[C], engagé le 2 janvier 2003 en qualité de responsable de l'atelier de reprographie par la société Sport 2000 France, a été licencié le 31 juillet 2014.

le siège social est à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), ZA Saint-Frédéric, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1993 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1 / de la société DM Ateliers

mars 2018, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice, à sa demande de communication des documents, notamment de comptabilité générale et analytique, concernant par atelier

, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Rédéné à sa demande de communication de tout compte rendu ou liste de participants aux « ateliers

Francis Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 21 février 2017 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Ateliers de services Estillacais (ASE), société

L'ATELIER HIZKIYA C/ Organisme URSSAF DE LANGUEDOC-ROUSSILLON S.E.L.A.R.L.

E..., se plaignant des odeurs et de l'épandage du lisier provenant de l'exploitation par l'EARL des A... d'un atelier de post-sevrage de porcelets, ont demandé la cessation des troubles excédant, selon

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 11 juin 1991) que Mme X..., engagée par la société Massimi en qualité d'opératrice de saisie puis promue en mars 1984 chef d'atelier

X..., engagé le 3 mars 1970 par la société Cluzeau et exerçant les fonctions de chef d'atelier depuis 1977, a été licencié par lettre du 12 janvier 1989 pour faute grave ; Attendu que la société fait

(la société Europac) a confié la réalisation de travaux dans l'un de ses ateliers à la société Situb, devenue la société Agintis, qui a sous-traité l'échafaudage du chantier à la société Siemo, laquelle

Géosynthétique, a, sur les instructions de Jacky X..., conducteur de travaux, procédé, à l'aide d'une pompe utilisée comme aspirateur, à l'enlèvement de granulés de polyester accumulés sur le toit d'un atelier

X... invoquant une lettre dans laquelle un ingénieur de l'industrie des mines observe que la puissance installée dans l'atelier de fabrication de piquets d'acacia est de l'ordre de 10 kw, donc très inférieure

X... a été embauché le 1er décembre 1971 par la société Hauserman (actuellement dénommée société Clestra) en qualité de chef-d'atelier ; qu'à la suite d'une promotion, il a été nommé, le 8 février 1977

Z..., demeurant ..., 5 / de la société Atelier 75, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La société Génie public a formé, par un mémoire déposé au greffe le 8 décembre 1994, un pourvoi

X..., engagé par la société Garage Trutin en qualité de responsable d'atelier en 2001, a fait l'objet d'un avertissement le 29 novembre 2002 et a été licencié le 24 décembre 2002 pour fautes ; Sur le

DEMANDERESSE SARL ATELIER DUBROUS & ASSOCIEES dont le siège social est : [Adresse 4] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par

APPELANTS :Madame Soleda X... épouse Y... née le 19 Novembre 1922 à CHAMP SUR DRAC (38560) de nationalité Française ... représentée par la SCP JOUGLA - JOUGLA, avoués la Cour assistée de Me Jean Claude ATTALI

particulière vulnérabilité était apparente ou connue de lui ; "aux motifs que l'agression sexuelle est parfaitement caractérisée par les éléments suivants : - Gérard X... a choisi la seule femme de son atelier

cause réelle et sérieuse de licenciement, sans tenir compte de la circonstance que le salarié avait précédemment fait l'objet d'un avertissement, pour avoir indûment sorti 15 tonnes de profilés de l'atelier

société Sinomax s'obligeait notamment à mettre à disposition de la société Evénement ciel une surface de stockage pyrotechnique sur son site de Tourville en Auge, à permettre l'utilisation de ses ateliers