Il s'agira également de préciser le champ de la discrimination alléguée car si M.

Le même article précise que : " En cas d'Offre Conjointe, les Participants à l'Offre Conjointe devront désigner une entité chef de file, dûment habilitée, qui les représentera, agira au nom et pour le

L'orientation d'aménagement et de programmation ajoute également qu'en plus des logements au sein de la zone à urbaniser, il s'agira de proposer une programmation diversifiée intégrant des locaux d'activités

Elle conclut d'ailleurs devant la cour qu'il s'agira pour elle « de reconstruire le mur pour le remettre en son état d'origine ». M.

société Gmk au lieu et place de [YS] [G], * n'a pas jugé que les dons manuels reçus par Mme [L] [M] sont constitutifs de recel successoral, * ne les a pas autorisés à faire consulter le fichier de l'Agira

salaire mensuel net imposable de 8. 966 euros en 2013, et de 9. 493 euros en 2014 ; elle ne donne aucun élément sur la rémunération perçue en 2015 mais se projette déjà en 2017 pour affirmer qu'il s'agira

secteur privé ; Attendu toutefois que le commissaire enquêteur précise préalablement à ce constat que la ZAC sera raccordée via les réseaux présents sur les deux zones d'activités périphériques qu'il s'agira

Il s'agira aussi, grâce à un ensemble bien équilibré d'établissements, de satisfaire les attentes de toute une gamme de clientèles, locales, régionales et internationales en offrant sur la plage une large

Il s'agira aussi, grâce à un ensemble bien équilibré d'établissements, de satisfaire les attentes de toute une gamme de clientèles, locales, régionales et internationales en offrant sur la plage une large

Il s'agira aussi, grâce à un ensemble bien équilibré d'établissements, de satisfaire les attentes de toute une gamme de clientèles, locales, régionales et internationales en offrant sur la plage une large

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S'il est vrai que le dossier ne comporte pas d'élément permettant d'apprécier les essences des plantations qui figureront à l'issue des travaux sur la parcelle, il s'agira principalement des plantations

sur le plan des proportions, des dimensions, du gabarit, des matériaux et des détails ornementaux (…) / Façades – décors, modénature, garde-corps et balcons / Dans le cas d’une construction neuve, il s’agira

un retour à l'équilibre en 2026 ; les attestations nécessaires pour la validité de l'offre ont été transmises et en ce qui concerne la faculté de substitution, à l'audience, il a été confirmé qu'il s'agira

De par son mandat, le locataire agira en cas de défaillance ou de vice cachés affectant l'équipement ou de défaut de garanties pour obtenir des dommages et intérêts, le cas échéant complétés d'une demande

éventuellement le montant des sommes versées au service des impôts suite à la révélation d'un compte en Suisse ; - d'interroger au besoin le fichier Ficoba, ainsi que les fichiers Ficovie, Cirns et Agira

désordres objets du présent litige, puisque : - un courrier lui ayant été adressé par la société COULANGE IMMOBILIER elle-même, daté du 25 novembre 2019, fait état d'une indemnisation en ces termes : " Il s'agira

générale des finances publiques par l'intermédiaire du fichier national des comptes bancaires et assimilés (FICOBA) et à consulter l'association pour la gestion des informations sur le risque en assurance (AGIRA