Il est représenté devant la Cour par M es Fernand Moeykens et Henk De Loose, avocats au barreau de Bruges, et par M e Paul Bekaert, avocat au barreau de Tielt.

le terrain de la SCI Cocody est constituée de bungalows et mobile homes, qui sont tous manifestement des constructions amovibles posées, selon la déclivité du terrain, directement au sol ou sur des moellons

- s'agissant du gros oeuvre, des moellons et de leurs jointements, la réserve de l'expert quant à la stabilité des maçonneries sous le doublage n'est fondée sur aucune constatation, et il ne constate

convient en l'espèce de relever, comme l'expert a pu le souligner, que le compte-rendu de chantier rédigé le 15 février 2016 par Monsieur [Z] comporte un paragraphe relatif intitulé " enrochement et moellons

[W] [X] [N] de libérer la servitude conventionnelle de passage prévue par l’acte de partage du 5 avril 2002 en procédant à la démolition et au retrait du mur en moellons en bêton qu’il a fait édifier entre

déclarent que Mr [W] a pris l'initiative en 2004 d'ajouter de la terre végétale pour niveler son terrain sans consulter de professionnels en maçonnerie puis a rehaussé le mur par plusieurs rangées de moellons

benne, un manitou rouge, un véhicule 504 de collection, un motoculteur Honda et ses outils, une échelle en bois et une échelle en aluminium, un malaxeur à béton, deux cuves de 4000L, des palettes, moellons

de l'article R. 431-8 du code de l'urbanisme dès lors que la notice descriptive ne mentionne pas la présence de la maison d'habitation de Mme D et indique de manière erronée la présence d'un mur en moellons

eux une pointe, à bloquer le dispositif en position adéquate ; que l'entretoise est pourvue à son extrémité, comme la tige filetée du brevet, d'une forme en équerre pour venir prendre appui sur le moellon

photographie (n° 11) d'un engin de terrassement en stationnement le long du mur et décrit une cassure importante du mur côté gauche, récente compte tenu de l'état de propreté du champ des parois des moellons

la canalisation d'évacuation des eaux de pluie et au remplacement des deux dauphins dans la courette attenant à son lot par deux dauphins de réception de 2 mètres en fonte ; ✤ à la condamnation par moellons

DIAC, agissant sous la marque commerciale MOBILIZE FINANCIAL SERVICES, prise en la personne de son représentant légal au siège sis [Adresse 4] représentée par Me Anne MORGEN STOLL, avocat au barreau de

la parcelle [...] , dont ils doutaient de la volonté de vendre et en tirant les conséquences quant à la nécessité de prévoir la desserte de la propriété par le chemin rural situé sur la commune de Moêlan-sur-Mer

leur authenticité soit vérifiée ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QU'il est reproché aux consorts [ML] d'avoir fermé un chemin d'accès dit « d'[H] » bordant la propriété [C] en plaçant une chaîne et des moellons

Les façades en maçonnerie traditionnelle de moellons destinées à être enduites devront l’être, qu’elles le soient ou non aujourd’hui.

La paroi est constituée en appareillage de moellon, ce qui explique l’utilisation de l’enduit à la chaux, lisse ou strié de refends.

Désireux d'acheter un hôtel-restaurant à MOELAN S/MER (29) M. Marc L... de THEIX se rapprochait de Y... qui lui avait été conseillé.

Le caractère inesthétique du mur en moellons disparaîtra aussitôt après les travaux d'enduits et de peinture que les consorts A... C... seront autorisés à réaliser.