AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_21TL21602_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Le 12 juin 2007, l'intéressé a été nommé en qualité de stagiaire dans le grade d'adjoint territorial d'animation de deuxième classe pour exercer les fonctions d'enseignant en discipline trompette et de
Source officielleChambre 1
DTA_2500444_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Gottlieb, rapporteur public ; - et les observations de Me Barbier-Renard, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTrib. de Commerce
69eb484acdc6046d475d9c72
21 avril 2026
21 avril 2026
A ETE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 21/04/2026 DEMANDEUR(S) Le tribunal DEFENDEUR(S) SAS GESTID - [Adresse 1] Représentée par Monsieur [B] [L] [F], président assisté du cabinet BARBIER
Source officielleTrib. de Commerce
69eb4873cdc6046d475d9fa4
21 avril 2026
21 avril 2026
PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 21/04/2026 DEMANDEUR(S) Le tribunal DEFENDEUR(S) HORTI [Localité 1] (SAS) - [Adresse 1] Représentée par Monsieur [X] [Z] [Y], président assisté du cabinet BARBIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65a8d508e12c85000874afc4
17 janvier 2024
17 janvier 2024
de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J042 MMA IARD ASSURANCE MUTUELLE, représentée par Me Alain BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS,
Source officielle3e chambre
5fca56d40a790c1ec36ddc6f
19 novembre 2020
19 novembre 2020
de la SELARL SELARL INTER-BARREAUX BARBIER ET ASSOCIÉS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J042 - Représentant : Me Marion SARFATI de la SELARL SELARL INTER-BARREAUX BARBIER ET ASSOCIÉS
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce59
12 avril 2007
12 avril 2007
représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée de la SCP BARBIER J., BARBIER Y., BARBIER H., avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Jean Côme X...
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT02020_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Barbier, avocate de M.
Source officielle8e Chambre C
6033f9b88025adaa09dfd0ca
23 février 2017
23 février 2017
Chambre C ARRÊT AU FOND DU 23 FEVRIER 2017 N° 2017/ 120 Rôle N° 14/23260 [Q] [K] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le : à :BARBIER
Source officielle3e chambre
60367fb85b95b223579652fc
15 octobre 2015
15 octobre 2015
jugement rendu le 8 novembre 2012 par le tribunal de grande instance de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° RG : 08/05521) Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alexis BARBIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04239
24 août 2016
24 août 2016
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre août deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR03114
15 décembre 2020
15 décembre 2020
Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Desportes, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 décembre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officielleTroisième Chambre - Procédures collectives
69a0c662cdc6046d47da87ab
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Vente de produits et accessoires se rapportant aux activités de coiffeur et de barbier. ».
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2516009_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
A..., représentée par Me Barbier, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article
Source officielleChambre 1-2
696aa1b6cdc6046d4792c714
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[K] et la société Barbarie de cesser d'emprunter le chemin de Barbarie : Eu égard aux explications précédentes, M.
Source officielleChambre des Rétentions
69e85b2fcdc6046d47192486
21 avril 2026
21 avril 2026
judiciaire d'Orléans en date du 18 avril 2026 à 13h06 Nous, Charles PRATS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Paul BARBIER
Source officielleRéférés
675a12c93bace64ddb46b8fc
3 octobre 2024
3 octobre 2024
N° RG 24/01623 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TGRU MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 24/01623 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TGRU NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP BARBIER ET ASSOCIES, la SCP CARCY-GILLET
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594261296b51ba2ba86c7
8 octobre 2024
8 octobre 2024
du 08 OCTOBRE 2024 Chambre 6 N° RG 24/00419 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JRIK du rôle général Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE AGORA c/ [F] [R] GROSSES le - la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2520355_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Le rapport de Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique du 18 mars 2026.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2522377_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Délibéré après l'audience du 18 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, première conseillère.
Source officiellePage 32 sur 725