X..., selon lesquelles il occupait également le logement du 1er étage avec son épouse et leurs enfants, la preuve qu'il n'utilisait pas le logement du 2ème étage à titre d'habitation principale, la cour

l'importation de poissons surgelés, a acquis auprès de la société CCB sous conditions dites conditions CAF [Localité 1] (Coût Assurance et Frêt.), 19 conteneurs frigorifiques de poissons chinchards congelés

La SA ALBINGIA invoque également, les manquements de l'assuré en ce qu'il n'a pas déclaré dans les quinze jours les circonstances nouvelles qui venaient aggraver les risques initialement couverts ; que

Par ailleurs, des appels ont été également formés à l'encontre des jugements rendus dans les 41 autres dossiers, le nombre d'appelants totalisant plus de 3.800 personnes. *** En leurs dernières conclusions

X... et Z..., qui étaient au service de la société Montupet en qualité respectivement d'ébarbeur et de mouleur coquille, ont été licenciés pour motif économique le 18 janvier 1994 ; Attendu que la société

cannabis mardi en début de soirée » Par ordonnance d'homologation du 23 mars 2016, le juge délégué au tribunal de grande instance de Nanterre a retenu que Monsieur [F], prévenu d'avoir à Marnes-la-Coquette

Par conclusions notifiées le 11 septembre 2025, M. et Mme [F] demandent au conseiller de la mise en état de : Dire et juger que la « coquille » invoquée par les demandeurs à l'incident constitue une

LOGISEINE 1 place des Coquets BP 168 76135 MONT SAINT AIGNAN CEDEX non comparante EOS FRANCE SECTEUR SURENDETTEMENT 19 Allée du Chateau Blanc - CS 80215 59290 WASQUEHAL non comparante SIP COLMAR CIT ADM

Il a été contraint de saisir la commission de surendettement, ne pouvant faire face aux condamnations prononcées, et les sociétés auxquelles il est rattaché selon l'intimée ne sont qu'une « coquille vide

de nationalité Française 18 rue du Belvédère 38500 VOIRON représentée par la SELARL DAUPHIN & NEYRET, avoués à la Cour assistée de Me Catherine LANZA, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me COQUET

membre de cette association ; Considérant qu'en l'occurrence, si la feuille de match établie par l'arbitre, qui a seulement mentionné qu'à la soixante-huitième minute, Xavier X... est "sorti sur une coquille

Janvier 2017 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 28 Février 2017, par mise à disposition au greffe **** ENTRE : Monsieur Wassim X... ... ... 35746 VEZIN LE COQUET

du nommé B..., ainsi que les difficultés de trésorerie rencontrées par la société Distrifrance dont Maurice X..., animateur de fait de ladite société, et Sandrine A..., conviendront ; " que sera également

Il est également mentionné que les frais et démarches administratives comprenant notamment l'obtention du contrat de rachat d'électricité produite, le raccordement ERDF et l'obtention du consuel sont à

transfusionnelle soit admise, il faut que le demandeur apporte la preuve préalable, non seulement de l'administration de produits sanguins ou dérivés du sang et d'une contamination subséquente, mais également

Jean-Baptiste X... de ses fonctions de cogérant prendra effet également à cette date. Se fondant sur l'article 20 des statuts, M.

- s'agissant du raccordement électrique, l'information de réalisation d'un consuel ne lui a été communiquée qu'au jour de la signature de l'acte de vente.

de la SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET, avocat au barreau de NARBONNE, avocat postulant assisté de Me Pascal CLEMENT, avocat au barreau de NARBONNE, avocat plaidant Madame [L] [B] épouse [W] née le

La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation également annexé au présent arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

300 mètres de réseau étaient calorifugés, la société SBE a émis une contestation sur la méthode de pose pratiquée par la société SERC, qui n'avait pas procédé au collage sur les canalisations des coquilles