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12 676 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

6162c1c934defd4c4b3b45ff

Appel

4 septembre 2012

4 septembre 2012

Quelques jours plus tard, la société TS 3 SAS annonce que le chanteur [X] a décidé de se produire seul dans les théâtres.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

635cc37e0d69e87f74e6c0d3

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

d'usage, en qualité de Régisseur général de théâtre, technicien, statut cadre.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2000:169

CJUE

30 mars 2000

30 mars 2000

#Barry Banks m.fl. mod Theatre royal de la Monnaie.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Tribunal du travail de Bruxelles - Belgien.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e32de5cdc6046d47a96479

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

phonographique, vidéographique et filmographique, Enregistrement studio audio, films et vidéos, Management direction et gestion d'artistes, Consulting et coaching image, coaching artistique, vocal, théâtre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6350e4f942150aadff23dc1a

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

D'importants travaux de rénovation du théâtre du Châtelet ont débuté en 2017 pour s'achever en 2019.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6350e4f942150aadff23dc1c

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

D'importants travaux de rénovation du théâtre du Châtelet ont débuté en 2017 pour s'achever en 2019.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6350e4f942150aadff23dc1e

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

D'importants travaux de rénovation du théâtre du Châtelet ont débuté en 2017 pour s'achever en 2019.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6350e4f942150aadff23dc20

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

D'importants travaux de rénovation du théâtre du Châtelet ont débuté en 2017 pour s'achever en 2019.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6350e4f942150aadff23dc22

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

D'importants travaux de rénovation du théâtre [4] ont débuté en 2017 pour s'achever en 2019. Par assignation du 19 novembre 2020, Mme [Y] [K] et M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007734673

Admin. suprême

28 avril 1989

28 avril 1989

tendant à la condamnation de la ville d'Avignon (Vaucluse) à lui verser, en réparation du préjudice résultant de l'arrêté du 25 octobre 1985 du maire d'Avignon mettant fin à ses fonctions de directeur du théâtre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01331

Cassation

30 juin 2010

30 juin 2010

X... s'était bien gardé de préciser qu'il occupait des fonctions, notamment au festival biennal du Val-de-Marne, au théâtre de Champigny-sur-Marne ainsi qu'au festival de la chanson du Val-de-Marne ; qu'en

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2307226_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

, qui présentent un risque faible ; / b) Catégorie P2 : articles pyrotechniques, autres que les artifices de divertissement et les articles pyrotechniques destinés au théâtre, qui sont destinés à être

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300405

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

X..., à l'association Théâtre Nout et à Mme Y... des locaux à usage commercial pour une durée de 24 mois ; que la SIISD, considérant qu'un bail commercial soumis au statut la liant aux trois co-preneurs

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2001:356

CJUE

26 juin 2001

26 juin 2001

#The Queen protiv Secretary of State for Trade and Industry, ex parte Broadcasting, Entertainment, Cinematographic and Theatre Union (BECTU).

Source officielle
CA

Chambre 4 A

678b4542fc3c89482d4f20de

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

actionnaire d'un fonds d'investissement, - le pôle « digital », au travers d'une participation dans la société WEBEDIA dont l'activité dans le domaine des médias est organisée autour de l'édition thématique

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2434227_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

.- 1° Les spectacles suivants : théâtres, théâtres de chansonniers, cirques, concerts ; spectacles de variétés à l’exception de ceux qui sont donnés dans les établissements où il est d’usage de consommer

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0115DEC003026296

Admin. suprême

15 janvier 1997

15 janvier 1997

, un reportage d'information sur la restauration du théâtre des Champs-Elysées, dans lequel la pièce devait être jouée,   fut diffusé.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007736113

Admin. suprême

13 février 1987

13 février 1987

qualité d'artiste de revue et de danseur soliste par la SOCIETE ANONYME DES FOLIES BERGERES, en vertu de contrats à durée déterminée qui avaient été plusieurs fois renouvelés ; que la direction du théâtre

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-7353

Admin. suprême

18 mars 2010

18 mars 2010

opération destinée à libérer plus de 900   otages: recevable En octobre 2002, un groupe de terroristes appartenant à un mouvement séparatiste tchétchène prit quelque 900   otages dans un théâtre

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69c737b0cdc6046d473db55e

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

L'édition musicale et l'enregistrement sonore, la production de spectacle de théâtres ou concert, de spectacle de danse et autres productions analogues, des activités de groupes, d'orchestres ou d'autres

Source officielle

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