Thiolet, président assisté de Mme Ballester, greffier ; qu'aucune mention de cette décision ne permet de connaître l'identité du greffier qui l'a signée ; qu'ainsi, les articles 456, 457 et 458 du nouveau

Y... tendant à voir déclarer irrecevable la constitution de partie civile de cet organisme ; que le moyen d'irrecevabilité invoqué par le conseil des appelants, tiré de ce que la ligue nationale de basket

d'eau de mer n° 2, la soute F.O.T n° 1 tribord, la soute F.O.T n° 2 centrale, les ballasts n° 3 et 4 tribord, et la soute F.O.T. n° 4 centrale ; que les investigations menées après le déballastage ont

B..., Président du CSP, pour contracter avec une équipe nationale de basket et que pour le convaincre de se charger du CSP de [...], M.

la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société MR promotion et de la société MP associés, ès qualités, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société JDA [Localité 3] basket

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 3 mai 1976 en qualité d'employée administrative par la société Baillet

X... a été engagé le 21 juin 1988 par l'association Union amicale Cognac basket-ball (UACBB), en qualité de joueur de basket-ball de haut niveau, suivant contrat à durée déterminée d'une durée de trois

John Y..., demeurant ..., Le Golf, 87000 Limoges, en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1998 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit de l'association Montpellier basket,

novembre 2001), que la société Villeroy et Boch - Arts de la Table (société Villeroy France), qui bénéficie d'un droit exclusif de distribution en France d'un modèle de service de vaisselle dénommé "Basket

X..., de son désistement en ce qu'il est dirigé contre la Fédération de basket et la Ligue nationale de basket ; Attendu que M.

s'est opposée aux demandes de la banque en prétendant d'abord que les fonds ayant été virés, à l'initiative du Crédit lyonnais et dès le 19 août 1987, sur le compte du Cercle sportif autunois, club basket

316 et 593 du Code de procédure pénale, défaut ou contradiction de motifs ; "en ce que, par arrêt incident, la cour d'assises a rejeté la demande de donné acte, contenue dans les conclusions de Basset

avant de prendre une décision finale ; que dans sa lettre de réception du 30 octobre 1991, visée par la cour d'appel, la SNPE n'a sollicité ni contre-épreuve ni nouvel essai balistique du produit ;

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société SLUC Nancy basket

Zivko Y..., demeurant ..., 2 / de l'association Challes Savoie Basket, dont le siège est ..., 3 / de M. X..., pris en sa qualité de représentant des créanciers, demeurant ..., 4 / de M.

[T] a signé le 10 juillet 2015 avec l'association US Cagnes basket (l'association) une « convention de basketteur NM3 » le recrutant pour la période du 17 août 2015 au 15 mai 2016 en qualité de joueur

avenue Rosa Luxembourg, 83500 La Seyne-sur-Mer, en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e Chambre), au profit de l'association Hyères Toulon Var Basket

enregistrement ne peut notamment contester les mentions du procès-verbal des débats, indiquant que les parties auraient été appelées à se prononcer sur l'absence au cours des débats de l'expert en balistique