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5 741 résultats pour « Vella-Malagoli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Formation spécialisée

CETAT:CETATEXT000037089160

Admin. suprême

20 juin 2018

20 juin 2018

t Veld par le Premier ministre doit être accueillie. 9. Il résulte de ce qui précède que les conclusions de MmeA...'

Source officielle
CE

Page 32 sur 288

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5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007645788

Admin. suprême

28 novembre 1973

28 novembre 1973

A SOLLICITE, LE 10 AOUT 1966, AU NOM DE LA SOCIETE VELAY-S.C.O.P., ALORS EN FORMATION, L'AUTORISATION DE CREER UN CENTRE D'INSEMINATION ARTIFICIELLE DANS LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE ; QUE CETTE DEMANDE

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69ac3df2cdc6046d47d7de06

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

et suivants du Code civil, S'entendre condamner la SAS FEUILLET GROUPE à payer à la SOCIETE GENERALE, au titre de son cautionnement solidaire du prêt n° 222320100100 consenti à la société FEUILLET VELOS

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2601237_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

D... en qualité de conseillère communautaire de la communauté d’agglomération du Puy-en-Velay pour la commune de Blavozy.

Source officielle
TA

Présidente Bader-Koza

DTA_2002166_20240110

Administratif

10 janvier 2024

10 janvier 2024

décharge de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle ils ont été assujettis au titre de l'année 2019 pour un montant de 3 692 euros dans les rôles de la commune du Puy-en-Velay

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2321885_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Velair est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2302238_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de l'arrêté du 24 juillet 2023 par lequel le président du centre communal d'action sociale (CCAS) de la commune du Puy-en-Velay

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007697497

Admin. suprême

30 janvier 1987

30 janvier 1987

Y..., le permis de construire que le maire de Velaux Bouches-du-Rhône leur a délivré le 22 avril 1982 pour la construction d'un garage ; 2° rejette la demande présentée par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2502970_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la communauté de communes du Haut Pays du Velay est rejetée.

Source officielle
CC

civ2

60794b6a9ba5988459c43031

Cassation

7 mars 1984

7 mars 1984

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE PARTICIPANT A UNE COURSE CYCLISTE ORGANISEE SUR ROUTE PAR LE VELO CLUB AIXOIS, M A...

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01675_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

MALAGOLI La République mande et ordonne au ministre de la santé et de la prévention en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR88373

Cassation

22 juin 2023

22 juin 2023

MmCOUR DE CASSATION Première présidence __________ OPer Pourvoi n° : K 19-18.968 Demandeur : la société Veda import export international Défendeur : la société Incité Bordeaux La Cub Requête

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001993_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

B, - et les observations de Me Landbeck, pour le GAEC du Puy de la Velle. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052556645

—

2 juillet 2025

2 juillet 2025

FORFAIT MOBILITES DURABLES A L'UTILISATION DU VELO, VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047775327

—

2 mai 2022

2 mai 2022

ACCORD DU GIE PARTICULIER EMPLOI SUR LA MOBILITE ALTERNATIVE DE DEPLACEMENT : LE VELO OU VELO A ASSISTANCE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049849896

—

18 juin 2024

18 juin 2024

MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES A L'UTILISATION DU VELO, VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE

Source officielle
CC

soc

613720f2cd580146773efb38

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

André demeurant au Bourg, Saint-Victor-Malescours à Saint-Didier-en-Velay (Haute-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 3 mars 1987 par le conseil de prud'hommes du Puy en Velay au profit de Madame

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2100360_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Il soutient que les moyens soulevés par le centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay ne sont pas fondés.

Source officielle
?

Jugement

JUFI:JUFITEXT000031113210

finances publiques

8 mars 2012

8 mars 2012

Commune - Le Puy-en-Velay - Le Puy-en-Velay (Haute-Loire). n° 2012-0002.

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c79bd0da31367c908eb86f

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

de SAINT-ETIENNE Représentant : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME Décision déférée à la cour : jugement au fond, origine juge aux affaires familiales du PUY EN VELAY

Source officielle