Codes de loi français

Article 38

Les agents qui percevaient, à la date d'effet du décret du 16 janvier 2002 susvisé, l'indemnité compensatrice prévue par les dispositions conventionnelles régissant les salariés de l'Association pour les fouilles archéologiques nationales en conservent

Article 17

; c) Les délais applicables aux procédures de demande et de répartition, les procédures à suivre pour demander des informations sur la programmation et les procédures de programmation des travaux d'entretien prévus et imprévus ; d) Les principes régissant

Article L511-41-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 67

ou de couvrir rapidement ses positions sans s'exposer à des pertes significatives dans des conditions de marché normales ; 4° Il ressort du contrôle et de l'évaluation de la situation prudentielle de l'entreprise que le non-respect des exigences régissant

LEGIARTI000022505606

. - Tarif péréqué d'utilisation du réseau public de distribution de gaz naturel de Veolia Eau (Huningue, Saint-Louis, Hégenheim et Village-Neuf) Le tarif d'utilisation du réseau public de distribution de gaz naturel de Veolia Eau, autre que ceux concédés

LEGIARTI000048951794

1 MÉDECIN OPHTALMOLOGIE 1 PHARMACIEN PHARMACIE HOSPITALIERE 1 MEDECIN CHIRURGIE VISCERALE ET DIGESTIVE 1 MEDECIN HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE 1 MEDECIN MALADIES INFECTIEUSES ET TROPICALES 1 MEDECIN ONCOLOGIE 1 MEDECIN RHUMATOLOGIE 1 CH LOUIS

Article Annexe

DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES NUMÉRO DÉBUT D'ARRÊT FIN D'ARRÊT OBSERVATIONS Haut Rhône et canal de Savières Ecluse de Savières 702 14 mars 2010 22 mars 2010 Navigation interrompue Rhône à grand gabarit Toutes les écluses sauf écluse de Port-Saint-Louis

Article 2

commune de Manosque ; 4° Le 12 mai 2024, le site de célébration d'Arles, situé quai du 8 mai 1945, incluant le parking autocar, bordant le Rhône le long de la VC13 dite chemin des Segonnaux dans sa partie ouest et délimité au nord par la rue Pierre-Louis

LEGIARTI000051471571

Université de Tours Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines Université d'Evry-Val d'Essonne Université d'Orléans Université du Littoral Côte d'OPALE Université du Mans Université Grenoble-Alpes Université Gustave Eiffel Université Marie & Louis

Article ANNEXE 10

de la Dhuys jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle section BE n° 554 ; - limite sud-ouest des parcelles section BE n°s 554 et 208 ; - limite sud des parcelles section BE n°s 206, 203, 201, 199, 198, 191, 189, 188, 187 (franchissement de l'allée Louis-Le-Grand

Article Annexe II (suite)

EMS (Echafaudage Marine Service) - 1, rue du Laos, quartier Saint-Louis, Marseille : depuis 1996 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article L36-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 25 > 98

En cas d'atteinte grave et immédiate aux règles régissant le secteur des communications électroniques, l'autorité peut, après avoir entendu les parties en cause, ordonner des mesures conservatoires en vue notamment d'assurer la continuité du fonctionnement

LEGIARTI000048446453

Adjoint au chef SPAFA Bâle-Mulhouse 1 68 DZPAF Est DIDPAF Strasbourg résidence Saint-Louis Adjoint au chef SPAFT 1 68 DZPAF Est DIDPAF Strasbourg résidence Saint-Louis DIDA - chef SPAFA Haut-Rhin 1 68 DZPAF Est DIDPAF Strasbourg résidence Saint-Louis

Article Annexe 5

AN DIVELIOUR 154 739829 CN CE-PAT-MAR-AN 155 590099 CN PTITE MANU 156 922409 CN L'AMARANTE 157 764627 CN PÉNÉLOPE 158 626604 CN REGARDE AILLEURS 159 517745 CN ESSOR 160 738632 CN OCEANO NOX 161 652423 CH PÈRE ARTHUR 162 713170 CN LOUIS-ANDRÉ

Article Annexe 5

CN AN DIVELIOUR 154 739829 CN CE-PAT-MAR-AN 155 590099 CN PTITE MANU 156 922409 CN L'AMARANTE 157 764627 CN PÉNÉLOPE 158 626604 CN REGARDE AILLEURS 159 517745 CN ESSOR 160 738632 CN OCENO NOX 161 652423 CH PÈRE ARTHUR 162 713170 CN LOUIS-ANDRÉ

Article Annexe I

Réunion Est CDI de Saint-Denis de La Réunion Est, trésorerie de Saint-Denis 1er décembre 2014 SIP de Saint-Denis de La Réunion Ouest CDI de Saint-Denis de La Réunion Ouest, trésorerie de Saint-Denis 1er décembre 2014 SIP de Saint-Louis

Article 1

FR) Ylina Gautier Semences SAS (FR) Gautier Semences SAS (FR) Melon SV5448ML MONSANTO HOLLAND BV (NL) MONSANTO HOLLAND BV (NL) Melon déclaré hybride Allegria Gautier Semences SAS (FR) Gautier Semences SAS (FR) Arymo Louis

LEGIARTI000036612924

hypenema (Budden, 1993) : Moqueur grivotte, Grive fine Famille des Turdidae (Passeriformes) (*) Catharus minimus (Lafresnaye, 1848) : Grive à joues grises Famille des Fringillidae (Passeriformes) Euphonia musica flavifrons (Sparrman, 1789) : Organiste louis-d'or

LEGIARTI000036612914

Catharus minimus (Lafresnaye, 1848) : Grive à joues grises Famille des Muscicapidae (Passeriformes) (*) Oenanthe oenanthe (Linnaeus, 1758) : Traquet motteux Famille des Fringillidae (Passeriformes) Euphonia musica flavifrons (Sparrman, 1789) : Organiste louis-d'or

Article 1

formation II Cadreur opérateur de prise de vues 323t 3 ans ARFIS école II Opérateur du son 323t 3 ans ARFIS école II Chef(fe) de projet web 326p 5 ans DORANCO espace multimedia II Responsable projet packaging et écoconception 200n 4 ans Lycée Louis