Julien SENEL, Vice-Président placé, chargé d'instruire l'affaire.

Julien SENEL, Vice-Président placé, chargé d'instruire l'affaire.

Julien SENEL, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Béatrice CHAMPEAU RENAULT, Présidente M.

les bords, une languette avec une découpe et de fines piqûres ; qu'il relève encore que les deux chaussures montrent globalement un soulier sans lacets lisse avec des parties légèrement bombées, une semelle

orthopédiques : Les parties s'accordent sur la somme de 66,28 euros, qui correspond au solde resté à charge de Mme [U] au titre de l'équipement de semelles orthopédiques que nécessite l'aggravation

Ce poste est dû au renouvellement de semelles orthopédiques une fois par an. Les débours de la CPAM au titre des dépenses futures s'élèvent à 2881,61€.

orthopédique pour les années 2022 à 2025 et des arrérages à échoir pour le renouvellement de ladite semelle, sollicitant ainsi la somme de 10 748 euros.

un ajout de surface de 32 m², pièce adverse n° 18, page 14) ; le cabinet d’architecte TAKT relève sur ce point que « l’immobilisation volumétrique du tréfonds par le renforcement via micro-pieux et semelles

* Sur les frais de semelles orthopédiques M.

[J] demande la somme de 5 969,38 euros capitalisée de manière viagère au titre de la confection d'une paire de semelle orthopédique par an.

, seules acquisitions suffisamment reliées à l’accident puisqu’il n’est pas contesté que la demanderesse n’avait pas besoin de chaussures ou semelles orthopédiques avant l’accident.

Il précise sur ce point que les sondages ont mis en évidence la non-réalisation du gros-béton sous semelle, une largeur de semelle non adaptée à la hauteur de soutènement de 3,55 m et un ferraillage général

[U], à la Sarl Ingésol, et réalisée le 14 octobre 2011, préconisant pour les fondations des semelles filantes ou isolées établies dans les graves et galets à matrice limoneuse dès 0,80 m de profondeur

« à l'identique » « l'ensemble des caractéristiques » du modèle GOLF, tout en constatant, d'autre part, qu'il ne s'agirait pas d'une antériorité « de toutes pièces dès lors que la hauteur entre la semelle

En outre, elle indique que les semelles thermoformées ne sont pas des orthèses plantaires monobloc en résine coulée.

que : * la société Vivo Energy Réunion cède à la société [Adresse 10] [Adresse 9] les cuves implantées au [Adresse 11] à [Localité 1] ainsi que les équipements listés ciaprès (Génie civil, piste, Semelle

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que, dans une usine de la société Eram Industrie, un salarié, affecté au fonctionnement d'une presse servant à la fabrication de semelles

Il est en outre, atteint de douleurs lombaires réactionnelles et est porteur de semelles et de chaussures orthopédiques.