autres Etats membres conformément aux dispositions des articles 52 et 53 du règlement UE 2018/858 susvisé ; j) Communiquer aux demandeurs les informations selon les modalités fixées au paragraphe 5 de l'article 43 du règlement UE 2018/858 susvisé ; k)

Article Annexe I

—

de soufre (SO 2 50 mg/Nm 3 Monoxyde d'azote (NO) et dioxyde d'azote (NO2) exprimés en dioxyde d'azote 200 mg/Nm 3 CO (en dehors de phase de démarrage et d'arrêt) 50 mg/Nm 3 Les valeurs C inc. ci-dessus sont calculées à une température de 273,15 K,

Article 02

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

Code général des impôts, annexe IV

permettant de diminuer la consommation d'énergie réactive d'installations électriques : batteries de condensateurs ; j. matériel variateur de vitesse permettant d'adapter la consommation énergétique d'un moteur ou d'une machine à sa charge instantanée ; k.

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Code général des impôts

. – Les droits d'entrée perçus par les organisateurs de réunions sportives ; K. – Les autotests de détection de l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine ; L. – Les droits d'entrée pour la visite d'un parc zoologique répondant aux conditions

Article R133-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 37

Code de la sécurité sociale

les données relatives aux cotisations, contributions et impositions qui sont dues sur cette rémunération ou au titre de l'emploi qu'il occupe ; j) Les données mentionnées aux d à g du 3° de l'article 39 C de l'annexe III au code général des impôts ; k)

Article Annexe 20

—

En outre, ces médecins vont pouvoir bénéficier du modificateur K valorisé à hauteur de 20%.

Article 55

—

-Le 2° du K du I s'applique aux impositions établies au titre de 2023. F.-Le d du 1° et le b du 3° du Q du I s'appliquent à la cotisation foncière des entreprises due au titre de 2023. G.

Article Annexe IV

—

Le résultat FE est fourni dans le procès-verbal d'essais avec l'indication de l'incertitude élargie U(FE) = k × µ (FE) (incertitude type). k = 2 pour 95 % de probabilité que la valeur calculée se trouve dans l'intervalle défini par FE ± U(FE).

Article Annexe 5

—

170 636764 CN VIRGULE 171 642584 ANNE SOPHIE PAULINE 172 806962 CN PÈRE SACCO 173 925656 CN MORJOLÈNE 174 389179 CN NOTRE DAME DE GRÂCE 175 735900 CH ANTHEUS 176 614203 CN EMAVADEL 177 428363 CH LA CONFIANCE 2 178 799460 CN YA PLU K

Article Annexe 5

—

170 636764 CN VIRGULE 171 642584 ANNE SOPHIE PAULINE 172 806962 CN PÈRE SACCO 173 925656 CN MORJOLÈNE 174 389179 CN NOTRE-DAME DE GRÂCE 175 735900 CH ANTHEUS 176 614203 CN EMAVADEL 177 428363 CH LA CONFIANCE 2 178 799460 CN YA PLU K

Article Annexe I

—

Niacine (µg) (3) 72 375 300 1 500 Acide pantothénique (µg) 95 475 400 2 000 Vitamine B6 (µg) 9 42 35 175 Biotine (µg) 0,4 1,8 1,5 7,5 Acide folique (µg) 2,5 12 10 50 Vitamine B12 (µg) 0,025 0,12 0,1 0,5 Vitamine C (mg) 2,5 7,5 10 30 Vitamine K

Article Annexe I

—

BDE47 (2,2',4,4'-tétrabromodiphényléther) 32534-81-9 2916 BDE99 (2,2',4,4',5-pentabromodiphényléther) 71-43-2 1114 Benzène 50-32-8 1115 Benzo(a)pyrène 205-99-2 1116 Benzo(b)fluoranthène 191-24-2 1118 Benzo(g,h,i)pérylène 207-08-9 1117 Benzo(k)

Article Annexe

—

Surveillance k) l'équipement de surveillance conforme aux dispositions en matière d'équipements exigés par les services de la circulation aérienne ; 2.6.3. Equipement minimal exigé en vol V.F.R. de nuit 2.6.3.1.

Article Français (suite)

—

.: Le Chevalier de Terre noire (trois volumes) Jerome K.

Article 2

—

l'attribution de l'aide publique ; g) Circonscription électorale ; h) Qualité d'élu, mandats électifs ; i) Nombre de suffrages exprimés obtenus ; j) Informations relatives au soutien et à l'investiture d'un ou plusieurs partis ou groupements politiques ; k)

Article 2

—

-Au 2 de l'article 282, au b, les mots : " dans les cas prévus aux articles 47 et 71 ci-dessus " sont remplacés par les mots : " dans les cas prévus à l'article 71 ci-dessus " et au c, les références : " 36-1,43 " sont supprimées ; K.

Article 21.4

—

critères minimaux de sécurité et de pollution applicables aux cargaisons liquides en vrac visées par le chapitre 17 du présent Recueil qui ne satisfont pas aux prescriptions applicables au jaugeage à type fermé ou à ouverture restreinte. 21.4.11 Colonne k

Article Annexe

—

K. ― Indemnité de licenciement et préavis § 1 Le préavis est fixé comme suit, sauf faute grave ou faute lourde : Article 36 § 1 L'agent licencié bénéficie, sauf en cas de licenciement pour faute lourde ou pour faute grave, d'une indemnité de licenciement

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 02

Code général des impôts, annexe II

les pertes de marchandises constatées lors de livraisons d'alcool, de boissons alcooliques ou de tabacs manufacturés en suspension de droits d'accises, à destination d'un entrepositaire agréé ou d'un destinataire enregistré, prévue par l'article 302 K

Article L214-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 57

Code monétaire et financier

multilatéral de négociation où la majorité des instruments admis à la négociation sont émis par des petites et moyennes entreprises ; c) Remplir l'une des deux conditions suivantes : – avoir réalisé des dépenses de recherche définies aux a à g et au k

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