La société Méditerranéenne des Cafés Malongo demande au tribunal d'annuler cette décision de sanction. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

d'exploitation des établissements Trève Abel (SEETA), la société en nom collectif Eiffage Route Méditerranée venant aux droits de la société en nom collectif Appia, la société par actions simplifiée Marenco

MARENGO, greffier de chambre. FAITS ET PROCÉDURE Salarié de la S.A X... de novembre 1961 au 31 janvier 2003, M.

MARENGO, greffier de chambre. EXPOSÉ DU LITIGE Selon contrat écrit non daté, mais signé par les deux parties, Daniel X... a été embauché à compter du 15 janvier 1996 par la S.A.R.L.

MARENGO, greffier de chambre.

MARENGO, greffier de chambre.

MARENGO, greffier de chambre.

MARENGO, greffier de chambre. * Monsieur Y... a été embauché le 7 janvier 2002 par la SA TRANSCAREL, comme chauffeur- livreur. Monsieur X... l' a été au même poste le 5 mars 2001.

à 18 h 04 (décalage horaire expliqué par Tisséeo) et pour l'autre acheté à la station Matabiau Marengo à 21 h 27 et composté à la même heure.

63000 CLERMONT-FERRAND ☎ : 04.73.31.77.00 N° RG 24/03342 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JWUC NAC : 66B 0A JUGEMENT Du : 01 Octobre 2025 Monsieur [R] [Z], représenté par la SCP LOIACONO MOREL MASSENAT

Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - les conclusions de M.

QBE EUROPE SA/NV la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT Me Philippe REFFAY la SC [W] & ASSOCIE GROSSES le - la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT - la SCP TEILLOT & ASSOCIES Copies électroniques : - la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT

A... et à toutes personnes présentes de son chef de quitter le tunnel à proximité de l’aire de jeux pour enfants du parc Félix Lavit, situé sur une parcelle cadastrée Toulouse-Marengo, section AD, n°203

Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 août 2022, M. et Mme A demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 7 juillet 2022 par lequel le maire de la commune de Massongy n'a pas fait

Délibéré après l'audience du 6 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de M.