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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201441
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Il n'est pas contesté que la Caisse d'Assurance Maladie des Industries Electrique et Gazière (CAMIEG) a remboursé Mademoiselle Christelle X... de ses frais de transport engagés pour se rendre aller et
Source officielleServ. contentieux social
65bc61c94fb290a34607411b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
W] non comparant C/ IRCEC non comparant ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Cédric BRIEND, Président, assisté de Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253c90bbd3db21cbdd87169
28 septembre 2004
28 septembre 2004
Jean-Pierre X... déclare, dans la lettre qu'il a adressée au service d'aide juridictionnelle et qui a provoqué la saisine de la Cour, avoir "procédé au dépôt du dossier de Maître Edwige Y... loco Maître Christelle
Source officielleSurendettement
635b7200b201587f74be0364
27 octobre 2022
27 octobre 2022
CLABAUX- DUWIQUET, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier
Source officielle2ème Chambre
633fc322e633183e2ee17a74
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Francis MARTIN, président de chambre, chargé du rapport, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle
Source officielleTrib. de Commerce
69da69edcdc6046d47e2da0d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
DEBITEUR : La SARL [Adresse 1] [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 791 983 091 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Madame Christelle
Source officiellecr
équence déboutée de son action civile dirigéec/MM. Z
6079a8839ba5988459c4db93
22 mars 1990
22 mars 1990
Christelle, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens, chambre correctionnelle, en date du 26 janvier 1989, qui a déclaré amnistiées les contraventions reprochées à Patrick Y... et l'a
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100288
17 mars 2010
17 mars 2010
, une police d'assurance, intitulée "convention d'obsèques", garantissant le versement d'un capital de 3 000 euros en cas de décès et désignant en qualité de bénéficiaires, Mme Y..., à défaut Mme Christelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100056
14 janvier 2010
14 janvier 2010
Alain X..., rend vraisemblable l'existence de la créance d'honoraires de résultat alléguée par la Société CHRISTAL EXPERTISE ; qu'il appartient toutefois à la Société CHRISTAL EXPERTISE de parfaire ce
Source officiellecr
êt attaqué ne prononce aucune condamnation civilec/M. Christian I
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01581
28 juin 2017
28 juin 2017
Maria, de crier au blasphème, à la christianophobie et au scandale ou encore vive le Christ avait fait subir aux parties civiles une émotion violente et suscité la crainte pour leur sécurité et sans prendre
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1ce
5 mars 2012
5 mars 2012
APPELANTE : Mme Christelle Y... divorcée X...
Source officielleciv3
ée de ce chefc/Mme Y
ECLI:FR:CCASS:2013:C300607
22 mai 2013
22 mai 2013
stipulé à l'acte que les travaux d'établissement de la servitude sont à la charge de Fabio X..., les travaux d'entretien étant à la charge de ces bénéficiaires, à savoir Fabio X... d'une part et Christelle
Source officielleServ. contentieux social
67002c68c34eb4cc85776a55
3 octobre 2024
3 octobre 2024
vestiaire : C/ *CPAM DE SEINE-SAINT-DENIS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Cédric BRIEND, Président, assisté de Christelle
Source officielleServ. contentieux social
678e9c3bbfd75b73b3e3db47
7 janvier 2025
7 janvier 2025
audiencière C/ Madame [G] [V] non comparante ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Christelle
Source officielleServ. contentieux social
681113df2a56cbbf9295a8b2
9 avril 2025
9 avril 2025
[E] [X] audiencier à la [2] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Christelle AMICE
Source officielleServ. contentieux social
681113e22a56cbbf9295a903
9 avril 2025
9 avril 2025
audienciére C/ Société SAS [2] comparant ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Christelle
Source officielleServ. contentieux social
681113e92a56cbbf9295a9c6
9 avril 2025
9 avril 2025
[Y] [X] audiencier à la [2] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Christelle AMICE
Source officielleServ. contentieux social
65aac6a10c777d3ec8e8742e
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Magdelaine LECLERE avocat au barreau de Paris ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Christelle
Source officielleServ. contentieux social
65bc61bf4fb290a34607402b
30 janvier 2024
30 janvier 2024
R2104 C/ Monsieur [T] [N] non comparant ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Cédric BRIEND, Président, assisté de Christelle
Source officielleServ. contentieux social
65bc61c14fb290a346074058
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Myléne BARRERE,avocat au barreau de Paris,R2104 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION (article 384 du Code de Procédure Civile) Nous, Cédric BRIEND, président, assisté de Christelle
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