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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
67f8a24c40b8f5486fedd9b0
10 avril 2025
10 avril 2025
CROISILLE-CABROL, conseillère chargée du rapport et AF. RIBEYRON, conseillère. Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente F.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68032e3b1fa67923f7882a53
18 avril 2025
18 avril 2025
Cette baisse est d'ailleurs très accentuée sur le dernier trimestre.
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6476c7633dcd15b3b9d
14 octobre 2022
14 octobre 2022
CROISILLE-CABROL, conseillère Greffier, lors des débats : A.
Source officielleChambre Commerciale
65a23d5c7ca18b0008e58287
11 janvier 2024
11 janvier 2024
D'APPEL en date du : 14 Mai 2021 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 07 Septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 21 SEPTEMBRE 2023, à 14 heures, Madame Carole
Source officielleChambre Commerciale
6883112b4d9076bf079c22d5
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, et Monsieur Damien DESFORGES, Conseiller, ont rendu
Source officielleCh. Sociale -Section B
65449d48c71a6a83181c8dd6
2 novembre 2023
2 novembre 2023
DBVM-V-B7F-LDNH N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS Me Carole
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ee8
1 juillet 2021
1 juillet 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Commerciale
69994e67cdc6046d4732cede
8 janvier 2026
8 janvier 2026
D'APPEL en date du : 29 Décembre 2022 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 24 octobre 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du jeudi 28 NOVEMBRE 2024, à 14 heures, Madame Carole
Source officielleChambre 1-7
6438f1c1a942a604f5e9316d
13 avril 2023
13 avril 2023
DAUX-HARAND, Présidente de chambre, et Madame Carole MENDOZA, Conseillère, chargées du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920b1
26 février 2015
26 février 2015
André JACQUOT, Président Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller GREFFIER : Mme Carole MAILLET, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920fa
5 mars 2015
5 mars 2015
André JACQUOT, Président Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller Mme Florence GIORDANA-TREGUIER, Conseiller GREFFIER : Mme Carole MAILLET, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69737b36cdc6046d476bc350
22 janvier 2026
22 janvier 2026
judiciaire a ordonné qu'il soit procédé à une consultation médicale, laquelle a été confiée au Dr [J] qui a retenu un taux d'incapacité inférieur à 50 % malgré une marche plus limitée et douloureuse, une baisse
Source officielleChambre Commerciale
64d721183f645ad96951bab4
11 août 2023
11 août 2023
N° RG 22/02312 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GU66 Copies le : 11/08/23 à la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Alexis DEVAUCHELLE Grosse le 11/08/23 ORDONNANCE D'INCIDENT LE 11 AOUT 2023, NOUS, Carole
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65ab723336bfc00008d68c52
19 janvier 2024
19 janvier 2024
social du tribunal judiciaire d'Annecy en date du 25 juillet 2022 suivant déclaration d'appel du 25 juillet 2022 APPELANT : Monsieur [E] [F] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Carole
Source officielleciv3
60794df19ba5988459c48c56
22 juin 2005
22 juin 2005
anonyme, 6 / de la société Axa Corporate Solution, anciennement Axa Global Risks (assureur de Duminvest) 7 / de la société MR Architectes, venant aux droits de Martinet Architecture, 8 / de Mme Carole
Source officielle9e Chambre A
6162853bc10e2193c5780994
21 mars 2013
21 mars 2013
APPELANTE Madame [H] [Y] épouse [M], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Pierre COLONNA D'ISTRIA, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Carole GONZALEZ, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d73d
16 février 2011
16 février 2011
l'entreprise, ses salariés et ses responsables, notamment lors de la réunion commerciale organisée le 30 novembre 2007, vous avez insisté pour connaître absolument les raisons du licenciement de Madame Carole
Source officielle6e Chambre D
60342504ca462113ee4408eb
1 février 2017
1 février 2017
Localité 1] ([Localité 1]), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ avocat au barreau d'Aix en Provence, ayant pour avocat Me Anne CARREL
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02175
4 octobre 2017
4 octobre 2017
..., sous forme de de « back Office » ; que l'employeur ne verse pas aux débats les résultats des autres commerciaux sur la période concernée, ne mettant ainsi pas la cour en mesure d'évaluer si la baisse
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fda2e04443ea973554c7bf0
18 septembre 2019
18 septembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sandra ORUS, présidente Madame Carole CHEGARAY, conseillère Madame Séverine TECHER
Source officiellePage 32 sur 63