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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2402354_20240910
10 septembre 2024
10 septembre 2024
Dubost, greffier d'audience : - le rapport de Mme Rouland-Boyer, juge des référés, - et les observations de Me Benesty, avocat de M. B et M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2401572_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Dubost, greffier d'audience : - le rapport de Mme Rouland-Boyer, juge des référés, - et les observations de la Selarl Jegu Leroux, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2401575_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Dubost, greffier d'audience : - le rapport de Mme Rouland-Boyer, juge des référés, - et les observations de la Selarl Jegu Leroux, avocat de M.
Source officiellecomm
6079d3419ba5988459c580d8
14 avril 1992
14 avril 1992
Y... que sur le pourvoi principal formé par la société Compagnie nouvelle de conteneurs ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 mars 1990), que la société Dubois et fils (société Dubois) a chargé
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60027
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 23-19.106 Demandeur(s) : la société Marie Dubois et autre Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2200767_20221226
26 décembre 2022
26 décembre 2022
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions à fin de décharge présentées par la société Stearinerie Dubois et Fils.
Source officielle8e Chambre C
5fde257a37a2b402b102f90e
5 juillet 2018
5 juillet 2018
CAISSE REGIONALE DE GARANTIE DE LA RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE DES NOTAIRES DE LA COUR D'APPEL Caisse de Crédit Mutuel VALDOIE GIROMAGNY SAS SAS COMPAGNIE FINANCIERE ELSA SARL EVERTEL PROMO SCP DUBOST
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007942032
11 septembre 1996
11 septembre 1996
Marc DUBOIS ; Vu la demande enregistrée le 16 novembre 1993 au greffe du tribunal administratif de Paris, présentée par M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01173_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Dubois couvertures a demandé au tribunal administratif de Lille de prononcer le remboursement
Source officiellecr
6079a85b9ba5988459c4cdd3
22 février 1996
22 février 1996
Joël, prévenu, - la société Seed Transports, civilement responsable, - la société Edouard Dubois et fils, appelée en garantie, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, 3e chambre, en date du
Source officielleciv2
607943309ba5988459c41718
17 juillet 1974
17 juillet 1974
CONTRAINTE DE DEPOSER UNE NOUVELLE REQUETE EN RECUSATION, DIRIGEE CETTE FOIS CONTRE M LE PRESIDENT DROUILLAT, LAQUELLE ENREGISTREE SOUS LE N° 74-10649 A ETE CONFIEE AU RAPPORT DE M LE CONSEILLER DOYEN DUBOIS
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007703399
11 avril 1986
11 avril 1986
Ernest X..., directeur de l'agence de Marseille de la Société Edouard Dubois était fondée sur la suppression de ce poste ; que M.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007646526
28 mai 1975
28 mai 1975
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY A DECLARE L'ETAT RESPONSABLE DE LA MOITIE DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE L'ACCIDENT SURVENU LE 2 AOUT 1970 SUR LA ROUTE NATIONALE N° 4 AU CAMION APPARTENANT A LA SOCIETE DUBOIS
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469194.20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Vu la procédure suivante : La société Stéarinerie Dubois Fils a demandé au tribunal administratif de Limoges de prononcer la décharge des rappels de taxe sur les véhicules de sociétés qui lui ont été réclamés
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110176
8 mars 2023
8 mars 2023
domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 21-25.757 contre l'arrêt rendu le 12 octobre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-1), dans le litige l'opposant à la société Cassani Dubois
Source officielle18° chambre 1ère section
6584912ee41137cbf9fc844f
21 décembre 2023
21 décembre 2023
], Madame [B] [T] née [E], Madame [W] [G] née [E] et Madame [C] [N] née [E], aux droit desquels vient la société [Adresse 14], ont donné à bail en renouvellement des locaux commerciaux à la société DUBOIS
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00449_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
La société Stearinerie Dubois et Fils relève appel de ce jugement en tant qu'il a rejeté le surplus de ses conclusions.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310460
12 novembre 2020
12 novembre 2020
simplifiée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° V 19-23.255 contre l'arrêt rendu le 4 juillet 2019 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), dans le litige l'opposant à la société Dubrac
Source officiellecomm
613723abcd5801467740cba5
20 février 2001
20 février 2001
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société EPI Articulations et mécanismes, venant aux droits de la société Dubois
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8817d
2 mars 2006
2 mars 2006
Louis Pluquet BP 37 59051 ROUBAIX CEDEX 01 représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP BALAS ET METRAL, avocats au barreau de LYON INTIMES : Maître Patrick-Paul DUBOIS
Source officiellePage 32 sur 512
DUBOSCQ, Jean-Pierre
05/07/2026
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DUBOSC-COURVOISIER
02/07/2026
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DUBOSC, Valérie, Thérèse, Suzanne, HOLAY
02/07/2026
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DUBOSCQ IMMOBILIERS
01/07/2026
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S.C.I. F.J. DUBOSCQ
25/06/2026
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