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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a19846cdc6046d47ec0b7d
13 janvier 2026
et des sociétés du siège initial » ; Que la SAS TEAM IMMO ONE a été immatriculée au RCS de [Localité 1] le 16 juillet 2018 ; Que suivant procès-verbal en date du 29 décembre 2025, Maître Caitiline KAIL
6ème chambre 1ère section
670eb2891c3411ff345359a2
8 octobre 2024
INGENIERIE DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENT CONSTRUCTION 37, avenue Pierre 1er de Serbie 75008 PARIS représentée par Maître Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1677 S.A.
Reconduite à la frontière
DTA_2601953_20260320
20 mars 2026
Karl Terrollion, secrétaire général adjoint de la préfecture du Bas-Rhin, à l’effet de signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l’État dans le département à l’exception de certaines
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2602493_20260303
3 mars 2026
C..., agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Hadia C..., Mohammad Wahaj C... et Kabul C..., et Mme A...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110454
22 juin 2017
Karl Y..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 23 mai 2017, où étaient présentes : Mme Batut, président
Cour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afe2
23 mai 2007
COUR D' APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 23 MAI 2007 APPELANTE : SARL JUD ECAMO Numéro RCS de Lyon : 317 640 902 prise en la personne de son représentant légal en exercice 19 Avenue Karl
6253cda4bd3db21cbdd93f83
23 mars 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, toque : E1677 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du
6253cda6bd3db21cbdd94004
18 mai 2018
Représenté par Me Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, toque : E1677 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire
cr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR00871
12 février 2008
voir les deux hommes s'installer dans le coffre à l'approche de la frontière, alors qu'il avait été fortement rémunéré pour ce service par un pseudo-patron connu depuis douze ans sous le seul nom de Karl
613725e7cd58014677421719
27 février 2001
Marc, dit "Karl D...", contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 27 avril 2000, qui, pour diffamation publique envers un particulier, les a condamnés chacun à 30 000 francs
comm
6079d36f9ba5988459c592cf
8 mai 1979
BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (NANCY, 28 AVRIL 1977) QUE LA SOCIETE TUILERIES DE JEANDELAINCOURT (LES TUILERIES) A ACHETE UN MATERIEL D'EXPLOITATION A LA SOCIETE KARL
civ3
61372370cd58014677409c7a
12 janvier 2000
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment (CAMB), dont le siège est 5, rue Jacques Kablé
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2205028_20221012
12 octobre 2022
Par deux mémoires en défense, enregistrés respectivement le 16 août et le 22 septembre 2022, la société Secalor, représentée par Me Sophie Kappler, déclare ne pas s'opposer à la tenue des opérations d'expertise
6e Section - 1re Chambre
DTA_2218382_20221209
9 décembre 2022
A D, représenté par Me Karl, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 5 mai 2022 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de quitter
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA04354_20220627
27 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 30 juillet 2021, Mme B, représentée par Me Géraldine Karl, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 23 juin 2021 du Tribunal administratif
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-126648
6 septembre 2013
Kurdistan, I consider and accept “ Sayın” [1] Abdullah Öcalan of Kurdistan as the political will. ( Ben Bir Kürdistanlı olarak Kürdistanlı Sayın Abdullah Öcalan’ı Bir Siyasi İrade olarak görüyor ve kabul
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0711DEC007769111
11 juillet 2017
Attacks On 20 June 2016, an attack on a member of the Kabul provincial council left six people wounded, among them the council member and his body guard.
ECLI:CEDH:001-110887
28 septembre 2010
Geological data confirmed that an earthquake occurred in the area neighbouring Kabul (see the 2006 Marty report below).
ECLI:CE:ECHR:2017:0711DEC007258611
In 1992 he had worked for four months in Kabul with Ahmad Shah Massoud and Abdul Rashid Dostum.
60794e279ba5988459c48d88
21 novembre 2006
CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses trois branches : Attendu que la société Deher frères a chargé la société allemande Regine Hans und Kaus
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