13,1 2,3 CHOISEY GARE DU JURA 2,8 4,3 6,7 9,1 1,7 BERSAILLIN GARE DU JURA 1,0 1,5 2,5 3,3 0,6 GARE DU JURA BEAUREPAIRE 1,0 1,5 2,5 3,6 0,6 GARE DU JURA LE MIROIR 2,0 2,9 5,1 6,6 1,2 GARE DU JURA BEAUPONT 2,8 4,2 7,0 9,3 1,7 GARE DU JURA NUITS-SAINT-GEORGES

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

Les dépenses d'hébergement sont comprises dans l'assiette du crédit d'impôt, dans la limite de 200 € par nuitée ; 3° Les dépenses de prestations de création artistique ; 4° Les dépenses de location de lieux loués spécifiquement pour l'organisation de

Article Annexe I

—

Il peut être estimé par période en fonction du modèle utilisé ; Le temps passé à l'extérieur des bâtiments somme pour les bovins, caprins et ovins lait : - le nombre de mois pendant lesquels les animaux sont dehors en continu (jours et nuits).

Article Liste n° 3

—

Elle est utilisable de jour par conditions météorologiques permettant le vol à vue (VMC) et de nuit pour des vols en régime VFR de nuit.

Article Annexe I

—

A) 4 dB(A) Supérieur à 45 dB(A) 5 dB(A) 3 dB(A) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit

Article Annexe Ia

—

Il peut être amené à travailler en horaires postés (de jour ou de nuit). Les impératifs de sécurité nécessitent qu'il soit préparé au respect des réglementations hygiène, sécurité et environnement en vigueur.

Article ANNEXE I

—

district, commissaire central ASNIERES 1 DSPAP Chef de district, commissaire central BOBIGNY 1 DSPAP Chef de district, commissaire central MONTREUIL-SOUS-BOIS 1 DSPAP Chef de district, commissaire central VITRY-SUR-SEINE 1 DSPAP Chef du service de nuit

Article ANNEXE B

—

Travail de nuit. Repos hebdomadaire, jours fériés, congés. L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes. 6.

Article 1

—

. ― Visiteur(e) de nuit en secteur social et médico-social. 330t 5 ans CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVÉ (CNEAP). V Agent conducteur de chien en sécurité privée. 344 5 ans FORMAPLUS 3B.

Article Annexe

—

Il est amené à exercer son activité de jour comme de nuit dans des conditions météorologiques parfois difficiles.

Article Annexe VIII

—

Hôtel 2 étoiles (partie nuit) 2.1.

Article 8

—

Chapitre II : Travail de nuit, Sct. Section 1 : Ordre public, Art. L3122-1, Art. L3122-2, Art. L3122-3, Art. L3122-4, Art. L3122-5, Art. L3122-6, Art. L3122-7, Art. L3122-8, Art. L3122-9, Art. L3122-10, Art. L3122-11, Art. L3122-12, Art.

LEGIARTI000033202197

—

tient à jour un carnet de prélèvements selon les modalités fixées par l'arrêté du 21 janvier 2004 modifié relatif au carnet de prélèvements pour la chasse de nuit au gibier d'eau.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

convention tripartite sans convention tripartite soins par des infirmiers libéraux service de soins infirmiers à domicile aide-ménagère (en heures par mois) garde à domicile (en heures par mois) jour nuit

Article Annexe I

—

4 dB (A) Supérieur à 45 dB (A) 5 dB (A) 3 dB (A) De surcroît, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne dépasse pas, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB (A) pour la période de jour et 60 dB (A) pour la période de nuit

Article Annexe I

—

Article PS 18

—

Dans tous les cas, le dispositif de commandes manuelles est signalé de façon parfaitement repérable de jour comme de nuit.

Article 71

—

concentration moyenne journalière de 50 mg/Nm 3 2° (abrogé) 3° Bruit : en dérogation aux dispositions de l'article 47, les bruits émis par les installations ne sont pas à l'origine d'une émergence supérieure à 5 dB(A) pour les périodes de jour et de nuit

Article Annexe 3

—

19/LE MIROIR 22,0 34,2 54,4 74,7 13,3 LIM CONCESSION A 19/BEAUPONT 22,8 35,6 56,9 78,3 13,9 LIM CONCESSION A 19/NUITS-SAINT-GEORGES

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