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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000050056498
7 juin 2024
Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social des personnels affectés au site de Ste Jamme
CH ECOCOM General
69d004c2cdc6046d47049c7d
3 avril 2026
A assisté aux débats : Madame TOUATI Séria, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ PRESIDENT : Monsieur JAMET Eric, Vice-Président ASSESSEURS : Madame MACOUIN Servane, Vice-Présidente
69d004c5cdc6046d47049c97
DEFENDEUR Monsieur [P], [L], [Q] [R] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 3], de nationalité française demeurant [Adresse 2] non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS Monsieur JAMET
6983aec0cdc6046d47ee6379
12 janvier 2026
3] non représenté Madame [L] [H] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 6], de nationalité française demeurant [Adresse 3] non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS Monsieur JAMET
2ème CHAMBRE CIVILE
6699587f07d408f8d4c13bdb
18 juillet 2024
le à Me Perrine JACQUET Me [Localité 13] TASTET TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET
CABINET JAF 9
65a03bcbea2f9efae42fd87b
11 janvier 2024
délivrées le à Me Julia BODIN Me Olivier COULEAU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CABINET JAF 9 JUGEMENT DU 11 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Marianne JAMET
ACCOTEXT000051340151
12 juillet 2022
Accord collectif de groupe relatif à la reconniassance de l'UES entre les sociétés Tricots Saint James et Amiral Invest
ACCOTEXT000051340152
Accord collectif de groupe relatif à la reconnaissance de l'UES entre les sociétés Tricots Saint James et Amiral Invest
ACCOTEXT000046299740
8 juin 2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE STE JAMME SUR SARTHE (ETABLISSEMENT DE LA FERTÉ BERNARD)
ACCOTEXT000037963286
6 juillet 2018
PV D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 DE LA SOCIETE ST JAMES ET ALBANY EN DATE DU 6 JUILLET 2018
Chambre 3-1
65cdb95e2425a700082583c9
23 janvier 2024
ALBATROS Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Valérie GERARD, Présidente de chambre, assistée de Marielle JAMET, greffière,.
65cdb9732425a700082583d3
25 janvier 2024
LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Valérie GERARD, Présidente, assistée de Marielle JAMET, Greffière,.
3ème Chambre Commerciale
642d14e9cb8fa004f57da3b3
4 avril 2023
Sur ce point l'expert précise : Les accords commerciaux avec les fournisseurs SAINT JAMES et MAT DE MISAINE sont les suivants : - Retour pour le fournisseur SAINT JAMES de la totalité des invendus
ACCOTEXT000049316222
14 novembre 2022
PROCES VERBAL D'ACCORD 2022 SUR LA NEGOCIATION SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LES ECARTS DE REMUNERATION ET LES DIFFERENCES DE DEROULEMENT DE CARRIERE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE LA SOCIETE ST JAMES
Arrêt
JUFI:JUFITEXT000048493150
29 juin 2023
COUR DES COMPTES - CHAMBRE DU CONTENTIEUX - Arrêt d'appel - 29/06/2023 - Hopital local de Saint James (Manche) - Exercice 2018 - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Normandie - n° S
4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018730453
18 avril 2008
James A, demeurant ... ; M.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:1017DEC004552622
17 octobre 2024
sE55E11EC { width:137.42pt; display:inline-block } .s2055D3B3 { width:16.54pt; display:inline-block } .sA4FA8E5F { width:143.76pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 45526/22 James
cr
6137258acd5801467741e9be
15 septembre 1992
James, K contre l'arrêt n° 361 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 22 mai 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les
comm
61372110cd580146773f0ad5
21 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Claude JAMMES, président directeur
soc
6137227dcd580146773fd9d5
19 juillet 1995
James, demeurant La Ville Auvray, Pordic (Côtes-d'Armor), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1992 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de la Caisse régionale de crédit agricole
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