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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
603635de057bfd98028840e9
1 décembre 2015
1 décembre 2015
rendu(e) le 05 Février 2015 par le Juge de la mise en état de CHARTRES N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 14/01388 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP PICHARD
Source officielle5e chambre civile
660cf2607c1ccb0008628d55
2 avril 2024
2 avril 2024
Il souligne que l'exploitation de parcelles placées dans la même catégorie (Picpoul bio) par M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:463880.20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
MARC PICHONde Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la société Grand Case Equipement Entreprise ; Considérant ce qui
Source officielleVENDREDI
69a9e25dcdc6046d47a52acf
16 janvier 2026
16 janvier 2026
ELANTHEMIS AVOCAT, 23 rue Lavoisier - 75008 PARIS L'affaire a été entendue à l'audience publique du 16 janvier 2026, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD
Source officielleVENDREDI
69c2fcfbcdc6046d47d14a1f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Cour, membre du Cabinet TGS FRANCE AVOCATS L'affaire a été entendue à l'audience publique du 3 octobre 2025, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD
Source officielleVENDREDI
69c31ad2cdc6046d47d3d5da
3 octobre 2025
3 octobre 2025
SA SMA, [Adresse 5] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 3 octobre 2025, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD
Source officielleVENDREDI
69c32f7bcdc6046d47d55195
23 janvier 2026
23 janvier 2026
FRAISSE, Avocat à la Cour, membre de la SELARL CF Société d'Avocats Le présent jugement a été prononcé à l'audience publique de ce jour tenue par : * Paul BERNARD, Président de Chambre, * Thierry PIECHAUD
Source officielleTrib. de Commerce
69c331a1cdc6046d47d5755f
5 janvier 2026
5 janvier 2026
ELANTHEMIS AVOCAT, 23 rue Lavoisier - 75008 PARIS L'affaire a été entendue à l'audience publique du 16 janvier 2026, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD
Source officielleDeuxième chambre
6a0b69fecdc6046d471dbb5b
5 mai 2026
5 mai 2026
Jean PICHOT, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Noémie MAHE, Commis Greffier, ENTRE : SARL BLV Consulting Group [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuele REDLER ([Localité 1]) PARTIE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04135
27 juillet 2016
27 juillet 2016
Laurent, Beghin, Mme Pichon, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55ae1
5 novembre 1975
5 novembre 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 1ER JUILLET 1972, LOPES DA COSTA, QUI TRAVAILLAIT SUR LE CHANTIER DE L'IMMEUBLE QUE CONSTRUISAIT LA SOCIETE CHAIZE ET PICAUD A MONTLUCON, A ETE APPELE PAR VIAL, OUVRIER
Source officielleChambre Sociale
650d303671dfcd8318200cd5
22 août 2023
22 août 2023
L] épouse [K], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Isabelle MADOZ, avocat au barreau de BESANCON INTIMEE [5] venant aux droits de la [4], sise [Adresse 2] représentée par Me Marc PICHON
Source officielleChambre Sociale
650d303b71dfcd8318200cf7
22 août 2023
22 août 2023
Madame [I] [Y] épouse [L], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Isabelle MADOZ, avocat au barreau de BESANCON INTIMEE [6] Venant aux droits de la [5] [Adresse 2] représenté par Me Marc PICHON
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01730
24 juillet 2019
24 juillet 2019
rapporteur, Mmes Drai, Zerbib, conseillers de la chambre, Mme Méano, conseiller référendaire ayant voix délibérative, en application de l'article L. 431-3 du code de l'organisation judiciaire, Mmes Barbé, Pichon
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01733
24 juillet 2019
24 juillet 2019
rapporteur, Mmes Drai, Mme Zerbib, conseillers de la chambre, Mme Méano, conseiller référendaire ayant voix délibérative, en application de l'article L431-3 du code de l'organisation judiciaire, Mmes Barbé, Pichon
Source officielleJCTX CIVIL - 10 000€
6a16045fcdc6046d4707aa8d
21 mai 2026
21 mai 2026
[F] [P], sise [Adresse 3] ayant pour avocat Maître Gaëlle NIQUE de la SCP NIQUE & SEGALEN & PICHON, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC Non comparante à l'audience du 21 mai 2026 à : Madame [V] [B] [
Source officielleciv3
607943579ba5988459c4206c
12 juillet 1976
12 juillet 1976
FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, EN DATE DU 26 JUIN 1974, D'AVOIR DECLARE APPLICABLES LES REGLES DU PLAFONNEMENT AU LOYER DU BAIL RENOUVELE PAR ELLE CONSENTI A PICHON, ALORS, SELON LE MOYEN, QUE LE LOCAL
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01309
17 février 2016
17 février 2016
Germain, Mmes Planchon, Zerbib, conseillers de la chambre, Mmes Chauchis, Pichon, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02067
28 juin 2017
28 juin 2017
Guérin, président, Mme Pichon, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01698
31 mai 2017
31 mai 2017
Guérin, président, Mme Pichon, conseiller rapporteur, M. Soulard, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.
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