sur la régularité et l'exactitude de l'inventaire ne saurait valoir dès lors que responsable d'une exploitation viticole, il ne pouvait ignorer la nature des vins qu'il détenait ; que s'agissant des quantités

[W] [T], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 20-16.485 contre le jugement rendu le 3 juillet 2019 par le tribunal d'instance de Saint-Quentin, dans le litige l'opposant : 1°/ au Fonds commun

Henri X... à la suite de l'expropriation au profit de la Ville de Paris de lots lui appartenant d'un immeuble en copropriété ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il résulte des dispositions des articles

Henri Z..., domicilié [...]                                        , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

selon les moyens, de première part, que les conclusions dont elle était saisie par la société Cédi faisaient valoir que "le tract révèle son signataire par l'écriture mais aussi par la désignation de Quentin

le prévenu coupable d'infraction à la législation sur les stupéfiants ; "au seul motif que le prévenu était formellement mis en cause par Hidalgo A..., lequel a déclaré l'avoir approvisionné en quantités

septembre 1979, chargé la société Moliner et fils, actuellement en redressement judiciaire, de la construction d'une maison individuelle moyennant un prix forfaitaire sous réserve de vérification des quantités

mai 1996 et bénéficiait d'un bureau de douane sur place ; qu'elle a connu pendant ces années toutes les entrées et sorties de produits de l'EFS, y compris dans les bacs de contaminat, ainsi que les quantités

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Henri X... a été salarié de la société aujourd'hui dénommée Federal Mogul de 1965 à 1990 ;

QUE « la SMBTP a engagé son action en révision le 15 janvier 2010 et soutient avoir eu connaissance de la décision ayant retenu le dol de l'autorité expropriante par un courrier du Conseil de Monsieur Henri

Henri Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1996 par la cour d'appel d'Amiens (1re et 3e chambres civiles réunies), au profit de Mme Marthe Y..., veuve Collin de X..., demeurant

Eric X..., demeurant à 38750 l'Alpe d'Huez, en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1993 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre), au profit de la société Henri sports, dont le siège est Galerie

supérieures aux quantités strictement nécessaires en observation des règlements, et, par motifs propres, qu'il appartient à chaque partie de prouver les faits nécessaires à ses prétentions, et que c'est

Henri, André, Marie Y..., demeurant àrimaud Saint-Pons-les-mures (Var), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

primaire d'assurance maladie (CPAM) n 02 B, dont le siège social est ..., à Saint-Quentin (Aisne), 2 ) de M.

X..., d'autre part, sont convenus de la vente d'un appartement sis à Paris (75004) 3, boulevard Henri IV, cadastré section AU, no 36, lieu-dit 3 boulevard Henri IV, pour une contenance de 0 ha, 5 a, 88

inférieures à 25 kg puis est revenu sur ses déclarations et a estimé que 700 tonnes environ de sucre avaient été vendues par quantités supérieures à 25 kg ; qu'au cours de la période du 16 au 30 septembre

Henri X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre), au profit : 1°/ de Mme Elisabeth Y..., née Z..., 2°/ de M.