Codes de loi français

LEGIARTI000023420454

Ramonage. 45.3 AC Travaux d'installation électrique. 45.3 AD Pose d'antennes extérieures associée au commerce d'appareils de radio, de télévision. 45.3 EA Plomberie, installations sanitaires seules ou associées avec le chauffage

LEGIARTI000023420422

charpentes. 28.1AC 4,80 Fabrication de menuiseries métalliques. 28.1CA 3,30 Fabrication de réservoirs, citernes métalliques ou de bouteilles pour gaz comprimés. 28.2AB 5,40 Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage

LEGIARTI000026909531

charpentes. 28.1AC 5,60 Fabrication de menuiseries métalliques. 28.1CA 3,60 Fabrication de réservoirs, citernes métalliques ou de bouteilles pour gaz comprimés. 28.2AB 3,30 Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage

Article Annexe 2

l'installation et au 15-105 08/12/2015 GIFAS Suivi en service des équipements sous pression à couvercle amovible utilisés dans l'industrie aéronautique et spatiale 10-018 19/02/2010 13-013 SNCU Contrôle périodique des échangeurs de chaleur des réseaux de chauffage

LEGIARTI000021087140

toute nature, pour autant qu'il présente un risque du point de vue phytosanitaire. c) N'est visé que s'il correspond à l'une des désignations ci-après : C1 : CODE nomenclature combinée DESIGNATION DES MARCHANDISES 4401.10 Bois de chauffage

Article 7

Classe 6 Comptes de charges 60 Achats de matières et fournitures : 601 Eau 602 Electricité 603 Chauffage, énergie et combustibles 604 Achats produits d'entretien et petits équipements 605 Matériel 606 Fournitures 61 Services extérieurs : 611 Nettoyage

LEGIARTI000048930128

Equipement sanitaire et chauffage Par dérogation à l'alinéa 2-3 de la présente annexe, les logements ou chambres de type I peuvent n'être équipés que d'un lavabo avec eau courante chaude et froide ; dans ce cas, ils doivent comporter l'usage d'une douche

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

transport international ferroviaire (RID), du code maritime international pour le transport des marchandises dangereuses (IMDG) et de la convention relative à l'aviation civile internationale (OACI) ; t) Radiateurs et tuyaux dans les systèmes de chauffage

Article 41-2

Récupération de chaleur (provenant principalement du circuit de vapeur) pour la production d'eau chaude ou de vapeur destinée à être utilisée dans des activités ou procédés industriels ou dans un réseau public de chauffage

Article 221-II-1/45

Le réseau de distribution à retour par la coque ne doit être utilisé en aucun cas à bord d'un navire-citerne ; à bord de tout autre navire d'une jauge brute égale ou supérieure à 1 600, il ne doit être utilisé ni pour le courant force, ni pour le chauffage

Article 2

L'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs vient aux droits des entreprises mentionnées à l'article 1er, pour garantir les droits et prestations ci-dessous : 1° Elle liquide et verse, attribue ou rachète les prestations de chauffage et

Article ANNEXE I

Un volume disposant d'un émetteur de chauffage est également considéré comme chauffé.

Article Annexe III

débits traités au-delà du double des besoins d'hygiène et pour lesquels la fourniture de froid est, d'une part, régulée au moins en fonction de la température de reprise d'air et la température extérieure et, d'autre part, est interdite en période de chauffage

Article L229-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 72

Pour le chauffage urbain, le pourcentage mentionné à l'alinéa précédent est, par dérogation, maintenu à 30 % pour toutes les années civiles postérieures à 2026.

Article D31-10-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 39 > 71

des économies d'énergie, à l'exception de ceux financés au moyen des avances mentionnées aux articles 244 quater T et 244 quater U du code général des impôts et, lorsque le logement est ancien, de ceux portant sur l'installation d'un dispositif de chauffage

LEGIARTI000048164216

bis 1-a 6 mois Autorisation accordée à des utilisateurs pour recevoir et utiliser les produits pétroliers bénéficiant de l'exonération de taxe intérieure sur les produits énergétiques pour un usage autre que ceux de carburant et combustible de chauffage

Article 1

Section 1 : Equipements et répartition des frais de chauffage dans les immeubles collectifs, Art. R131-1, Sct. Section 2 : Frais d'eau chaude dans les immeubles collectifs., Art. R131-2, Sct.

Article Annexe I

L'utilisation de convecteurs électriques, de poêles, de réchauds ou d'appareils de chauffage à flamme nue est à proscrire.

Article Annexe I

L'utilisation de convecteurs électriques, de poêles, de réchauds ou d'appareils de chauffage à flamme nues est à proscrire.