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14 500 résultats pour « Barbier-Trombert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_21TL21602_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

Le 12 juin 2007, l'intéressé a été nommé en qualité de stagiaire dans le grade d'adjoint territorial d'animation de deuxième classe pour exercer les fonctions d'enseignant en discipline trompette et de

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2500444_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Gottlieb, rapporteur public ; - et les observations de Me Barbier-Renard, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M. 

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb484acdc6046d475d9c72

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

A ETE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 21/04/2026 DEMANDEUR(S) Le tribunal DEFENDEUR(S) SAS GESTID - [Adresse 1] Représentée par Monsieur [B] [L] [F], président assisté du cabinet BARBIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb4873cdc6046d475d9fa4

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 21/04/2026 DEMANDEUR(S) Le tribunal DEFENDEUR(S) HORTI [Localité 1] (SAS) - [Adresse 1] Représentée par Monsieur [X] [Z] [Y], président assisté du cabinet BARBIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

65a8d508e12c85000874afc4

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J042 MMA IARD ASSURANCE MUTUELLE, représentée par Me Alain BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

3e chambre

5fca56d40a790c1ec36ddc6f

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

de la SELARL SELARL INTER-BARREAUX BARBIER ET ASSOCIÉS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J042 - Représentant : Me Marion SARFATI de la SELARL SELARL INTER-BARREAUX BARBIER ET ASSOCIÉS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce59

Appel

12 avril 2007

12 avril 2007

représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée de la SCP BARBIER J., BARBIER Y., BARBIER H., avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Jean Côme X...

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NT02020_20250901

Admin. Appel

1 septembre 2025

1 septembre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Barbier, avocate de M.

Source officielle
CA

8e Chambre C

6033f9b88025adaa09dfd0ca

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Chambre C ARRÊT AU FOND DU 23 FEVRIER 2017 N° 2017/ 120 Rôle N° 14/23260 [Q] [K] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le : à :BARBIER

Source officielle
CA

3e chambre

60367fb85b95b223579652fc

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

jugement rendu le 8 novembre 2012 par le tribunal de grande instance de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° RG : 08/05521) Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alexis BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04239

Cassation

24 août 2016

24 août 2016

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre août deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR03114

Cassation

15 décembre 2020

15 décembre 2020

Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Desportes, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 décembre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
TCOM

Troisième Chambre - Procédures collectives

69a0c662cdc6046d47da87ab

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Vente de produits et accessoires se rapportant aux activités de coiffeur et de barbier. ».

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516009_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

A..., représentée par Me Barbier, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article

Source officielle
CA

Chambre 1-2

696aa1b6cdc6046d4792c714

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[K] et la société Barbarie de cesser d'emprunter le chemin de Barbarie : Eu égard aux explications précédentes, M.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69e85b2fcdc6046d47192486

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

judiciaire d'Orléans en date du 18 avril 2026 à 13h06 Nous, Charles PRATS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Paul BARBIER

Source officielle
TJ

Référés

675a12c93bace64ddb46b8fc

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

N° RG 24/01623 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TGRU MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 24/01623 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TGRU NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP BARBIER ET ASSOCIES, la SCP CARCY-GILLET

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594261296b51ba2ba86c7

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

du 08 OCTOBRE 2024 Chambre 6 N° RG 24/00419 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JRIK du rôle général Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE AGORA c/ [F] [R] GROSSES le - la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2520355_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Le rapport de Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique du 18 mars 2026.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2522377_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Délibéré après l'audience du 18 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, première conseillère.

Source officielle

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