Marc X..., demeurant ci-devant Le Luc (Vaucluse), ... et actuellement à Abymes (Guadeloupe), ..., villa Sobadjo, 2°) M.

Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Luc-Michel A, domicilié à ... ; M.

Gérard K..., demeurant ... à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 3 ) M. Jean-Claude A..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par Me Luc-Thaler, au nom du Groupement d'Intérêt Economique (GIE) Tendex Z...,

SECURITE SERVICES SA agissant poursuites et diligences de son directeur général et de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Luca

MOTIFS DE LA DÉCISION Attendu que Monsieur Bernard X... est décédé à Nice le 27 août 1986, laissant pour lui succéder son épouse, Madame Lucie C... avec laquelle il était marié sous le régime de la

Luc X..., les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lucie Cazcarra, - et les conclusions de Mme Pauline Reynaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

LANDE DE TOURNEBRIDE RCS NANTES 503 056 202, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES

Jacky Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 août 1996 par la cour d'appel d'Agen (Chambre sociale), au profit de la société Bouyer, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

mobiliers et immobiliers dite Mabimo, dont le siège social est ... (1er) (Bouches-du-Rhône), 3 / de la compagnie d'assurance "La Concorde", dont le siège social est ... (9e), 4 / l'Entreprise "EGC Bouye

BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Cédric FISCHER de la SCP FISCHER TANDEAU DE MARSAC SUR & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS

B.P. 138 à LIMOGES CÉDEX (87004), prise en la personne de son représentant légal, appelante d'un jugement rendu le 30 janvier 2007 par le conseil de prud'hommes de LIMOGES, représentée par maître Luc

Boyer, conseiller, les observations de Me Soltner, avocat de la société Le Joint français, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société STMO-CTMP, après débats en l'audience publique

Louis, Auguste, Lucien Y..., 2°) Mme Monique, Lucie X..., épouse Y..., demeurant ensemble, Saint-Bon-le-Pratz à Courchevel (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1989 par la cour d'appel

D..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 septembre 1997 par le tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois (audience civile), au profit de la compagnie nationale Air France, société anonyme

En conséquence, débouter la SCI Stéphan-Arnaud-Luc à Beauvalon de ses demandes afférentes.

35 résidences mobiles de loisir et habitats légers de loisirs auxquels peuvent s'ajouter 9 résidences mobiles de loisir et habitats légers de loisirs pour le personnel saisonnier, la pose de bardage bois