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6 365 résultats pour « Baslestié »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2105979_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Il ressort des pièces du dossier que le rôle attribué initialement à la requérante dans le ballet Blanche-Neige, était un des trois rôles principaux du ballet.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2000:201

CJUE

13 avril 2000

13 avril 2000

#Jyri Lehtonen e Castors Canada Dry Namur-Braine ASBL contra Fédération royale belge des sociétés de basket-ball ASBL (FRBSB).

Source officielle
TJ

Service de proximité

68e025ac74e929a9d8fb88f1

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 02 Octobre 2025 N° RG 25/00934 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QJF6 Grosse délivrée à Me BAILET

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a26507cdc6046d47fe9e30

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 21 janvier 2026 En présence du Ministère public représenté par Mme [J] [I] Greffier lors des débats Me BAILET-DUPUY

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a2687dcdc6046d47fed804

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 28 janvier 2026 En présence du Ministère public représenté par Mme [M] [W] Greffier lors des débats Me BAILET-DUPUY

Source officielle
TJ

1ère Chambre cab F

69713984cdc6046d47293c60

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

COUR D’APPEL D’[Localité 8] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE SECRETARIAT GREFFE MINUTE (Décision Civile) Grosse délivrées à - Me BECRET CHRISTOPHE - Me P BAILET le JUGEMENT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2204824_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

sportifs-sol sportif " dans le cadre de la construction d'un plateau sportif rue de Ségur à Parempuyre sous la maitrise d'ouvrage de la commune de Parempuyre, la certification de la conformité des panneaux de basket

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca69bd3db21cbdd8af51

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

, Premier Président de la Cour d'Appel de Saint-Denis de la Réunion, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le no 08/230 ENTRE L'ASSOCIATION TAMPONNAISE BASKET

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00179_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

17 février 2023

A..., représenté par Me Barlet, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2000524 du 18 novembre 2021 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d’annuler la servitude d’alignement N14-

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

694a5c5075782d5f06558fd8

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

. ******* EXPOSE DU LITIGE La société anonyme [5] est un club de basket professionnel composé d'une équipe professionnelle qui évolue au plus haut niveau français, et d'un centre de formation

Source officielle
CC

soc

6079b1fe9ba5988459c54d22

Cassation

18 novembre 1970

18 novembre 1970

DU 20 AVRIL 1810, POUR DEFAUT DE MOTIFS ET DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, DENATURATION DES DONNEES DU LITIGE, MECONNAISSANCE DES ELEMENTS DE LA CAUSE, ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE BASSET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2202677_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

B H et Mme J G demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 24 juin 2022 par lequel le maire de la commune de Bas-en-Basset, agissant au nom de l'Etat, a autorisé des travaux relatifs à un établissement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

62bfe0bb413a8b69b32bf1b4

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

L'invention n° 2 a fait l'objet d'un dépôt du brevet FR 2 820 764 en date du 14 février 2001 et est intitulé mécanisme de montée descente pour unité de bourrage du ballast.

Source officielle
CA

Rétentions

643e35c783146e04f531ec3e

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

[Localité 4] de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté de Maître Adeline BALESTIE

Source officielle
CA

Rétentions

689435ee2f9f358a41721916

Appel

6 août 2025

6 août 2025

Février 2001 de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Adeline BALESTIE

Source officielle
CA

Rétentions

65ab736e36bfc00008d68cea

Appel

25 août 2023

25 août 2023

Le Préfét de l'Hérault, assisté de Maître Adeline BALESTIE, avocat commis d'office Appelant, et en présence de [F] [R], interprète assermenté en langue arabe, D'AUTRE PART : 1°) Monsieur LE

Source officielle
CA

Rétentions

6596590ffa0e60000859aa3a

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

en ALGERIE de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 6] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Adeline BALESTIE

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2603600_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

C..., représenté par Me Balestié, demande au tribunal : de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; d’annuler l’arrêté du 27 avril 2026 du préfet des Bouches-du-Rhône portant

Source officielle
CA

2e Chambre

60337a2b2cac452e3d400cd0

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

Greffier lors des débats : Madame Viviane BALLESTER.

Source officielle
CA

2e Chambre

60339dd37d0ed5528557c401

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

Greffier lors des débats : Madame Viviane BALLESTER.

Source officielle

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