CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 075 résultats pour « Mallet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00055

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 avril 2022), le 20 octobre 2016, la société Subsonic, qui produit et commercialise des manettes destinées aux consoles de jeux PlayStation 4, commercialisées depuis 2013

Source officielle

Page 32 sur 304

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 832 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Libertas Mallet

SIREN 981658750Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL de famille MALLET Immo

SIREN 903799591Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

09/07/2026

Voir →

Radiations

MALLET, Yves, Pierre, Marius, MALLET

SIREN 537676538Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

09/07/2026

Voir →

Modifications diverses

MALLET MORALES ARCHITECTES

SIREN 803102730Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

08/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE MALLET

SIREN 329427439Greffe du Tribunal de Commerce de melun

07/07/2026

Voir →

CC

soc

613723adcd5801467740cd33

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

Carmet, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la société Makete surf, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00131

Cassation

10 février 2009

10 février 2009

société chinoise des sacs que les autorités douanières françaises ont retenus, le 14 septembre 2004, en estimant que leur décor imitait des marques figuratives appartenant à la société Louis Vuitton Malletier

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

65d46deb652c2e00080a691b

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

C'est dans ces circonstances que, par acte d'huissier délivré le 8 décembre 2022, la SARL MALBET 4X4 a assigné M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300175

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Pronier, conseiller, les observations de la SCP Boulloche, avocat de l'EURL Boucherie Madet, de Me Le Prado, avocat de la société MMA IARD, l'avis de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603276e4d596adab0a69f70e

Appel

26 janvier 2018

26 janvier 2018

LOUIS VUITTON MALLETIER, agissant en la personne de son directeur général en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Luca DE MARIA de

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69d74a36cdc6046d479cffa5

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[V] [G] Représentant : Me Marion RAMBIER, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Nathalie MALLET, avocat au barreau de NIMES Intimé Aix en Provence, le 8/4/2026 ORDONNANCE DE

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. A

6a15f56ecdc6046d4706904a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DBYS-W-B7J-NT6J ------------- [I], [S], [O] [B] épouse [A] C/ [E], [R], [D] [A] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CCC + CE Me [Localité 3] CCC + CE Me MALLET-HERRMANN

Source officielle
TCOM

REFERE

69b1b158cdc6046d4750a679

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

décision dont la teneur suit : ENTRE DEMANDEUR(S) SAS MEX IN [Localité 1] Dont le siège social est [Adresse 1] Immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n° 851 830 463 Représentée par : SELARL MALLET

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c03717cdc6046d47924f6f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

restauration Dirigeant(s): Monsieur [Z] [P] et Monsieur [L] [P] Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c0379bcdc6046d47925800

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[Y] [Adresse 2] [Localité 1] Comparution : Assistés de la SELARL ALCIAT-JURIS - Maître THIAULT Décision contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c038f2cdc6046d47926e59

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Comparution : représenté(e) par dirigeant de droit et en présence de Madame [F] [S] (Assistance et Conseil) Décision contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c04086cdc6046d4792ee0e

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

activités connexes ou liées Dirigeant(s) : Monsieur Olivier VALETTE Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6710aa5ebe64d7e510245070

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES+ EXPÉDITIONS : la SELARL AVOCAT LOIRE CONSEIL la SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 16 OCTOBRE 2024

Source officielle
CA

2ème chambre section B

679b18e52c9274d4514e2b9f

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

MALLET, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008064685

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

Mallet Y..., demeurant chez M. X..., ... ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300807_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

des référés, de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de l'immeuble situé Avenue Jacqueline Mallet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2404166_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

B..., représenté par Me Mallet, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle la préfète du Val-de-Marne a refusé de renouveler son titre de séjour portant la mention « vie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85eea

Appel

17 janvier 2002

17 janvier 2002

S.C.P MALET Y.../ REY Christian S.C.P SOREL DESSART SOREL Société B En liquidation judiciaire CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE X...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA02394_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

cour administrative d’appel :   I - Par une requête, enregistrée le 3 décembre 2024 sous le n° 23DA02394, le service départemental d’incendie et de secours de la Seine-Maritime, représenté par Me Malet

Source officielle