SUR ORGE représenté par la SCP TAZE-BERNARD - BROQUET, avoués à la Cour assisté de Me Alain Y..., avocat au barreau de l'ESSONNE, INTIMÉE Madame Muriel, Béatrice Z... épouse X...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marianne FEBVRE, présidente, Madame Béatrice MARS, conseillère rapporteure, Madame Véronique MÖLLER, conseillère

Monsieur [D] [M] Madame [F] [S] épouse [M] demeurant tous deux [Adresse 2] représentés par Maître Catherine BELFAYOL BROQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : L 064 assistés de Maître Alain

Costantino, Alain, Marius ... 28300 CHAMPHOL Monsieur X... Philippe, Dominique, Bruno, Roland ... 28300 CHAMPHOL Madame X... Evelyne, Georgette, Michèle épouse A... ...

Me Alain F...

Mme X... a, alors écrit au juge, pour lui indiquer qu'elle n'était pas prête à recevoir les enfants, mais qu'elle allait quitter ce logement, et qu'ensuite, elle serait apte à les recevoir.

DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE, Présidente de Chambre, Mme PONCET, Conseiller, Mme VINOT, Conseiller, rédacteur DÉBATS : A l'audience publique du 6 février 2025 GREFFIER : Mme ALAIN

Alain TTT..., domicilié [...]                                                     , 86°/ M.

décision contestée préjudicie de manière grave et immédiate à sa situation ; il se trouve en outre contraint de mettre en suspens son projet entrepreneurial, alors qu’il a créé avec ses associés la SAS Le Beau

Alain A...qui a vécu avec Mme Y...du mois d'août 1999 au mois de juillet 2004 rapporte que Mégane est très perturbée et très anxieuse, vivait extrêmement mal le fait qu'elle savait que M.

Riffaud, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme P..., veuve W..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société [...] , ès qualités, et l'avis de Mme Guinamant, avocat

Vincent VILCHIEN, avocats au barreau de PARIS (toque : K35) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Octobre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain

2013/ 169 Rôle N° 12/00244 [E] [U] [V] C/ [Z] [X] S.C.I MISTRAL Grosse délivrée le : à : -Me Thierry COSTE, avocat au barreau d'AVIGNON - Me Alain

.: 02/02076 APPELANT: A Monsieur Alain X... né le 09 Novembre 1944 à TUNIS LE GRAND Pavois 322 avenue du Prado 13008 MARSEILLE 08 représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de

responsabilités successives ; qu'il a déclaré 92 jours d'arrêt de travail en 2001 et 34 jours en 2002 ; que le motif de cet arrêt serait un épisode dépressif dû à des problèmes d'ordre personnel ; que son beau-père

K3C GEM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Alain GALISSARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité d'AUBAGNE en date

GOLF [Localité 3] LA MER [Adresse 4] Représentée par Me Béatrice LIOT, substitué par Me YALVAC, avocats au barreau de CAEN INTIME : Monsieur [T] [B] [D] [F] [Adresse 2] Représenté par

Alain VERNOINE.

de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis 33 rue Edmond Michelet-33000 BORDEAUX représentée par la SCP ARSENE- HENRY ET LANCON, avoués à la Cour, et assistée de Me Béatrice

Mickaùl, - DELANNOY Edith Béatrice épouse K... et en qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Yann et Lo'c, - L... Catherine épouse M..., - DUMONT Paulette épouse N..., - H...