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9 316 résultats pour « Jean GERARD Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df9f

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

, Déboute monsieur Jean Z... de sa demande en paiement de dommages-intérêts à l'encontre de la SA Gérard DANNEMULLER, en regard de la condamnation mise à sa charge au profit des époux B..., Condamne

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7ad

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

X... 252 €/ mois Monsieur Jean-Claude X... 170 €/ mois -laissé à chacune des parties la charge de ses dépens personnels.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918a0

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Monsieur Gérard SOURY, Conseillers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862ee

Appel

5 mars 2002

5 mars 2002

Statuant sur l'appel régulièrement formé par Maître Jean GERVAIS, ès qualités de liquidateur amiable de la SARL LA VENISE, d'un jugement du conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt, section commerce

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9da5cdc6046d47066cd0

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 21/04/2026 devant Monsieur Laurent LESDOS, président, Monsieur Gérard PUJOS, Monsieur Jean POUJADE, juges, assistés de Monsieur Christian SIMON

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa4678cdc6046d47ab97ae

Commerce

13 août 2025

13 août 2025

SARL (ACCES FORMATION INFORMATIQUE BUREAUTIQUE), sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 382 907 384 - 1991 B 1821 Représentant légal : Jean-Charles DUPLAA, Gérant Comparaissant par Maître Benjamin BLANC

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007627659

Admin. suprême

26 février 1990

26 février 1990

Jean XA..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

61372115cd580146773f0d59

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Jean Marie, demeurant ... (Moselle), 9°) Monsieur XX... Gérard, demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), 10°) Monsieur XU... Daniel, demeurant ... (Moselle), 11°) Monsieur XB... Amar, demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

6137213bcd580146773f2144

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

Gérard I..., 14°) M. José Luis De XC... Bueis Y Gallego, 15°) M. Jean-Louis K..., 16°) M. Fernand L..., 17°) M. J... Elles, 18°) M. Philippe M..., 19°) M. Christian N..., 20°) Mme R...

Source officielle
CC

cr

613725fbcd580146774220b8

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

..., directeur adjoint de la DARAT (direction de l'aménagement rural de l'agriculture et du tourisme au conseil général de la Loire), Jacques Y..., chargé de mission hydraulique auprès de la DARAT, Gérald

Source officielle
CC

civ1

613720f8cd580146773efeb0

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Jean-Pierre, Roland, Charles R..., 24°/ de Mme Evelyne C..., épouse R..., 25°/ de M. Gérard XF..., 26°/ de Mme Françoise XL..., épouse XF..., 27°/ de M. Alain, Emile ZP..., 28°/ de M.

Source officielle
CC

cr

6137255dcd5801467741d17f

Cassation

2 juillet 1991

2 juillet 1991

C... et Jean-François C..., contre l'arrêt du même jour par lequel la Cour a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit commun aux trois

Source officielle
CC

civ1

613721aacd580146773f5d2d

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Gérard AI..., demeurant ... (Orne), 126°/ M. Jean-Pierre AJ..., demeurant "La YD... Blaise" à La Chapelle Biche, Flers (Orne), 127°/ M.

Source officielle
CC

cr

6137257ecd5801467741e3a3

Cassation

13 mars 1996

13 mars 1996

Jeanne-Marie, - L... Thierry, - M... Christian, - NAVARRO D..., épouse C..., - P... Annick, - Q... Bruno, - R... Laurent, - S... Gérard, - T...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd897ea

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Le dossier avec l'arrêt a été remis au greffe à la date susdite et signé par Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, en remplacement de Gérard FEY, Président, empêché, et par Mickaela NIUMELE, Greffier, présent

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a54eadcdc6046d473a8c08

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

NAVARI Juges : Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica BARROSO, commis-greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926d6

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Gérard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd921ea

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Gérard Y...

Source officielle
CC

civ1

613723bccd5801467740d82c

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Gérard A... et Jean-Marc B...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b86a

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

Jean-Claude X... de ses demandes, - rejeté la demande de mise hors de cause de M. Gérard E... dit G..., - condamné M. Jean-Clause X... à payer à M. Henri Z..., M. Jacques C... et M.

Source officielle