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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
6162c1c934defd4c4b3b45ff
4 septembre 2012
Quelques jours plus tard, la société TS 3 SAS annonce que le chanteur [X] a décidé de se produire seul dans les théâtres.
8ème Ch Prud'homale
635cc37e0d69e87f74e6c0d3
28 octobre 2022
d'usage, en qualité de Régisseur général de théâtre, technicien, statut cadre.
CJUE
ECLI:EU:C:2000:169
30 mars 2000
#Barry Banks m.fl. mod Theatre royal de la Monnaie.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Tribunal du travail de Bruxelles - Belgien.
Trib. de Commerce
69e32de5cdc6046d47a96479
28 janvier 2025
phonographique, vidéographique et filmographique, Enregistrement studio audio, films et vidéos, Management direction et gestion d'artistes, Consulting et coaching image, coaching artistique, vocal, théâtre
Pôle 5 - Chambre 3
6350e4f942150aadff23dc1a
19 octobre 2022
D'importants travaux de rénovation du théâtre du Châtelet ont débuté en 2017 pour s'achever en 2019.
6350e4f942150aadff23dc1c
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D'importants travaux de rénovation du théâtre [4] ont débuté en 2017 pour s'achever en 2019. Par assignation du 19 novembre 2020, Mme [Y] [K] et M.
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007734673
28 avril 1989
tendant à la condamnation de la ville d'Avignon (Vaucluse) à lui verser, en réparation du préjudice résultant de l'arrêté du 25 octobre 1985 du maire d'Avignon mettant fin à ses fonctions de directeur du théâtre
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01331
30 juin 2010
X... s'était bien gardé de préciser qu'il occupait des fonctions, notamment au festival biennal du Val-de-Marne, au théâtre de Champigny-sur-Marne ainsi qu'au festival de la chanson du Val-de-Marne ; qu'en
4ème chambre
DTA_2307226_20260310
10 mars 2026
, qui présentent un risque faible ; / b) Catégorie P2 : articles pyrotechniques, autres que les artifices de divertissement et les articles pyrotechniques destinés au théâtre, qui sont destinés à être
civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300405
6 avril 2011
X..., à l'association Théâtre Nout et à Mme Y... des locaux à usage commercial pour une durée de 24 mois ; que la SIISD, considérant qu'un bail commercial soumis au statut la liant aux trois co-preneurs
ECLI:EU:C:2001:356
26 juin 2001
#The Queen protiv Secretary of State for Trade and Industry, ex parte Broadcasting, Entertainment, Cinematographic and Theatre Union (BECTU).
Chambre 4 A
678b4542fc3c89482d4f20de
17 janvier 2025
actionnaire d'un fonds d'investissement, - le pôle « digital », au travers d'une participation dans la société WEBEDIA dont l'activité dans le domaine des médias est organisée autour de l'édition thématique
1re Section - 1re Chambre
DTA_2434227_20260415
15 avril 2026
.- 1° Les spectacles suivants : théâtres, théâtres de chansonniers, cirques, concerts ; spectacles de variétés à l’exception de ceux qui sont donnés dans les établissements où il est d’usage de consommer
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0115DEC003026296
15 janvier 1997
, un reportage d'information sur la restauration du théâtre des Champs-Elysées, dans lequel la pièce devait être jouée,   fut diffusé.
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007736113
13 février 1987
qualité d'artiste de revue et de danseur soliste par la SOCIETE ANONYME DES FOLIES BERGERES, en vertu de contrats à durée déterminée qui avaient été plusieurs fois renouvelés ; que la direction du théâtre
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-7353
18 mars 2010
opération destinée à libérer plus de 900   otages: recevable En octobre 2002, un groupe de terroristes appartenant à un mouvement séparatiste tchétchène prit quelque 900   otages dans un théâtre
CHAMBRE DU CONSEIL - F2
69c737b0cdc6046d473db55e
8 octobre 2025
L'édition musicale et l'enregistrement sonore, la production de spectacle de théâtres ou concert, de spectacle de danse et autres productions analogues, des activités de groupes, d'orchestres ou d'autres
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