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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
643e35e483146e04f531ece5
11 avril 2023
11 avril 2023
Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Sophie NOIR, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Société [L] [O]
Source officielleChambre Sociale
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8 octobre 2024
8 octobre 2024
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
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15 janvier 2025
15 janvier 2025
EXPRO, JCP de [Localité 11] - RG n° 19/03479 APPELANT Monsieur [M] [R] né le 12 septembre 1982 à [Localité 10] (97) [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Christophe LIVET-LAFOURCADE
Source officielleChambre Sociale
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8 avril 2025
8 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officielleChambre Sociale
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15 avril 2025
15 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [C] [Y] [P]
Source officielleChambre 1-8
660e43020740db0008fa91cb
3 avril 2024
3 avril 2024
cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentée par Me Sandra JUSTON, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Christophe
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6032e913520d245d0c287716
7 novembre 2017
7 novembre 2017
avocat plaidant Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 INTIMEES SA TAJAN [Adresse 2] [Localité 2] Représentée et ayant pour avocat plaidant Me Christophe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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18 janvier 2019
18 janvier 2019
ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Christophe Z... de la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, INTIMÉ : Sébastien X...
Source officielleCour d'Appel
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22 janvier 2008
22 janvier 2008
VERDIER, avocat au barreau D'EVREUX Monsieur Jean-Luc K... ... 27190 LA BONNEVILLE SUR ITON comparant en personne, assisté de Me David VERDIER, avocat au barreau D'EVREUX Monsieur Christophe
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0cd8c25a97f0381f4b0d
12 mars 2014
12 mars 2014
BUREAU FRANCIS LEFEBVRE) INTIME Monsieur [D] - [K] [Q] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Maître Quitterie CHABAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : B0865 Assisté de Maître Jean-Christophe
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03470_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
de dérogation aurait dû être sollicitée pour chacune des trente et une espèces patrimoniales présentes dans le secteur d'implantation du projet, et non pas seulement pour la grue cendrée et le milan noir
Source officielleChambre Sociale
65321b879e4ea48318f5b0f8
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officielleChambre Civile
661f66062313f20008a52679
16 avril 2024
16 avril 2024
PARTIES EN CAUSE APPELANT :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265266256474083 Monsieur Monsieur [X] [V] né le 10 Juillet 1938 à [Localité 15] [Adresse 9] [Localité 11] représenté par Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
6811aebf81f47e994feb2723
29 avril 2025
29 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
65aa2e5e009f81000890dbdc
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et de Mme Séverine BOUDRY greffier lors du prononcé
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdbe30eab39bd0380f4a21e
18 janvier 2019
18 janvier 2019
ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Christophe Z... de la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, INTIMÉ : Patrick X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdbe312ab39bd0380f4a227
18 janvier 2019
18 janvier 2019
ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Christophe Z... de la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, INTIMÉ : Ali X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400
6 décembre 2017
6 décembre 2017
Christophe I..., officier de Police judiciaire au commissariat de [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63d22a899b3c8605deec1fa5
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Commerce et des Sociétés de CRETEIL sous le numéro 532 788 999 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
65321b889e4ea48318f5b0fc
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.
Source officiellePage 32 sur 38