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11 168 résultats pour « Méziane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af621ccdc6046d47173ba6

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

légal Mme [J] [T] [W], gérante de SMS SARL Présents aux débats en chambre du conseil] : Président(e): Pascal LAFFITAU Juges: Jean-François MASSIE - Jean-Charles PRESSIGOUT Greffier d'audience: Myriam MEZIANE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (3ieme CHAMBRE)

69c5eda3cdc6046d471bedcc

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Jean Jacques LAPIQUE Juges: LAVIELLE Marie-Carmen - Jean-François MASSIE Greffier d'audience: Myriam MEZIANE Présents au délibéré: M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008201222

Admin. suprême

6 juin 2003

6 juin 2003

Meziane Y..., demeurant chez Y ... ; M.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

62721970228a02057de67649

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

MEDIANE VOYAGES [Adresse 1] [Localité 2] COMPARANT, concluant par la SELARL M.H. ROFFI JURIS CONSEIL, avocats au barreau de REIMS, DEFENDEUR à ladite requête.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

62c7cad7cb8dca058e3e7e08

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Les sociétés AMARANTE et MEDIAN sont des filiales de la société JJW [P] : la société AMARANTE exploite 4 hôtels en [P] et la société MEDIAN exploite trois hôtels à [Localité 18], un à [Localité 17] et

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300313

Cassation

14 mars 2012

14 mars 2012

aurait pu gagner dans cette entreprise ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 13 décembre 2010), rendu sur renvoi après cassation (3° civ. 9 septembre 2009 pourvoi n° 0721225), que la société Median

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2304627_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 juin 2023, la société Médiane diagnostics, représentée par Me Smolinska, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre à l'Etablissement français

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470641.20231123

Admin. suprême

23 novembre 2023

23 novembre 2023

pour le calcul du bonus-malus et fixant de nouveaux taux de séparation médians par secteur.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00732

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

X..., de ce qu'elle reprend l'instance en qualité de liquidateur judiciaire de la société Itou Média ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Itou Média a commandé à la société AJ Print des

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

681061ed623750c90e2d7616

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Après saisine de la commission médiale de recours amiable (CMRA) en contestation de la décision fixant le taux d'IPP et rejet de son recours par celle-ci, la société employeur a contesté devant le pôle

Source officielle
?

ADLC

ADLC:20-DCC-156

droit de la concurrence

27 novembre 2020

27 novembre 2020

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Exterion Holdings France par la société HoldCo Media

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:18-DCC-101

droit de la concurrence

20 juin 2018

20 juin 2018

Bugnot et SAGA par la société Metin Holding

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:14-DCC-52

droit de la concurrence

9 avril 2014

9 avril 2014

relative à la prise de contrôle exclusif d'un fonds de commerce de distribution automobile par la société Metin Holding

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:13-DCC-27

droit de la concurrence

5 mars 2013

5 mars 2013

relative à l'acquisition d'éléments d'actifs de la société Danzel World Automobile par la société Metin Holding

Résumé IA — à vérifier
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:455949.20220225

Admin. suprême

25 février 2022

25 février 2022

Vu la procédure suivante : La société par actions simplifiée Meziana distribution a demandé au tribunal administratif de Paris, à titre principal, d'annuler la décision du 1er octobre 2019 par laquelle

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162343

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 mai 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier intercommunal de Meulan

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165489

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Monsieur X, fonctionnaire territorial de la commune de Charleville-Mézières, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 décembre 2016, d'une

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00785

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

X... a été engagé le 1er septembre 2001 par l'association de gestion et de développement du centre de formation d'apprentis de La Noue en qualité de professeur de mécanique automobile ; qu'en décembre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200819

Cassation

19 septembre 2024

19 septembre 2024

.) ; « Ingénierie mécanique » (E-04.03.) de la rubrique « Mécanique » (E-04) et « Navire » (E-07.06) de la rubrique « Transport (matériel) » (E-07), a sollicité sa réinscription avec reclassement dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f236

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Par ailleurs, du fait de sa méfiance pathologique, elle refuse de signer tout document.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Lamri, Lyes Massinissa Meziane

SIREN 109422402Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/09/2026

Voir →

Modifications diverses

REBOUH, Meziane

SIREN 989684287Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

15/09/2026

Voir →

Créations

LAKEHAL, Meziane

SIREN 900283748Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

15/09/2026

Voir →

Créations

BENAMANE, Meziane, Karim, Abdellah

SIREN 109145748Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

13/09/2026

Voir →

Créations

Haifi, Meziane

SIREN 922352133Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

13/09/2026

Voir →