Codes de loi français

Article Annexe I

Français langue étrangère et français langue seconde L'épreuve prend appui sur un document ou un corpus de documents (articles, textes, pages de manuels et de méthodes d'enseignement du français langue étrangère ou du français langue seconde).

Article Annexe I

: NUMERO D'ORDRE : 222.2.1 INSTRUMENTS : Jaugeur : Jaugeur manuel : Précision fine : TARIF PAR INSTRUMENT : 20 NUMERO D'ORDRE : 222.3.1 INSTRUMENTS : Jaugeurs : Jaugeur manuel : Précision moyenne : TARIF PAR INSTRUMENT : 12

Article Annexe I bis

Des livres, y compris les manuels du second cycle et des documents d'intérêt général, agréés par le jury, imprimés ou dactylographiés et ne comportant aucune annotation manuscrite, sont mis à la disposition des candidats pour les épreuves orales d'admission

Article Annexe III

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. " Objet du contrôle : Présence des dispositifs d'évacuation des fumées et gaz de combustion ; Positionnement des commandes d'ouverture manuelle à proximité des accès. 2.6.

Article Annexe II

. - Epreuve d'admission Epreuve professionnelle : analyse d'une situation d'enseignement à partir de l'exploitation pédagogique d'un sujet soumis au candidat par le jury et comportant des documents de nature professionnelle : extraits de manuels scolaires

Article 229-II-1.14

La présence d'un calculateur ou d'un dispositif équivalent ne dispense pas de la fourniture, dans le manuel de stabilité, des formulaires et exemples de calculs établis sur le modèle de ceux figurant dans la circulaire MSC/Circ.920 du Comité de la Sécurité

Article 3

< MMD ≤ 180 t 124 180 t < MMD 205 Par " type d'aéronefs ", on entend l'ensemble des aéronefs faisant l'objet d'une même qualification de type conformément à la partie 66 du règlement (CE) n° 2042/2003 susvisé ou, à défaut, d'un même manuel

Article 221-III/26

Chaque dispositif de localisation pour la recherche et le sauvetage doit être disposé de manière à pouvoir être monté manuellement lorsque le radeau de sauvetage est déployé.

Article R20-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 47 > 44

Cette documentation relative au système de gestion de la qualité facilite une interprétation homogène des programmes, des plans, des manuels et des rapports concernant la qualité.

Article ANNEXE I b

Collecter et ordonner des informations techniques Contexte professionnel d'intervention Les conditions d'intervention sur site (spécificités du chantier) sont identifiées Effectuer un croquis d'une solution technique d'une partie d'un ouvrage, manuellement

Article Annexe I

Moyens et ressources disponibles - Équipement de protection individuelle et collective - Ensemble d'équipements pour la coupe afférent aux matériaux utilisés - Outillages manuels - Gabarit d'assemblage et de mise en forme - Ensemble d'équipements pour

Article Annexe I (suite)

produit fini S3.1.2 : Le pointage - Les étapes du pointage (température ambiante et froide) - Les influences sur les pâtes Préciser l'influence de la durée du pointage sur les pâtes et les pains S3.1.3 : Du pesage au façonnage - Le pesage (manuel

Article Annexe

Cette zone et le périmètre de sécurité devront figurer dans les manuels d'exploitation des aéronefs en service. IV-2.

Article Annexe I (suite)

L'identification des principaux composants et leurs liaisons : l'embrayage, la boite de vitesse manuelle ou automatique, l'arbre de transmission, le pont, le différentiel, les arbres de roue. 2 Les caractéristiques et principes de fonctionnement

Article ANNEXE, 10

empêcher la mesure périodique de la concentration en poussières, et ne pas perturber l'écoulement au voisinage des points de mesure de celle-ci ; - pouvoir fournir des résultats de mesure non perturbés, notamment pendant toute la durée des mesures manuelles

Article 1

plus basse et la valeur la plus élevée de la puissance du moteur ne dépasse pas 30 % de la valeur la plus basse ; h) Présentent un mode de fonctionnement identique (pour les moteurs électriques) ; i) Présentent le même type de boîte de vitesses (manuelle

LEGIARTI000027909574

II-5° R/E/F R/E/F 12.5 Eclairage normal II-7° P/R/E/F R/E/F 12.6 Interrupteur d'arrêt local des poulies I-7° R/E/F R/E/F 13 Machine 13.1 Mécanismes E/F E/F 13.2 Manœuvre de secours manuelle

Article Annexe 3

le professionnel est capable de satisfaire aux critères d'évaluation suivants : - mettre en œuvre les précautions standard d'hygiène adaptées à la réalisation de l'acte de tatouage et de perçage corporel ; - choisir les équipements de protections manuelles

Article 16

durée minimum d'assurance dans le régime général, ou dans ce régime et celui des salariés agricoles qui ont élevé au moins un nombre minimum d'enfants, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article L. 342-4, et qui ont exercé un travail manuel