Frédéric X... effectuait des déplacements sur chantiers.

Jean-Pierre Z..., domicilié [...]                                 , pris tous trois en leur qualité d'héritiers de Frédéric Y..., décédé, 4°/ à Mme C...

Frédéric B... a fourni à M.

Frédéric Borel architecte et SPIE Batignolles à garantir la société SFICA à concurrence, respectivement, de 35 % et de 30 % du montant de cette condamnation et les sociétés SFICA et Frédéric Borel architecte

FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME MARYLINE GRIESBAECHER, GREFFIER par mise à disposition RG 2024069676 13/11/2024 ENTRE : SARL GCDW, dont le siège social est 3 Impasse des Prés 91150 Morigny-Champigny

CIV. 2 MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 17 mai 2018 Rejet non spécialement motivé MmeBROUARD-GALLET, conseiller doyen faisant fonction de président Décision

Frédéric, - Y...

PACIFICA SARL, représentée par Me Frédéric SOIRAT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1059 Intimés : Madame [K] Monsieur [C] [F] S.A.S. NEGMA S.E.L.A.R.L.

FRIEDLAND OPPORTUNITY # 1 venant aux droits de la société FONCIERE [Localité 1] BLEUE et prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Frédéric

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Anne-Claire BOURDON, Conseillère faisant fonction de présidente M.

Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 05728 Décision déférée à la Cour : jugement du 17 janvier 2011- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 08/ 04918 APPELANTS Monsieur Frédéric

Bruno Y..., Frédéric Z...

QUALICONSULT Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Frédéric VACHERON de la SELARL RIVA & ASSOCIES, avocats au barreau

N° RG 25/00836 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T7TP MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 25/00836 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T7TP NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à l'AARPI LAUNOIS-ROCA à Me Frédéric CAZAUX

Frédéric Y... ... 69009 LYON Intervenant volontaire assisté de Me Hervé RIEUSSEC, avocat au barreau de LYON En présence de M.

cette publicité, la Direction générale de la concurrence de la consommation et de la répression des fraudes s'est présentée aux caves des producteurs réunis de roquefort pour poser des questions à Frédéric

né le [Date naissance 4] 1949 à [Localité 4] (06), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Isabelle FICI de la SELARL LIBERAS FICI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Frédéric

Par conclusions notifiées le 12 mars 2021, la Selarl MJO - Frédéric Blanc, ès-qualités de liquidateur, demande à la cour d'infirmer le jugement sauf en ce qu'il a débouté M.