- Niveau attendu en référence à l'échelle de niveaux du C.E.C.R.L. : B1+. - Durée : 15 minutes, sans préparation ; partie 1 et partie 2 : 5 minutes maximum chacune, notées pour un total de 20 points ; partie 3 : 5 minutes maximum, notée sur 10.

LEGIARTI000033523341

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saisines respectent les critères suivants : - la question entre dans le périmètre des missions de l'agence ; - une date de réponse à la saisine est précisée, notamment en situation d'urgence ; - la saisine précise si des recommandations ou un avis sont attendus

Article Annexe (suite)

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Le premier standard de la rénovation de 200 chars LECLERC débutera en 2018 avec un traitement des obsolescences, les premières livraisons étant attendues à partir de 2020.

LEGIARTI000023708913

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Mieux répondre aux besoins de sécurité des différents territoires Les mutations de ces dernières années ont vu s'organiser différemment une délinquance qui n'a pas attendu pour s'adapter aux nouvelles concentrations de population, aux réseaux de communication

Article Annexe

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circulation des trains, pour préparer et réaliser en temps utile les opérations nécessaires à leur circulation ; - des informations utiles relatives à l'état des installations dont ils ont la charge, pour agir en conséquence vis-à-vis des trains attendus

Article ANNEXE

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Au niveau de la population, il est de même indispensable de partir de l'analyse des problèmes de santé et de l'identification des éléments qui déterminent leur survenue ou leur aggravation, de spécifier clairement les résultats attendus, de mettre en

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

Par exception aux dispositions du premier alinéa, lorsque, en application du huitième alinéa de l'article 1679 quinquies, un redevable réduit le montant du solde de cotisation foncière des entreprises du montant du dégrèvement attendu du plafonnement

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

sévérité clinique avant traitement de fond : - symptômes quotidiens ; - symptômes d'asthme nocturne fréquents ; - exacerbations fréquentes ; - activité physique limitée par les symptômes avec VEMS ou débit expiratoire de pointe (DEP) 60 % des valeurs attendues

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

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Les générateurs de mousse doivent être disposés de manière à assurer une répartition uniforme de la mousse dans les locaux ou espaces protégés et leur disposition doit tenir compte des obstructions attendues lors du chargement d'une cargaison à bord.

Article Annexe (Sous-partie Q)

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Il est attendu de l'exploitant qu'il évalue le rapport entre la fréquence et l'organisation des temps de service de vol et des temps de repos et qu'il tienne dûment compte des effets cumulatifs de service longs entrecoupés d'un repos minimal. 3.3.

Article Annexe II

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La proposition pédagogique attendue, directement liée aux activités pratiques réalisées, est relative aux enseignements spécifiques liés à la spécialité du cycle terminal ingénierie, innovation et développement durable du cycle terminal “ sciences et

Article ANNEXE 3

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564,36 140 564,36 AURA 631 631 630011690 EHPAD MARONNIER PA 2 550,93 2 550,93 AURA 631 631 630011716 EHPAD LES RIVES D ITHAQUE PA 2 370,19 2 370,19 AURA 631 631 630012078 EHPAD LE COLOMBIER PA 6 573,30 6 573,30 AURA 631 631 630012086 EHPAD ALEXANDRE

Article ANNEXE I b

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S3. 2 : La destination des ouvrages de construction et le confort de l'habitat Identifier les ouvrages d'une construction et citer leurs fonctions relativement au confort attendu S3. 3 : L'accessibilité du cadre bâti Citer les points de la règlementation

Article Annexe IIIb

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Un sous-module non traité ou traité à un niveau d'acquisition et de maîtrise des savoirs inférieur à celui attendu par la réglementation européenne (Partie 66 du règlement (UE) n° 1149/2011) porte l'indication "Non traité".

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