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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
63d0d64581a7b805de12b7ac
24 janvier 2023
NORDEX ENERGY GMBH société de droit étranger, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 17] [Localité 5] ALLEMAGNE Représentée par Me Bertrand
1ère CHAMBRE CIVILE
662fe0d0b89538338ecdcd71
29 avril 2024
Civile, Premier ressort, Par mise à disposition au greffe, Vu la procédure entre : DEMANDERESSE Madame [P] [B] divorcée [L] née le 03 Août 1964 à ANTIBES (06600) de nationalité Française 2 bis Berland
7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007925
19 décembre 2007
Bertrand AC, demeurant ..., M. François AD, demeurant ..., M. Arnaud AE, demeurant ..., M. Christophe AF, demeurant ..., M. Claude AG, demeurant ..., M. Jean-Claude AH, demeurant ..., M.
Chambre-2 JCP
6979c0dfcdc6046d47f37f2c
27 janvier 2026
Bertrand Duez, président de chambre Mme Christel Magnard, conseiller M.
Chambre civile 1-3
6867612bc173dff6a79337c8
3 juillet 2025
EXPRO, JCP de [Localité 11] N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 20/01362 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES
68f1d25de5a8ebce715482ac
16 octobre 2025
PLURIAL NOVILIA CM Formule exécutoire le : à : la SELARL JACQUEMET SEGOLENE Me Christophe BARTHELEMY COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION
Cour d'Appel
6253ccc9bd3db21cbdd9145d
15 avril 2014
Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Septembre 2011, enregistrée sous le no 10/ 00691 APPELANT : Monsieur Christophe
soc
61372149cd580146773f2888
26 septembre 1990
Pierre Bertrand, demeurant 32, ruelle du Dyck à Fort Mardyck (Nord), 23°/ de M. Daniel Lemort, demeurant 40, rue des Vosges à Grand Fort Philippe (Nord), 24°/ de M.
Cabinet 1 Contentieux
6984333dcdc6046d47f9ce60
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SOISSONS JUGEMENT Le 08 Janvier 2026 Le Tribunal judiciaire de SOISSONS composé lors des débats de : Président : Carole MAILLARD Assesseur : Tatiana SAVARY Asseseur : Christophe
JUGES DES LOYERS COMMERC.
67ec52c7dd062d9f810e8b39
1 avril 2025
SCI inscrite au RCS sous le numéro 895 090 876, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité à ce siège représentée par Maître Jean-Christophe
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10151
7 février 2018
Bertrand A..., domicilié [...] , 1°/ M. B...
Pôle 6 - Chambre 2
60355479ea0e5c7d16e91b0e
12 mai 2016
section encadrement - RG n° F15/04459 DEMANDERESSE AU CONTREDIT Madame [J] [E] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1] Chez Madame [Y] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Bertrand
616246cbaf0a1de0eb1b65de
13 mars 2014
avocat au barreau de PARIS, toque : P0525 INTIMEE SA SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Madame [F] (Directeur Juridique France) représentée par Me Bertrand
Pôle 1 - Chambre 1
615e0d45c25a97f0381f4c98
18 novembre 2014
légaux [Adresse 2] [Localité 2] (MO) (ITALIE) représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN-DE MARIA- GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Christophe
comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00064
31 janvier 2012
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Bertrand, avocat aux Conseils, pour la société Z...- Y...
613722f2cd580146774038c6
20 janvier 1998
Bertrand XM..., demeurant PK 17, 98717 Punaauia, 34°/ de M. Guy XN..., demeurant ..., 35°/ de M. Daniel XO..., demeurant 98732 Maupiti, 36°/ de M.
6253cc89bd3db21cbdd906ba
16 mai 2013
représenté par Me Christophe A...
AFFAIRES COURANTES
69abbb80cdc6046d47cd1308
27 janvier 2025
Demandeur (s) : SERENIS (SASU) [Adresse 1] N° SIREN : 435 084 215 Représentant (s) : Me Denis BERTRAND -AVOCAT Défendeur (s) : GGL GROUPE (SAS) [Adresse 2] 9 N° SIREN : 982 789 240 Représentant(s) : SCP
6253ccc3bd3db21cbdd91333
27 mars 2014
SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES, Me Sylvie WELSCH, avocat au barreau de PARIS SA CLINIQUE CHENIEUX 18 rue du Général Catroux - 87000 LIMOGES assistée de Me Christophe
Pôle 5 - Chambre 4
6360c5833c369c7f74996e40
26 octobre 2022
numéro 522 793 835 [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Maxime CORDIER de la SCP SCHMILL & LOMBREZ, avocat au barreau de PARIS, toque P0078, avocat postulant Assistée de Me Bertrand
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