme O., anciennement chambre ') cette dame me disait qu'elle avait peur que ce soit Mme [X] qui vienne l'aider à faire sa toilette, ou
1ère chambre sociale
6438f23da942a604f5e933d1
13 avril 2023
de santé et sécurité, respect des règles de qualité en matière de IFS/qualité, l'entretien se concluant néanmoins par le commentaire du manager selon lequel les différents projets ont été menés avec succès
696a747ccdc6046d478cf28c
15 janvier 2026
lequel lui indique avoir entendu 'il' dire qu'il avait fait un mail pour se plaindre de lui, qu' 'il' critiquait tous ceux qu'il détestait et voulait casser, qu'une collègue lui avait dit que 'il' disait
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ef6fc67985d82da296f81f
2 avril 2025
. 4- Par requête reçue le 27 janvier 2020, Mme [U] a saisi le conseil de prud'hommes de Bordeaux aux fins de solliciter la nullité de son licenciement en raison du harcèlement moral dont elle se disait
6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2310926_20250701
1 juillet 2025
En outre, si le requérant fait valoir qu'il avait demandé sans succès, par l'intermédiaire de son conseil, en octobre et novembre 2021, la communication de ce rapport, il ne l'établit pas par la seule
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-112506
10 juillet 2012
Le diagnostic suivant fut établi   : hypertension artérielle de stade II, calcul rénal, hernie discale, pyélonéphrite chronique, troubles de la miction et multiples myomes utérins.
6253cd97bd3db21cbdd93c7a
9 mars 2017
situation des époux, mariés sous le régime de la communauté légale, est la suivante : - Célia Y...est âgée de 55 ans et connaît d'importants problèmes de santé liés à des interventions sur une hernie discale
ECLI:CE:ECHR:2021:0114JUD002702513
14 janvier 2021
    Dans ses demandes, le requérant faisait état de ses problèmes de santé, ainsi que de ses conditions de détention, qu’il disait être mauvaises. 21.
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