Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
669b530ba3418ee2ae72d196
19 juillet 2024
19 juillet 2024
2024 Audience publique du 12 Mars 2024 tenue par Mme Florence CHOUVIN,, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté/e lors des débats de Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9254f
18 juin 2015
18 juin 2015
Monsieur Vincent Antoine D...
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68601-69069
15 février 2000
15 février 2000
Principaux faits La requérante, Florencia García Manibardo, ressortissante espagnole, est née en 1957 et réside à Vila Seca.
Source officielle6e Chambre D
6034902cf5889a7d2b96def1
16 novembre 2016
16 novembre 2016
D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS BALDO & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Caroline PAYEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Marie-Christine VINCENT-ALQUIE
Source officielleRéférés
65b949b55a029d9e20daee2f
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Anne-sophie VERITE, avocat au barreau de LILLE, postulant et Maître Natacha MARCHAL, avocat au Barreau de PARIS, plaidant DÉFENDERESSES : Mme [O] [I] 6 avenue Pierre BONNARD 59510 HEM représentée par Me Vincent
Source officielle9e Chambre A
603716895420beb0cbe5949c
12 juin 2015
12 juin 2015
Rôle N° 13/12981 [U] [V] C/ [T] [O] ASSOCIATION CGEA MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Jérôme ACHILLI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Florent
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01511_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Florent, -les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, -les observations de Me Levy pour la société Clichy distribution
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001191185
27 février 1992
27 février 1992
Pinheiro Farinha, Sir Vincent Evans, M. A. Spielmann, M. I. Foighel, M. J.M. Morenilla et M. F.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6974a64ecdc6046d4789da96
23 janvier 2026
23 janvier 2026
CILIENTO de la SELAS CILIENTO AVOCATS, avocat au barreau de LIBOURNE INTIMÉ : [X] [C] né le 16 Mars 1993 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Florence
Source officielle1ère Chambre civile
64a50c63b8594705dbfcc9b2
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Vincent ADRIAN, Président, Mme Myriam SEGOND et M. Ali ABICHOU, Conseillers, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01471
30 juin 2009
30 juin 2009
Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société ADIV marketing PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR condamné la société ADIV MARKETING à payer à monsieur Vincent
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00789_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Aurélia Vincent, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01893_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vincent, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
625fa56f8361df277dc59925
19 avril 2022
19 avril 2022
Commerce de PARIS - RG n° P201400454 APPELANTE Madame [G] Née le [Date naissance 10] 1969 à [Localité 15] ([Localité 15]) Demeurant [Adresse 4] [Localité 9] Représentée et assistée de Me Vincent
Source officielleChambre 1-3
6618cef87935f50008be4019
11 avril 2024
11 avril 2024
Compagnie d'assurance MAAF ASSURANCES, demeurant [Adresse 26] / FRANCE représentée par Me Joanne REINA de la SELARL PLANTAVIN REINA ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Vincent
Source officielleChambre Sociale
66ff858fa4ff9ec259c094f9
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Anne-Sylvie GRIMBERT, avocat au barreau de BESANCON substituée par Me Germain CAZALET, avocat au barreau de BESANCON, présent INTIMES Monsieur [J] [B], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Vincent
Source officielleChambre Sociale
62d3a5bde6f88e0603acba8b
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Me Tuline CIP LEVÊQUE, avocat au barreau de BESANCON INTIME Monsieur [B] [P], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Isabelle TOURNIER, avocat au barreau de BESANCON substitué par Me Vincent
Source officielleChambre Sociale
6868b283f73c18b33b338c17
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DÉCISION DÉFÉRÉE : 23/00039 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ D'[Localité 8] du 14 Décembre 2023 APPELANTE : [6] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Vincent
Source officielleChambre Sociale
6868b284f73c18b33b338c1f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
du 17 Novembre 2023 APPELANTE : S.A.S. [15] [Adresse 17] [Localité 3] représentée par Me Rachid MEZIANI de la SELARL MEZIANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
60325e312f024d93505df379
16 février 2018
16 février 2018
la SCP DAYAN PLATEAU VILLEVIEILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0423 INTIMÉE EPIC RATP - LA RÉGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée par Me Vincent
Source officiellePage 32 sur 72