Examen des moyens Sur les premier et deuxième moyens et sur le troisième moyen, en ce qu'il conteste la déclaration de responsabilité de la société pour le préjudice subi par Mme [E] 6.

Mais sur le premier moyen Enoncé du moyen 6.

Z... et de la société Z..., est intervenue volontairement à l'instance ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

Duplat, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que la société André Gaubert fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 22 septembre 1999) d'avoir

- Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 janvier 1990), que le 25 mars 1965, M. Gecel Grichendler a donné en location-gérance à la société Grichet, dont son fils, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Assurances générales de France (la société AGF) de ce qu'elle s'est désistée

) au profit de la société Magneti Marelli, venant aux droits de la société Jaeger, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-

, par omission, les termes clairs et précis du protocole susvisé, violant ainsi l'article 1134 du Code civil ; Mais attendu, en premier lieu, qu'ayant relevé que M.

X... de sa renonciation aux deuxième et troisième moyens de son pourvoi provoqué ; Sur le premier moyen des pourvois principaux de la société Fleury Gigandon et des sociétés Assurances groupe de Paris

civile professionnelle POTIER DE LA VARDE, BUK-LAMENT et ROBILLOT, de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PETITPREZ ; Vu

X... et Y..., docteurs vétérinaires, ont créé le 27 février 1974 une société civile de moyens, dénommée société Kadés; que M. Y... est décédé le 20 septembre 1979; que le 28 mars 1981, M.

X..., est inopérant ; Mais sur le premier moyen : Vu l'article L. 122-12, alinéa 2, du Code du travail ; Attendu que, pour débouter M.

(chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Noël X... et Lanzetta, société civile professionnelle, dont le siège est [...]                                           , représentée

d'une relation commerciale établie, la société Sniw a assigné la société US en réparation de son préjudice ; Sur le premier moyen, après avis de la deuxième chambre civile : Attendu que la société

social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1996 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, Section B), au profit de la Société d'applications générales d'électricité et de mécanique (SAGEM

1156 et 1163 du Code civil, que des accords et documents conventionnels spécifiques à la cause, les premiers juges n'ont pas répondu aux conclusions de la Société Française de Production et ainsi, violé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Carburants du Midi, (SOCAMI), dont le siège est ..., venant

X... avait rempli son obligation de maintenir l'exploitation des fonds d'abord dans la société Supermarchés 78, puis dans la société As-Eco ; que le moyen manque en fait ; Qu'il s'ensuit que le moyen

juges ; que faute d'avoir répondu à ce chef précis des conclusions de M.

Le premier moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M.