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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad50
7 février 2008
7 février 2008
sur l' appel interjeté par les époux Louis X... et Laurence Y... d' un jugement rendu, le 20 juillet 2007, par le tribunal de grande instance de Senlis, dans un litige les opposant avec Marc Z... à Bruno
Source officielleService des référés
670d6103d1ffbed0eed8e562
14 octobre 2024
14 octobre 2024
la SARL Bruno Ledoux Holding Media à lui payer la somme provisionnelle de 4 166,67 € au titre de 3ème tiers du dépôt de garantie, - condamner la SARL Bruno Ledoux Holding Media au paiement d'une somme
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b450
21 février 2008
21 février 2008
Contestant la légitimité de cette rupture, Bruno X... a saisi le 04 mars 2005 la juridiction Prud'homale de différentes demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b451
31 mars 2008
31 mars 2008
Contestant la légitimité de cette rupture, Bruno X... a saisi le 04 mars 2005 la juridiction Prud'homale de différentes demandes.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301041
24 septembre 2014
24 septembre 2014
Bruno Y..., Mme Myriam Y..., épouse Z... et M. Lionnel Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00052
14 janvier 2014
14 janvier 2014
COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 mai 2012), que le 23 juin 2000, la société Saint-Claire internationale, devenue la société Groupe Bruno
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200991
13 juin 2013
13 juin 2013
Bruno X... est arrivé subitement sur la voie de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a139
14 décembre 2007
14 décembre 2007
Bruno aa... a conclu avec la S. A DALTA, filiale de la S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90824
27 juin 2013
27 juin 2013
€ pour la SARL BRUNO et 12. 127 € SARL FREE BOARD, - pour la période avant 2006 : 52. 349 € pour la SARL BRUNO et 60. 903 pour la SARL FREE BOARD.
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd9068b
13 mai 2013
13 mai 2013
Bruno X... C/ Mme Marie-Laure Mauricette Z... épouse X...
Source officielleChambre 14
69a3f0cbcdc6046d471e982a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BRUNELLO, Président, M. BOSSY, M. PARIENTE, M. CHAZERAND-AZOULAY, Mme JAUSSAUD Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier.
Source officielleChambre 14
69beeb47cdc6046d4778f5bd
8 janvier 2026
8 janvier 2026
BRUNELLO, Président, Mme HELIOT, M. PARIENTE, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 8 janvier 2026 où siégeaient M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89235
21 novembre 2007
21 novembre 2007
POITREY-BRUNO X...
Source officielleChambre sociale
5fdd06d0fd747070c4af3617
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Bruno, a : -déclaré recevable le recours formé par M. C...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100417
25 mars 2015
25 mars 2015
Bruno Y... ; que le caractère rapportable de cette donation résulte en ce qui concerne M. Bruno Y... du testament de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f507
18 avril 2012
18 avril 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Bruno Y... né le 11 Octobre 1967 à COURBEVOIE CHEZ M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01683
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Bruno Y... aurait été le même pour d'autres salariés ; que les pressions exercées sur M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c101
12 juin 2008
12 juin 2008
APPELANT Monsieur Bruno X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00180
3 mars 2009
3 mars 2009
Patrick, Bruno, Hervé X... et Mme Clotide Z..., ainsi que la société Unigroupe étaient associés de la société Saint Michel ; que, dans le but d'apurer une partie du passif de cette société en vue de sa
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba41
25 mars 2008
25 mars 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 MARS 2008 Rôle N° 07 / 08090 ASSEDIC Société UNEDIC C / Bruno X...
Source officiellePage 32 sur 1126