CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 395 résultats pour « Kaul »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a19846cdc6046d47ec0b7d

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

et des sociétés du siège initial » ; Que la SAS TEAM IMMO ONE a été immatriculée au RCS de [Localité 1] le 16 juillet 2018 ; Que suivant procès-verbal en date du 29 décembre 2025, Maître Caitiline KAIL

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

670eb2891c3411ff345359a2

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

INGENIERIE DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENT CONSTRUCTION 37, avenue Pierre 1er de Serbie 75008 PARIS représentée par Maître Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1677 S.A.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2601953_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Karl Terrollion, secrétaire général adjoint de la préfecture du Bas-Rhin, à l’effet de signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l’État dans le département à l’exception de certaines

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2602493_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

C..., agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Hadia C..., Mohammad Wahaj C... et Kabul C..., et Mme A...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110454

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Karl Y..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 23 mai 2017, où étaient présentes : Mme Batut, président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afe2

Appel

23 mai 2007

23 mai 2007

COUR D' APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 23 MAI 2007 APPELANTE : SARL JUD ECAMO Numéro RCS de Lyon : 317 640 902 prise en la personne de son représentant légal en exercice 19 Avenue Karl

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f83

Appel

23 mars 2018

23 mars 2018

Représentée et assistée sur l'audience par Me Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, toque : E1677 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94004

Appel

18 mai 2018

18 mai 2018

Représenté par Me Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, toque : E1677 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR00871

Cassation

12 février 2008

12 février 2008

voir les deux hommes s'installer dans le coffre à l'approche de la frontière, alors qu'il avait été fortement rémunéré pour ce service par un pseudo-patron connu depuis douze ans sous le seul nom de Karl

Source officielle
CC

cr

613725e7cd58014677421719

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

Marc, dit "Karl D...", contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 27 avril 2000, qui, pour diffamation publique envers un particulier, les a condamnés chacun à 30 000 francs

Source officielle
CC

comm

6079d36f9ba5988459c592cf

Cassation

8 mai 1979

8 mai 1979

BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (NANCY, 28 AVRIL 1977) QUE LA SOCIETE TUILERIES DE JEANDELAINCOURT (LES TUILERIES) A ACHETE UN MATERIEL D'EXPLOITATION A LA SOCIETE KARL

Source officielle
CC

civ3

61372370cd58014677409c7a

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment (CAMB), dont le siège est 5, rue Jacques Kablé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2205028_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Par deux mémoires en défense, enregistrés respectivement le 16 août et le 22 septembre 2022, la société Secalor, représentée par Me Sophie Kappler, déclare ne pas s'opposer à la tenue des opérations d'expertise

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2218382_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

A D, représenté par Me Karl, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 5 mai 2022 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de quitter

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_21PA04354_20220627

Admin. Appel

27 juin 2022

27 juin 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 30 juillet 2021, Mme B, représentée par Me Géraldine Karl, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 23 juin 2021 du Tribunal administratif

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-126648

Admin. suprême

6 septembre 2013

6 septembre 2013

Kurdistan, I consider and accept “ Sayın” [1] Abdullah Öcalan of Kurdistan as the political will. ( Ben Bir Kürdistanlı olarak Kürdistanlı Sayın Abdullah Öcalan’ı Bir Siyasi İrade olarak görüyor ve kabul

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0711DEC007769111

Admin. suprême

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Attacks On 20 June 2016, an attack on a member of the Kabul provincial council left six people wounded, among them the council member and his body guard.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-110887

Admin. suprême

28 septembre 2010

28 septembre 2010

Geological data confirmed that an earthquake occurred in the area neighbouring Kabul (see the 2006 Marty report below).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0711DEC007258611

Admin. suprême

11 juillet 2017

11 juillet 2017

In 1992 he had worked for four months in Kabul with Ahmad Shah Massoud and Abdul Rashid Dostum.

Source officielle
CC

civ1

60794e279ba5988459c48d88

Cassation

21 novembre 2006

21 novembre 2006

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses trois branches : Attendu que la société Deher frères a chargé la société allemande Regine Hans und Kaus

Source officielle

Page 32 sur 70

← PrécédentSuivant →