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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

686433ee0bb2f8a66ca63102

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 1er juillet 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 25/00531 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q3AS PRONONCÉE PAR Elisa VALDOR, Juge, Assistée de Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686433ef0bb2f8a66ca6311f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 1er Juillet 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 25/00563 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q3RA PRONONCÉE PAR Elisa VALDOR, Juge, Assistée de Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686433f10bb2f8a66ca6316b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 1er juillet 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 25/00559 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q5GT PRONONCÉE PAR Elisa VALDOR, Juge, Assistée de Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686433f30bb2f8a66ca631af

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 1er juillet 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 25/00555 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q3Q4 PRONONCÉE PAR Elisa VALDOR, Juge, Assistée de Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686433f50bb2f8a66ca631ec

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 1er juillet 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 25/00533 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q4EJ PRONONCÉE PAR Elisa VALDOR, Juge, Assistée de Alexandre

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

67ed8b6fda9e15c5131fdf22

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [F] [K] demeurant [Adresse 5] et Monsieur [H] [V] demeurant [Adresse 5] représentés par Me Claire BRUN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (Avocat Postulant) et Me

Source officielle
CA

12e chambre

60326b267dcc649fc260564f

Appel

6 février 2018

6 février 2018

la livraison effective des matériels au débiteur d'après les termes précités du procès-verbal dont elle a été destinataire, pour les facturations desquelles elle a été expressément subrogée dans le bordereau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6b2

Appel

8 février 2011

8 février 2011

un enfant commun : Mathéo, né le 30 décembre 2009 et quatre autres issus d'unions précédentes de chacun des concubins : Jean-Luc (22 ans) et Mélissa (20 ans) du côté de l'homme, Aurélie (20 ans) et Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd93003

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

Octobre 2013, enregistrée sous le no F 13/ 00060 ARRÊT DU 08 Mars 2016 APPELANTS : SARTHO LES TRAVAUX SARTHOIS ZAC des Pines 72530 YVRE L'EVEQUE Non Comparante, non représentée Maître Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6711fa977603bf88a18844c7

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

AREAS DOMMAGES* Société BH CONSTRUCTION Société FOREZ PISCINES Société [Adresse 11] [Z] [A] [G] [A] [K] [A] [X] [A] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cindy FRIGERIO Me Alexandra

Source officielle
TJ

Chambre 4

67c75e3b0c6b8b177da18cf1

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Alexandre JACQUOT qui a signé la minute avec le président PRONONCÉ : par mise à disposition au greffe le 10 Janvier 2025 ENTRE : DEMANDEUR: Monsieur [H] [W] né le 06 Janvier 1937 à [Localité 6] (VAR

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

66fc39132416523b9958049f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

BORDEAUX représentée par Maître Thierry WICKERS de la SELAS ELIGE BORDEAUX, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS Société DE PEYROUS Lieu-dit Peyrous 33210 MAZERES représentée par Maître Alexandre

Source officielle
TJ

Référés

6a10b8e8cdc6046d479cc167

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

CONSTRUCTION, immatriculée au RCS d’[Localité 4] sous le n° 980.232.045, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

60337d0e3d5e5630ee077e87

Appel

6 juin 2017

6 juin 2017

dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

1° Chambre B

5fde33fff207b910b55193b0

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

représentée par Me Alexandre Z..., avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substitué par Me Lola A..., avocat au barreau de MONTPELLIER et assistée de Me PION, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA00217_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

: Par une requête enregistrée le 14 janvier 2022, la société Quadrature Restauration, représentée par la SELARL Symchowicz-Weissberg et associés, la SELARL Philippe Constant - Benjamin Cardon - Alexandre

Source officielle
CA

13e chambre

5fde2a4ea229e1072dea8419

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

cour composée de : Madame Sophie G..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00812_20230703

Admin. Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Pour ce qui est du titre exécutoire n° 67 émis le 11 octobre 2019 pour un montant de 129 054,64 euros, le même bordereau et les mêmes pièces accompagnaient ce titre exécutoire.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62eb616804f9e6e2e9d89722

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Greffier: Madame Alexandra BOCQUILLON, ff. ARRÊT : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 22 Juillet 2022.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6347ac0229ffd2adfff4f21d

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

BASTIA, Me Hubert ROUSSEL, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉE : Mme [J] [M] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 6] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

SCP PHILIPPE BODEREAU - ALEXANDRA BODEREAU - ALBERT EHOKE

SIREN 421321852GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

02/03/2012

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