Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
60794be59ba5988459c44333
17 décembre 1979
17 décembre 1979
D'OBTENIR L'AUTORISATION D'INTERJETER APPEL IMMEDIAT D'UN JUGEMENT ORDONNANT EXPERTISE, EST SEUL COMPETENT POUR APPRECIER LA RECEVABILITE D'UNE TELLE DEMANDE; ATTENDU QUE, DANS UN LITIGE L'OPPOSANT A DE VARGA
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67102c159dbc6e3232bf5849
1 juillet 2024
1 juillet 2024
boiterie, une limitation de la cheville dans le sens antéro-postérieur avec flexion dorsale à 15° (contre 25) et plantaire à 20° (contre 40), une limitation de la partie médiane du pied avec limitation du varus
Source officiellesoc
613723abcd5801467740cbc1
7 février 2001
7 février 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SARL Alpha vague, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90bfc
10 octobre 2013
10 octobre 2013
SENMARTIN, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER assistée de Me Hélène BAUMELOU, avocat plaidant de la SCPA BRUGUES & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SCI MARIE DES VAGUES
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-93480
19 juin 2009
19 juin 2009
In the Ospina Vargas case, the Court also held that the interception of a package containing a book adressed to the applicant and the prison’s authorities’ decision not to hand it over to him was also
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100113
4 février 2015
4 février 2015
plus une prédisposition à une éventuelle compression du nerf au coude ; par ailleurs, l'intervention a été réalisée sur un coude traumatisé dans l'enfance qui avait gardé comme séquelle un cubitus valgus
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2301483_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Par une requête, enregistrée sous le n°2301483 le 20 novembre 2023, les associations Sea Shepherd France, Le Taille-Vent et Vagues, représentées par Me Moreau, demandent au juge des référés, sur le fondement
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2301486_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Par une requête, enregistrée sous le n°2301483 le 20 novembre 2023, les associations Sea Shepherd France, Le Taille-Vent et Vagues, représentées par Me Moreau, demandent au juge des référés, sur le fondement
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00337
10 février 2010
10 février 2010
qu'en l'espèce la société Optelec a démontré que c'était lors de la réunion du 20 mars 2006, au cours de laquelle une mutation avait été proposée à neuf salariés, qu'avait été envisagée la première vague
Source officielle1ère ch. civile
67ee176d51255e24994fc3e9
2 avril 2025
2 avril 2025
de la SELARL VARGUES ET ASSOCIES, avocat au barreau du Havre et assisté par Me Kelly MONTEIRO, avocat au barreau de Clermont-Ferrand Madame [K] [G] épouse [J] née le 24 janvier 1977 à [Localité
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-242464
6 mars 2025
6 mars 2025
6pt; text-align:justify; font-size:11pt } .s30AC1F85 { font-size:7.33pt; vertical-align:super } Résolution intérimaire CM/ResDH(2025)32 Exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme Varga
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f803c09105db6c05ae
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Dans le sens antéro-postérieur, le pied conservant un angle de mobilité favorable (15° de part et d'autre de l'angle droit)', un taux de 5 %, 'en plus 10 %' en cas, comme en l'espèce, de déviation en valgus
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85563
30 mars 2001
30 mars 2001
C'est dans ces conditions que X... s'est rendu à la Mairie de CROUY où il a appris que la commune n'avait jamais eu l'intention d'aménager le terrain vague où stationnaient les chauffeurs routiers et de
Source officiellecr
61372507cd5801467741a5cd
11 février 1987
11 février 1987
dossier et les débats" ; "et aux motifs propres que "le prévenu président-directeur général de la SA Ouest Viandes, pour dégager sa responsabilité pénale, excipe d'une délégation de responsabilité assez vague
Source officielleciv1
613724d6cd58014677418c3a
5 décembre 2006
5 décembre 2006
l'action publique est susceptible d'influer sur celle qui doit être rendue par la juridiction civile ; Attendu que Camille X... est l'auteur d'une oeuvre sculpturale, créée en 1897, intitulé "La Vague
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Efstathiou et autresc/Grèce
ECLI:CEDH:001-234538
27 mai 2024
27 mai 2024
En particulier, les 1 e , 2 e , 3 e et 4 e moyens de cassation furent rejetés comme vagues, sur la base de l’interprétation combinée des articles 118 § 4, 566 § 1, 577 § 3 et 578 du code de procédure
Source officielleciv1
607940f29ba5988459c3fc12
20 juillet 1971
20 juillet 1971
MADELEINE X..., ET REJETE LES ATTESTATIONS PRESENTEES PAR LE PERE PRETENDU QUI OFFRAIT DE PROUVER L'INCONDUITE NOTOIRE DE LA MERE PENDANT LA PERIODE LEGALE DE CONCEPTION, AU MOTIF QU'ELLES ETAIENT VAGUES
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2205388_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
A D, propriétaire voisin de la société Eficalu, a affirmé que des vagues d'eau se déversent sur son parking depuis la partie Ouest occupée par la société NEO Plancher Fabre lors des fortes précipitations
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2205389_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
A D, propriétaire voisin de la SCI Devaljean, a affirmé que des vagues d'eau se déversent sur son parking depuis la partie Ouest occupée par la société NEO Plancher Fabre lors des fortes précipitations
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2303543_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Il soutient que : - le gouvernement a édicté, le 7 juin 2023, un plan " vagues de chaleur " en prévision des canicules des prochaines années, listant quinze actions phares, parmi lesquelles l'obligation
Source officiellePage 32 sur 509