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9 693 résultats pour « appareils d'optique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f01f8ecdc6046d47c97605

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

pour son client Altitude, opérateur d'infrastructure de fibre optique.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2301015_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ayant pas été utilisée ; - ces dysfonctionnements et fautes sont susceptibles d’engager la responsabilité tant de la commune que du service départemental d’incendie et de secours ; - l’expertise apparaît

Source officielle
CA

Chambre 2 A

64a8ff1503029105dbedc03c

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

[M] a souscrit pour son compte et pour le compte de son fils, une garantie 'Allianz santé confort renforts, sérénité et optiques/aides auditives'.

Source officielle
CE

1ère / 6ème SSR

CETAT:CETATEXT000028110488

Admin. suprême

23 octobre 2013

23 octobre 2013

fines d'amiante et en vue de procéder à une évaluation des possibilités offertes par la méthode de microscopie électronique à transmission analytique (META) par rapport à la méthode de microscopie optique

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201587_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

du plan local d’urbanisme intercommunal de Grenoble Alpes Métropole : « Toute nouvelle opération d’aménagement doit intégrer la mise en place de gaines souterraines permettant le passage de la fibre optique

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301428

Cassation

30 novembre 2011

30 novembre 2011

vente aux motifs inopérants que la promesse de vente aurait été caduque depuis le 30 juin 2000 et que les prorogations n'auraient porté que sur la " signature de la vente et non sur celle de la levée d'option

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01513

Cassation

30 septembre 2015

30 septembre 2015

sur titre (stock-options), dans le cadre duquel Ali X... a acquis 700 options convertibles en action, moyennant le versement de la somme de 1 820 euros ; qu'il a contesté son licenciement, intervenu le

Source officielle
CA

Chambre 1 A

631c2adbbd7923fcb00af923

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[I] & ASSOCIES, prise en la personne de Maître [L] [I], mandataire liquidateur de la SAS OPTIMUM PROMOTION [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Loïc RENAUD, avocat à la Cour REQUIS

Source officielle
TCOM

Chambre 2 - Procédures collectives - Chambre du Conseil

69c8fb66cdc6046d4762cc50

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Jugement n°1 LJS : Société à TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS responsabilité limitée OPTION JUGEMENT PRONONCE LE 28/01/2025 TRANSPORT Liquidation judiciaire simplifiée sur assignation P.C. : 2025/10

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303600_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 décembre 2023, la société Optimum Lotisseur-Promoteur représentée par Me Jacques, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du maire

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02052

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

[N] confirmait que les appareils étaient bien la propriété de la société Exostore et avaient été utilisés dans le cadre de son activité au sein de la SARL TSBV, et que « le temps passant », ils y étaient

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01003_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

S’agissant de la perte de la responsabilité du groupe de recherche « organométalliques pour l’optique », dit « A... », le CNRS fait valoir qu’elle est justifiée par la perte de confiance collective des

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101724_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

L'objectif fixé étant un taux de pureté minimum de 95 % de la fraction de filmes PEBD, ce dispositif sera couplé à une table de sur-tri du flux sortant de la machine de tri optique () ".

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00333

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

Les consorts [N] font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes, alors : « 1°/ que l'option pour le paiement différé des droits de succession sans intérêts calculés sur la valeur en pleine propriété

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2402017_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

enseignants et du service rendu aux élèves n'est pas amoindrie du fait de la faiblesse des effectifs ; les résultats au diplôme national du brevet sont excellents, de 100 % en 2023 ; de nombreuses options

Source officielle
CA

16e chambre

60345b57daeed64a80e5eb2b

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

[P] [T] », Que le document porte encore le tampon de la société Option Challenge en bas à gauche, Que le document manque alors de clarté en ce qu'il n'apparaît pas de façon évidente que Mme [E] ait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é comme sans objet la demande en garantie formée par HEXAMATc/AFBM

6253c83dbd3db21cbdd84b07

Appel

6 février 1998

6 février 1998

Le 14 février 1992, la SOCIETE CIVILE DE MOYENS CENTRE DE RADIOLOGIE de MARNES LA VALLEE a conclu avec la Société AFBM un contrat de location avec option d'achat d'une salle télécommandée Philips Diagnost

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200275

Cassation

21 février 2013

21 février 2013

constaté "l'acquisition de ladite clause au profit de la société Fructicomi à compter du 5 avril 2009 et ordonné l'expulsion de la SCI de Florette et de tous occupants de son chef, à défaut de levée de l'option

Source officielle
CA

2 e chambre civile

686dfcb42abc72c5727a02f7

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

OPTIONS TELECOM prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège S.A.S.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300449

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

la levée d'option avait bien été établi, c'est à M.

Source officielle