CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

833 résultats pour « LANCEREAU Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Lena Atanasovac/Bulgarie

ECLI:CE:ECHR:2017:0126JUD005200907

Admin. suprême

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Les organes de l’enquête pénale lancèrent un avis de recherche au niveau national. 11.

Source officielle

Page 32 sur 42

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67f0ba61ea6533065f551ebc

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

l'expert judiciaire a reçu mission : De se faire préciser les liens contractuels entre les parties Relever et décrire les désordres portant sur : -          La toiture notamment les skydômes et le lanterneau

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdb443cdc6046d4707eb63

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

particulièrement été localisées, à savoir : * Zone 1 au niveau de la noue à la jonction du bâtiment existant et de l'extension * Zone 2 au niveau du pignon Est de l'extension * Zone 3 au niveau d'un lanterneau

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3158443-3518906

Admin. suprême

10 juin 2010

10 juin 2010

  Petrov était en train de voler des poules, et voyant qu’il cherchait à s’échapper, deux policiers se lancèrent à sa poursuite et tirèrent des coups de feu pour l’arrêter dans sa course.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

670a1188f178dc2492b0fcc8

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

l'origine des infiltrations situées au niveau des fixations de maintien de nervures des tôles et mises en rapport avec un écrasement des joints et, parfois, une mauvaise pose des rondelle, outre, sur les lanterneaux

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310532

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

en effet que le dysfonctionnement affectant le châssis de désenfumage a été relevé par un procès-verbal du 14 octobre 2005 de la brigade des sapeurs-pompiers relevant l'absence d'un vérin dans le lanterneau

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a2108cccdc6046d4708d4b0

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Elle a fait état de plusieurs contrôles n'ayant pu être réalisés (contrôle du lanterneau de désenfumage, de l'éclairage d'ambiance).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c794

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

qu'il lui avait été impossible de visiter les immeubles de DIRINON ; Qu'il n'est pas davantage justifié de ce qu'il aurait visité les propriétés de Lamblore ou de Plougastel Daoulas, Tremargat ou Landerneau

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT03732_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

A n'impliquaient pas sa présence à son poste de travail basé à Quimper et Landerneau ou dans un autre lieu déterminé par son employeur et ne faisaient pas obstacle à ce qu'il vaque à ses occupations personnelles

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT03733_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

B n'impliquaient pas sa présence à son poste de travail basé à Quimper ou Landerneau ou dans un autre lieu déterminé par son employeur et ne faisaient pas obstacle à ce qu'il vaque à ses occupations personnelles

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT03738_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

généraux des " permanences " assurées par les agents du service " études et travaux ", les missions de sécurité confiées à Mme B n'impliquaient pas sa présence à son poste de travail basé à Quimper ou Landerneau

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2001053_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

B et Landerneau, pour quatorze déplacements, ainsi que du barème kilométrique applicable au cours de l'année 2014 pour un véhicule de 5 cv, il y a lieu de fixer l'indemnité qui leur est due à la somme

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT03863_20240304

Admin. Appel

4 mars 2024

4 mars 2024

Le lot n°7, Etanchéité - Lanterneaux a été attribué à la société S.E.O. le 30 mars 2012.

Source officielle
CC

cr

61372647cd5801467742455f

Cassation

5 janvier 2005

5 janvier 2005

(un commissaire de police) ce matin, si je n'arrive pas à te liquider par des moyens légaux, je lancerai à tes trousses les pires voyous de la terre et tu n'en réchapperas pas ; tu as voulu jouer dans

Source officielle
CA

Chambre sociale

628732c0c1d4e9057d612b96

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

En ce sens, il expose que la justification présentée par la société Dachser concernant une prétendue revalorisation des heures de nuit des conducteurs ayant intégré l'agence du Landreau antérieurement

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204317_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

fait également état de la formation suivie au titre de l'année 2020/2021, au cours de laquelle il était inscrit en classe de seconde préparatoire professionnelle au lycée professionnel de Briacé au Landreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6163bf283aeb4b683cf414c6

Appel

15 septembre 2010

15 septembre 2010

Le fait de nous retirer la mission d'exécution nous laisse perplexe sur l'appel d'offres que vous lancerez dans les prochains mois.....

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

634a4f9eacdcd6adff75aacf

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

- déboute la société ALPINISTES BRESTOIS DU BATIMENT, ainsi que les SCP BLANC et [G], huissier de justice à [Localité 7], SED LEX, huissier de justice à LANDERNEAU, et [L] [S], huissier de justice à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcabd3db21cbdd947bb

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

. - 48 000 euros HT pour le remplacement des lanterneaux. - 3 104,05 000 euros HT pour la prise en charge de la TLPE 2013. - 81 688 euros HT pour la rénovation de la toiture.

Source officielle
TJ

Référés

6696b6e89a603a692910af1c

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Un nouveau sinistre DO du 03 octobre 2022 a été déclaré et a donné lieu à un rapport du 28 octobre 2022 (pièce SCI n°9), pour des cloques de la peinture et présence d’humidité, joue du lanterneau, cuisine

Source officielle