CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Société générale de sécurité Méditerranée dite SOGESEM, dont le siège social est ..., "Le Polygone

15 mars 1995 par la cour d'appel de Montpellier (1re Chambre, Section D), au profit de la commune de Montpellier, représentée par son maire en exercice, domicilié ès qualités à l'Hôtel de Ville du Polygone

du 12 avril 2021 par laquelle le directeur général de l'Agence Régionale de Santé (ARS) de Normandie a autorisé le centre hospitalier d'Avranches-Granville à installer un tomographe à émissions de positons

Fragonard résultant de la commercialisation des pochons litigieux ; que ce courrier met en demeure Castorama de cesser la commercialisation des pochons fabriqués par la société MCM sous l'enseigne Potiron

Enfin, étaient poursuivies ces deux phrases de l'éditorial intitulé « Au nom de la Rose » du 2 septembre 2017 : « [...] l'Aurar [...] est une secte qui pourrit par la tête comme le poisson. [...]

, la cour d'appel s'est bornée à relever que la fonction de la turlutte était d'attirer l'attention des céphalopodes à la capture desquels elle était destinée en reproduisant un poisson

PHARMACIE DU POLYGONE [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Mikaël D'ALIMONTE de la SELARL BCA - AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me GRAUBNER, avocat au barreau

[L] [S] a été engagé en qualité de vendeur par la société Adigone qui exploite un magasin sous l'enseigne ADIDAS dans le centre commercial le Polygone à [Localité 5] selon contrat de travail à temps partiel

étaient quasiment exemptes de pollution par HCBD ; que l'expert judiciaire Burkard a encore déterminé qu'eu égard à la densité de l'HCBD (1,88), la quantité extraite au niveau du champ captant du Polygone

sixième lieu, aux termes de l’article UC 5 du règlement du PLU : « Lorsque ni la hauteur totale ni la hauteur de façade ne sont définies par le règlement graphique (par une prescription de hauteur ou un polygone

aux termes de l’article 5 du règlement de la zone UP : « a) Lorsque ni la hauteur totale* ni la hauteur de façade* ne sont définies par le règlement graphique (par une prescription de hauteur ou un polygone

dossier que le PLUm, approuvé le 25 octobre 2019, a classé le terrain d'assiette du projet en zone constructible au visa des données techniques du " porter à connaissance " précité en prévoyant un polygone

MICRO CRECHE BABY'S HOUSE POLYGONE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Non représentée, assignée à personne morale le 26 novembre 2024 par acte de commissaire de justice

MONTPELLIER DEFENDERESSES sur déféré : SARL BETON LOZANO, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 3 rue Eugène Bourdon Espace Polygone

Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et voies : / a) À défaut d'indication sur le règlement graphique (implantation imposée, marge de recul, marge de recul "entrée de ville", polygone

En troisième lieu, aux termes de l'article 6 de la zone UM1 du PLUi : " À défaut d'indication sur le règlement graphique (implantation imposée, marge de recul, marge de recul "entrée de ville", polygone

° GREFFE : 2026/688 PROCEDURE Par jugement en date du 18 Février 2026, une procédure de redressement judiciaire, a été ouverte à l'égard de la SARL NEGO FISH KOI exerçant l'activité de négoce de poissons

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 mars 2022), la société Paro, exploitant un fonds de commerce de restaurant et de commerce de détail de poissons, a souscrit le 18 décembre 2019 auprès de la société

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 27 septembre 2023), la société L'Usine rouge quai du petit port (la société) a acquis, le 26 juillet 2000, une ancienne usine de conserverie de poisson, qui se trouvait à

était difficile d'avoir une attitude opposante à son encontre ; que quant au fait qu'elle ait déclaré que dans la chambre elle avait pensé que la porte était fermée, alors qu'il suffisait de baisser la poignée