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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372148cd580146773f27f9

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Abel E..., demeurant rue du Marché à Saint-François (Guadeloupe), 16°/ de M. Bernard E..., demeurant Section May, Saint-François (Guadeloupe), 17°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27fa

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Abel E..., demeurant rue du Marché à Saint-François (Guadeloupe), 16°/ de M. Bernard E..., demeurant Section May, Saint-François (Guadeloupe), 17°/ de M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008119617

Admin. suprême

14 juin 2002

14 juin 2002

Michael X... sera reconduit ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90893

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

juridictionnelle de NOUMEA) représenté par Me Céline DI LUCCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Avril 2013, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b90

Appel

25 avril 2017

25 avril 2017

Elle relate un passé douloureux, une enfance détruite par un père maltraitant et un inceste infligé par son frère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3ae

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

Marie-claire De nationalité française, divorcé Sans profession Détenu au centre pénitentiaire de LONGUENESSE, demeurant ...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200090_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

En troisième lieu, Mme B fait valoir qu'elle est entrée sur le territoire français, accompagnée de son frère mineur, le 25 juillet 2018, alors âgée de 16 ans, sous couvert d'un visa de court séjour Schengen

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91d99

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

RG No 14/ 00051 No Minute : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS C O U R D'A P P E L D E G R E N O B L E JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 11 DECEMBRE 2014 Appel d'une ordonnance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87120

Appel

18 mai 2004

18 mai 2004

) de nationalité FRANCAISE Château du Boulay Saint Clair - 28340 BOISSY LES PERCHE représenté par la SCP JULLIEN LECHARNY ROL, avoués assisté de Me Michel-Pierre SIMOND, avocat au barreau de PARIS Monsieur

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df84e0d41e0057d43e370

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

- AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MAI 2022 MINUTE N° N° RG 20/00292 - N° Portalis DBVF-V-B7E-FQJ4 Décision déférée à la Cour : Jugement Au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9326e

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

Signé par Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, et par Mme Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d508

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

Jacques Michel X...

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f7522

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Michel YK..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 648/ Mme Françoise YL..., demeurant ..., Les Tournesols 3 à Toulon (Var), 658/ M. Jean YM..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 668/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912c8

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 20 MARS 2014 --- = = oOo = =--- RG N : 13/ 00353 AFFAIRE : Michel X...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303151_20230829

Administratif

29 août 2023

29 août 2023

B a vécu jusqu'à l'âge de 46 ans et où résident ses parents, ses frères et sa sœur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c467

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

C / Jean Michel Z...

Source officielle
CE

2ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008141027

Admin. suprême

5 novembre 2003

5 novembre 2003

Michel N, à M. Bertrand O, à M. Serge P, à M. Georges Q, à Mme Anne-Marie R, à Mme Jeanine S, à Mme Andrée T, à Mme Danièle U, à M. Philippe V, à Mme Martine , à M. Patrick X, à M.

Source officielle
CC

civ1

ébouté M. X... de ses demandes, introduites le 1er juin 1981c/M. Y

6137213fcd580146773f2341

Cassation

12 juin 1990

12 juin 1990

Michel Z..., demeurant à Saverne (Bas-Rhin), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

civ1

61372132cd580146773f1c86

Cassation

21 mai 1990

21 mai 1990

François A..., demeurant "Le Petit Derry" à Saint-Sylvain d'Anjou (Maine-et-Loire) et présentement rue du Port Launay, 2°) M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7caaccb8dca058e3e7cd7

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Thierry CARLIER, Conseiller, faisant fonction de Président et par Mme Sabine MICHEL, Greffier.

Source officielle

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