Un matériel déporté, type buzzer, connecté sans fil à la centrale informatique et actionné manuellement peut déclencher le lancement de la roue sous la surveillance d'un personnel agréé à l'annonce du “rien ne va plus”.

Article Annexe II

—

b) Les transbordements manuels avec suspension par les membres, ailes, oreilles ou queue sont à éviter.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

L'hémisphère dit dominant est habituellement l'hémisphère gauche, chez le droitier et il semble exister un lien assez étroit entre la dominance du langage et la préférence manuelle.

Article Annexe I

—

La commande manuelle des DENFC est au minimum installée en deux points opposés de chaque cellule.

Article Annexe I

—

La commande manuelle des DENFC est au minimum installée en deux points opposés de chaque cellule.

Article Annexe I

—

Matières d'œuvre, Matériels de cuisson, Fiches techniques, Manuels technique, Ouvrages professionnels, La production est effectuée selon : La confection des plats est réalisée en respectant : C 3.3 Dresser des préparations simples.

Article 1

—

Le propriétaire doit installer un garde-pieds dont la hauteur de la partie verticale en position d'emploi obtenue de façon automatique ou manuelle est d'au moins 0,75 m.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

—

Sinon est-il muni de test séquence initié manuellement ?

Article Annexe 1

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politiques européennes - machines à bois (scie circulaire, dégauchisseuse, toupie) ; Risques physiques liés aux : - bruits ; Risques chimiques liés : - au plomb ; Risques biologiques liés aux agents : - bactériologiques ; Risques relatifs aux manutentions manuelles

Article Annexe VI

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Le réseau communique au ministre chargé des transports le manuel qualité et l’ensemble des procédures prévues ci-dessus et leurs mises à jour dans le délai d’un mois maximum après leur approbation. 3. Surveillance des installations de contrôle 3.1.

Article Annexe VI

—

Le réseau communique au ministre chargé des transports le manuel qualité et l'ensemble des procédures prévues ci-dessus et leurs mises à jour dans le délai d'un mois maximum après leur approbation. 3. Surveillance des installations de contrôle 3.1.

Article Annexe VI

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Article Annexe III

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Désenfumage Présence, le cas échéant, des commandes manuelles, des trappes de désenfumage en partie haute et des ouvrants en façade (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure). 6.

LEGIARTI000047883328

—

informations requises à la passerelle par la réglementation OMI doivent être enregistrées Système non adressable : enregistrer les alarmes par boucle Système adressable : enregistrer l'adresse du ou des détecteurs et avertisseurs à commande manuelle

Article 9

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Signal à double face servant à régler manuellement la circulation. Ruban K14. Délimitation de chantier ou signal de fermeture d'un passage à niveau. Portique K15. Présignalisation de gabarit limité. Séparateur modulaire de voie K16.

Article Annexe I

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du d de la présente annexe, fonctionnant au bois ou autres biomasses, de rendement énergétique, tel que défini au 6° du a du 3 de l'article 18 bis de l'annexe 4 au code général des impôts, supérieur ou égal à 80 % pour les équipements à chargement manuel

LEGIARTI000041943133

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Article 3 Pour les salles des machines dont les cloisons ne sont pas en acier, une installation d'extinction à déclenchement manuel depuis l'extérieur est requise.

Article Annexe IV d

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Il ne s'agira en aucune façon d'écrit oralisé ni d'enregistrements issus de manuels. On évitera les articles de presse ou tout autre document conçu pour être lu.

Article Annexe Ib

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- Cahier des charges. - Matériel de tracé manuel ou matériel et logiciel de CAO. - Marotte, type, plot, bride. - Patronnage de base informatisé ou non. - Tableau de gradation.

Article Annexe I

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Ces dispositifs sont à commandes automatique et manuelle.

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