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2 944 résultats pour « Xavier MASSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137235acd58014677408af0

Cassation

1 décembre 1999

1 décembre 1999

Chagny, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M. X..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. Y..., ès qualités, les conclusions de M.

Source officielle

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CC

civ1

61372338cd58014677406f9e

Cassation

7 avril 1999

7 avril 1999

Sargos, conseiller, les observations de la SCP Vier et Barthélemy, avocat du Crédit lyonnais, de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme Y..., de Me Odent, avocat de l'Union des assurances de Paris (UAP),

Source officielle
CC

civ2

613721c9cd580146773f74e0

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

A..., de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de Mme Frasson Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. D..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613721cacd580146773f75cf

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Dieuzeide, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat des époux Z..., de la SCP Boré et Xavier

Source officielle
CC

comm

613721cfcd580146773f791d

Cassation

19 janvier 1993

19 janvier 1993

Jacques E..., assigné en sa double qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Compagnie Sarthoise du Meuble et de représentant de la masse des créanciers de ladite liquidation, demeurant

Source officielle
CC

soc

61372319cd5801467740562d

Cassation

2 avril 1998

2 avril 1998

Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lebée, conseiller référendaire, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société

Source officielle
CC

soc

613721b0cd580146773f61bf

Cassation

4 décembre 1991

4 décembre 1991

Parlange, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Waquet, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

61372380cd5801467740aa0b

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

Duplat, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la société Pouey International

Source officielle
CC

civ1

61372381cd5801467740aae0

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Bargue, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la compagnie Mutuelle du Mans Assurances IARD, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372387cd5801467740afcb

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Daubas, demeurant "Le Mas de Fabron", Villa n° 13, ..., en cassation de deux arrêts rendus le 14 septembre 1990 et le 5 décembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e Chambre civile), au profit

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mme Y

613723a4cd5801467740c6b1

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 22 mai

Source officielle
CC

civ1

613723a6cd5801467740c80f

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

Sempère, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la Société nationale Corse Méditerranée "SNCM", de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société Tourship

Source officielle
CC

civ1

61372681cd5801467742616d

Cassation

17 février 1998

17 février 1998

Cottin, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Service entretien industriel particulier (SEIP), de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la X...

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CC

civ3

6137223dcd580146773fb583

Cassation

11 octobre 1994

11 octobre 1994

Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des époux A..., de la SCP Masse-Dessen, Georges

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soc

6137223dcd580146773fb5cb

Cassation

27 octobre 1994

27 octobre 1994

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Favard, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la Fédération nationale des syndicats des services

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CC

civ2

ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/Mmes C

61372240cd580146773fb704

Cassation

6 juillet 1994

6 juillet 1994

X..., ès qualités, de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme Z... et de la MACIF, les conclusions de M.

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CC

civ2

6137220fcd580146773f9e5f

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. Y... et des Mutuelles du Mans assurances Iard, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613721eecd580146773f8d54

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 5 mai

Source officielle
CC

comm

613721f4cd580146773f9020

Cassation

15 juin 1993

15 juin 1993

Nicot, conseiller, M. de Gouttes, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Loreau, les observations de la SCP Masse-Dessen eorges et Thouvenin, avocat de

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CC

civ2

613722a5cd580146773ff98c

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

, Mme Laumône, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme Solange Gautier, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de Mme Y..., de la SCP Boré et Xavier

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